Résumé de la juridiction
Décision n°2024.0041/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 15 févr. 2024, n° 2024.0041/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0041/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2024.0041/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 février 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins et équipes médicales suivantes :
1. Equipe médicale de l’Association hospitalière protestante de Lyon (69), dans la spécialité de Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire :
- Dr BERNE Jean-Pierre
- Dr DIAB Camille
- Dr FARHAT Fadi
- Dr LAPEZE Joël
- Dr SASSARD Thomas
2. Equipe médicale du CHU/CHR Angers site Larrey (49), dans la spécialité de Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire :
- Dr BAUFRETON Christophe
- Dr BINUANI Jean-Patrice
- Dr DANG VAN Simon
- Dr EID Maroua
- Dr FOUQUET Olivier
- Dr PINAUD Frédéric
3. Equipe médicale de la Clinique Saint Michel (83), dans la spécialité de Chirurgie urologique :
- Dr MALLICK Stephane
- Dr MENTINE Nicolas
- Dr RIVIERE Philippe
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
4. Equipe médicale du Groupe hospitalier Mutualiste Les Portes du Sud (69), dans la spécialité de Gastro- entérologie interventionnelle :
- Dr KRAFT Delphine
- Dr LEPRINCE Eric
- Dr PHELIP Gildas
- Dr TAIEB Sarah
- Dr WANDER Lionel
5. Equipe médicale de l’Hôpital Edouard Herriot (69), dans la spécialité de Gastro-entérologie interventionnelle :
- Dr BONNIAUD Paul
- Dr CALAVAS Laura
- Dr CHAMBON-AUGOYARD Christine
- Dr FABRITIUS Martin
- Dr FORTE Emmanuel
- Dr LAMBIN Thomas
- Dr MICHOUD Claire
- Dr PIOCHE Mathieu
- Dr PONCHON Thierry
- Dr RAGI Olivier
- Dr RIVORY Jerome
- Dr ROSTAIN Florian
- Dr SAURIN Jean-Christophe
6. Equipe médicale de l’Infirmerie Protestante (69), dans la spécialité de Gastro-entérologie interventionnelle :
- Dr BERTRAND Gaspard
- Dr DAMON Henri
- Dr DRONNE Willia
- Dr GADROY François Xavier
- Dr GRAILLOT Emmanuelle
- Dr GUASCH Fabrice
- Dr HARTWIG Johannes
- Dr LECLERC Manon
- Dr MEUNIER PIERRE Maurice
- Dr PAUCHARD Isabelle
- Dr TAVAN David
7. Equipe médicale de Santé Atlantique (44), dans la spécialité de Chirurgie urologique :
- Dr BOCHEREAU Ghislain
- Dr LE CLERC Quentin-Come
- Dr TOINET Théodore
8. Equipe médicale de Polyclinique Pau Pyrénées site Navarre (64), dans la spécialité d’Anesthésie Réanimation :
- Dr BOIS Gregory
- Dr BONNEIL Paul
- Dr DECAMPS Franck
- Dr DELANOE Marion
- Dr LAGRABETTE Jean-François
Décision n°2024.0041/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 Page 2 / 3
- Dr LECOMTE-CHABANEAU Julie
- Dr MIQUEL Gregory
- Dr PICARD Walter
- Dr RIVAL Thomas
- Dr SALCEDO Carlos
- Dr SURCIN Sonia
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 15 février 2024.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR LIONEL COLLET Signé
Décision n°2024.0041/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 Page 3 / 3
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