Résumé de la juridiction
Décision du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant actualisation du programme de travail de la Haute Autorité de santé
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 25 avr. 2024, n° 2024.0112/DC/MPROG |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0112/DC/MPROG |
Texte intégral
Décision n°2024.0112/DC/MPROG du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du programme de travail de la Haute Autorité de santé
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 25 avril 2024.
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et suivants ;
Vu les objectifs de la stratégie nationale de santé mentionnée à l’article L. 1411-1-1 du code de la santé publique ;
Vu les demandes des conseils nationaux professionnels,
Vu la décision n°2024.0006/DC/MPROG du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du programme de travail de la Haute Autorité de santé ;
Sur proposition des services de la Haute Autorité de santé ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le programme de travail de la HAS adopté par décision du collège du 18 janvier 2024 est modifié comme suit :
Dans la rubrique « Douleur », un travail intitulé « rTMS neuronaviguée du cortex moteur pour le traitement des douleurs neuropathiques réfractaires » est ajouté ;
Dans la rubrique « Biologie», un travail intitulé « Dosage du cuivre échangeable » est ajouté.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 25 avril 2024.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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