HAS, décision n° 2019.0127/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

HAS 26 juin 2019

Arguments

Le contenu a été généré à l’aide de l’intelligence artificielle. Pensez à vérifier son exactitude.

Signaler une erreur.

Accepté
Conformité aux exigences légales
La cour a constaté que les médecins avaient satisfait aux critères d'accréditation établis par la législation en vigueur.
Accepté
Évaluation par des organismes agréés
La cour a jugé que l'évaluation par des organismes agréés était conforme aux procédures d'accréditation.

Résumé de la juridiction

Commentaire • 0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.

Sur la décision

Référence :	HAS, 26 juin 2019, n° 2019.0127/DC/SEVOQSS
Numéro(s) :	2019.0127/DC/SEVOQSS
Télécharger le PDF original fourni par la juridiction

Texte intégral

Décision n° 2019.0127/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019 du collège de la Haute
Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 26 juin 2019,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;

DÉCIDE :
er
Article 1
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
ALA EDDINE Tarek
Chirurgie orthopédique et traumatologie
ALRAYES Mohammad Hassan
Gynécologie Obstétrique
AVARO Jean-Philippe
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
BAISSAS Valentine
Chirurgie vasculaire
BAKENGA Julien
Gynécologie Obstétrique
BAUDRY Jean-Frédéric
Anesthésie Réanimation
BIANQUIS Mélanie
Anesthésie Réanimation
BLANC Pierre marie
Chirurgie viscérale et digestive
BONNET Emmanuel
Anesthésie Réanimation
BOURGEOIS Eric
Anesthésie Réanimation
BRAMS Aude
Chirurgie viscérale et digestive
BRICHART Nicolas
Chirurgie urologique
CALIBRE Clotilde
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
CAMUT Marie-Victoria
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
CASTANEDO Amalio
Chirurgie orthopédique et traumatologie
CHARDON Catherine
Gynécologie Obstétrique
CHARMOILLE Emilie
Chirurgie vasculaire
CHATELLARD Romain
Chirurgie orthopédique et traumatologie
COHEN Jean-Pierre
Chirurgie viscérale et digestive 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z COTTALORDA François
Chirurgie orthopédique et traumatologie
DE WAILLY Pierre
Chirurgie viscérale et digestive
DESPORTES Laurent
Chirurgie urologique
DOMINGUEZ Joaquin
Chirurgie vasculaire
DRAIN Antoine
Gynécologie Obstétrique
EL-RASSI YAACOUB Chaouki
Chirurgie orthopédique et traumatologie
ESCALON Julien
Gynécologie Obstétrique
FROUTE Anne
Gynécologie Obstétrique
GALINIER Philippe
Chirurgie infantile
GANCEL Charles-henry
Chirurgie viscérale et digestive
GORDUZA Daniela
Chirurgie infantile
GUAQUIERE Caroline
Chirurgie viscérale et digestive
HECKEL Thierry
Chirurgie orthopédique et traumatologie
HEISERT Michel
Gynécologie Obstétrique
HENNEQUIN Sandra
Chirurgie viscérale et digestive
HOBEIKA Joseph
Chirurgie viscérale et digestive
IRAQUI HOUSSAINI Youssef
Gynécologie Obstétrique
KRANTZ Nicolas
Chirurgie orthopédique et traumatologie
LAMGLAIT Emmanuel
Chirurgie orthopédique et traumatologie
LANSON Philippe
Gynécologie Obstétrique
LE DIGABEL Jean-François
Gynécologie Obstétrique
LEFTER LIVIU Paul
Chirurgie viscérale et digestive
LOTA Catherine
Echographie obstétricale
MATHIEU Antoine
Anesthésie Réanimation
MATHIOT Anne
Chirurgie infantile
MAY Olivier
Chirurgie orthopédique et traumatologie
MIOSSEC Sophie
Chirurgie viscérale et digestive
MORISSEAU-DURAND Marie-Paule
Chirurgie infantile
OCCELLI Bruno
Gynécologie Obstétrique
PARISOT-GOULFIER Caroline
Chirurgie vasculaire
PERRAULT DE JOTEMPS Muriel
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
PIONETTI Marie-Christine
Anesthésie Réanimation
POP Régis
Anesthésie Réanimation
PROT Thomas
Chirurgie viscérale et digestive
PROUST Anne-Laure
Chirurgie viscérale et digestive
Décision n° 2019.0127/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019
Page 2 / 3 RASSIAT Emmanuel
Gastro-entérologie interventionnelle
RAZZOUK Karim
Anesthésie Réanimation
REYBET-DEGAT Pierre-Yves
Chirurgie orthopédique et traumatologie
RICAU Jean-Christophe
Anesthésie Réanimation
SADLER Hervé
Anesthésie Réanimation
SCHMITT Françoise
Chirurgie infantile
SENLECQ François
Chirurgie orthopédique et traumatologie
SFEZ Jonathan
Chirurgie orthopédique et traumatologie
SILBERT Hervé
Chirurgie orthopédique et traumatologie
TARRERIAS Anne-Laure
TURPIN-WENDLING
Nicolas
Gastro-entérologie interventionnelle
FrançoisChirurgie urologique
TURRIN Nicolas
Chirurgie viscérale et digestive
VANDERWEYEN Alain
Chirurgie orthopédique et traumatologie
VARGA Jànos
Chirurgie viscérale et digestive
VAZEUX Hugues
Chirurgie urologique
VERCOUTÈRE Michel
Chirurgie orthopédique et traumatologie
WINTER Matthias
Chirurgie orthopédique et traumatologie
ZIANE Abdelghani
Gynécologie Obstétrique
ZIZA Vincent
Chirurgie vasculaire
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.

Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 26 juin 2019.

Pour le collège :
La présidente, r
P Dominique LE GULUDEC
Signé
Décision n° 2019.0127/DC/SEVOQSS du 26 juin 2019
Page 3 / 3