Décision n°2023.0227/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 juin 2023,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la décision du collège n°2014.0202/DC/MSP du 8 octobre 2014, relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins ;
Vu les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants, membres de l’équipe médicale du CHU Jean Minjoz Besançon à Besançon (25), dans la spécialité de Gastro-entérologie interventionnelle :
- D^r BOINETTE Aurélien
- D^r CHANUT Laurie
- D^r CHRISTMANN Pierre-Yves
- D^r CLAIRET Valentine
- D^r DEREGNAUCOURT Teddy
- D^r FAURE Justin
- D^r FEIN Francine
- D^r JUIF Léa
- D^r KOCH Stephane
- D^r STOUVENOT Morgane
- D^r VUITTON Lucine
- D^r ZHONG Peng
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 15 juin 2023.
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