HAS, décision n°2024.0181/DC/SBP du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d'élaboration intitulé « Choix et durées d'antibiothérapies préconisées dans les infections bactériennes courantes – Volet 1 » et de fiches mémo
HAS 11 juillet 2024

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a constaté que la délibération et l'adoption du rapport et de la fiche mémo étaient en conformité avec les exigences légales et réglementaires, validant ainsi la décision du collège.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 11 juil. 2024, n° 2024.0181/DC/SBP
Numéro(s) : 2024.0181/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n°2024.0181/DC/SBP du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d'élaboration intitulé « Choix et durées d'antibiothérapies préconisées dans les infections bactériennes courantes – Volet 1 » et de fiches mémo