HAS, décision n°2023.0053/DC/SBP du 16 février 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Parcours de soins : surpoids et obésité de l'enfant et de l'adolescent(e) », de sa synthèse et de la fiche « Surpoids-obésité de l'enfant et de l'adolescent(e) : 10 messages clés pour améliorer les pratiques »

HAS 16 février 2023

Arguments

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Accepté
Conformité aux articles du code de la sécurité sociale
La cour a estimé que la Haute Autorité de santé a agi dans le cadre de ses compétences légales et a respecté les procédures nécessaires pour l'adoption des documents.

Résumé de la juridiction

Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant les publications accessibles par le lien situé dans l’encadré "Voir aussi".

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Sur la décision

Référence :	HAS, 16 févr. 2023, n° 2023.0053/DC/SBP
Numéro(s) :	2023.0053/DC/SBP
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Texte intégral

Décision n°2023.0053/DC/SBP du 16 février 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Parcours de soins : surpoids et obésité de l’enfant et de l’adolescent(e) », de sa synthèse et de la fiche « Surpoids-obésité de l’enfant et de l’adolescent(e) : 10 messages clés pour améliorer les pratiques »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 16 février 2023,
Vu les articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale ;
DÉCIDE :
Article 1er Les documents, ci-joints, sont adoptés :
– le guide intitulé « Parcours de soins : surpoids et obésité de l’enfant et de l’adolescent(e) » et sa synthèse ;
– la fiche intitulée « Surpoids-obésité de l’enfant et de l’adolescent(e) : 10 messages clés pour améliorer les pratiques ».
Ils remplacent les documents intitulés :
– le guide intitulé « Parcours de soins : surpoids et obésité de l’enfant et de l’adolescent(e) » et sa synthèse, adopté par décision n°2022.053/DC/SBP du 3 février 2022 ;
– la fiche intitulée « Surpoids-obésité de l’enfant et de l’adolescent(e) : 10 messages clés pour améliorer les pratiques » ; adoptée par décision n°2022.053/DC/SBP du 3 février 2022 ;
– la recommandation de bonne pratique intitulée : « Surpoids et obésité de l’enfant et de l’adolescent », adoptée par le collège de la Haute Autorité de santé le 7 septembre 2011.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 16 février 2023.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, P^r Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z