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Sur la décision
| Référence : | HAS, 21 déc. 2023, n° N 2023.0498/DC/SEAP |
|---|---|
| Numéro(s) : | N 2023.0498/DC/SEAP |
Texte intégral
Décision n 2023.0498/DC/SEAP du 21 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Examens permettant l’exploration des différents composants du système du complément »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 21 décembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 161-37 ; Vu la demande de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie et de la Direction générale de l’offre de soins du 7 octobre 2021 ;
DÉCIDE :
Article 1er Le rapport d’évaluation technologique intitulé « Examens permettant l’exploration des différents composants du système du complément », ci-joint, est adopté.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé par intérim est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 21 décembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR LIONEL COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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