Décision n°2023.0136/DC/SEVOQSS du 30 mars 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 30 mars 2023,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la décision du collège n°2014.0202/DC/MSP du 8 octobre 2014, relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins ;
Vu les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants, membres de l’équipe médicale du Centre Hospitalier Universitaire de Grenoble – GHT Alpes Dauphine – Hôpital Sud à Grenoble (38) dans la spécialité de Radiologie et Imagerie médicale :
- D^r BRICAULT Ivan
- D^r CHAPUIS Pierre
- D^r CHEVALIER Maxime
- D^r DELOUCHE Aurelie
- D^r FELIX Laure
- D^r FERRETTI Gilbert
- D^r FINAS Mathieu
- D^r GHELFI Julien
- D^r GUILLAUME Benedicte
- D^r HERGIBO Nicolas
- D^r JANKOWSKI Adrien
- D^r PASCAL Pierre
- D^r REYMOND Emilie
- D^r RODIERE Mathieu
- D^r SENGEL Christian
- D^r TEYSSIER Yann
- D^r THONY Frederic
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z