HAS, décision n°2023.0490/DC/SEVOQSS du 21 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

HAS 21 décembre 2023

Arguments

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Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que le médecin remplissait les conditions nécessaires pour obtenir l'accréditation, conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que le médecin remplissait les conditions nécessaires pour obtenir l'accréditation, conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que le médecin remplissait les conditions nécessaires pour obtenir l'accréditation, conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que le médecin remplissait les conditions nécessaires pour obtenir l'accréditation, conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que le médecin remplissait les conditions nécessaires pour obtenir l'accréditation, conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
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Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que le médecin remplissait les conditions nécessaires pour obtenir l'accréditation, conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :	HAS, 21 déc. 2023, n° 2023.0490/DC/SEVOQSS
Numéro(s) :	2023.0490/DC/SEVOQSS
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Texte intégral

Décision n°2023.0490/DC/SEVOQSS du 21 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 21 décembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision du collège n°2014.0202/DC/MSP du 8 octobre 2014, relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins ;
Vu les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants, membres de l’équipe médicale de la Clinique du Fief de Grimoire (86) dans la spécialité de Gynécologie Obstétrique :
- D^r BASCOU-FERRANDIS Valerie
- D^r DJEZZAR-HOMO Aurélie
- D^r ELLIA – BENAND Florence
- D^r LESIEUR Bénédicte
- D^r NADEAU Cédric
- D^r PIQUIER-PERRET Gaelle
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé par intérim est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 21 décembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, P^r Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z