Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l’encadré "Voir aussi".
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 8 févr. 2024, n° 2024.0035/DC/SESPEV |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0035/DC/SESPEV |
Texte intégral
Décision n°2024.0035/DC/SESPEV du 8 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Dépistage néonatal : Réévaluation de l’opportunité d’intégrer cinq erreurs innées du métabolisme au programme de DNN »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 8 février 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et suivants ;
DÉCIDE :
Article 1er Le rapport intitulé « Dépistage néonatal : Réévaluation de l’opportunité d’intégrer cinq erreurs innées du métabolisme au programme de DNN », ci-joint, est adopté.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 8 février 2024.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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