Résumé de la juridiction
Décision n 2024.0305/DC/SEVOQSS du 14 novembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : Utilisation des morphiniques. Opiacé mal utilisé, surdosage assuré »
Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 14 nov. 2024, n° N 2024.0305/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | N 2024.0305/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n 2024.0305/DC/SEVOQSS du 14 novembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : Utilisation des morphiniques… Opiacé mal utilisé, surdosage assuré »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 14 novembre 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et suivants ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le document « Flash Sécurité Patient : Utilisation des morphiniques… Opiacé mal utilisé, surdosage assuré », ci-joint, est adopté.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 14 novembre 2024.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Femme enceinte ·
- Santé ·
- Continuité ·
- Réponse ·
- Plaine ·
- Document ·
- Circonstances exceptionnelles ·
- Cadre ·
- Mise à jour ·
- Stade
- Plaine ·
- Santé publique ·
- Document ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Dominique ·
- Sécurité sociale ·
- Exécution ·
- Charges ·
- Délibéré
- Vaccination ·
- Établissement ·
- Personnes ·
- Test ·
- Accès ·
- Avis ·
- Service ·
- Santé ·
- Bibliothèque ·
- Contamination
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Chirurgie ·
- Médecin ·
- Santé publique ·
- Plaine ·
- Prénom ·
- Spécialité ·
- Avis ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Bilan
- Chirurgie ·
- Médecin ·
- Dominique ·
- Plaine ·
- Prénom ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Bilan
- Vaccination ·
- Santé ·
- Technique ·
- Commission ·
- Règlement intérieur ·
- Nomination des membres ·
- Déclaration publique ·
- Durée du mandat ·
- Plaine ·
- Candidat
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Chirurgie ·
- Santé ·
- Médecin ·
- Anesthésie ·
- Renonciation ·
- Spécialité ·
- Gynécologie ·
- Obstétrique ·
- Plaine ·
- Prénom
- Traitement ·
- Cellule souche ·
- Autorisation ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Adulte ·
- Médicaments ·
- Données ·
- Efficacité ·
- Souche
- Évaluation des technologies ·
- Commission ·
- Règlement intérieur ·
- Nomination des membres ·
- Système de santé ·
- Plaine ·
- Candidat ·
- Santé publique ·
- Carolines ·
- Stade
Sur les mêmes thèmes • 3
- Santé ·
- Ressources humaines ·
- Service ·
- Plaine ·
- Délégation de signature ·
- Protection sociale ·
- Site internet ·
- Empêchement ·
- Conditions générales ·
- Internet
- Médicaments ·
- Cliniques ·
- Autorisation ·
- Traitement ·
- Accès ·
- Spécialité ·
- Règlement intérieur ·
- Maladie rare ·
- Santé publique ·
- Commission
- Médecin ·
- Gynécologie ·
- Obstétrique ·
- Plaine ·
- Centre hospitalier ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Bilan ·
- Qualités
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.