Résumé de la juridiction
Décision n° 2024.0152/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 6 juin 2024, n° 2024.0152/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0152/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n° 2024.0152/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 6 juin 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
NOM Prénom du médecin Spécialité ou activité Dr ABADIE Pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr APARD Thomas Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr ARPAJOU Gauthier Anesthésie Réanimation Dr AZALE Mehdi Anesthésie Réanimation Dr BEAUFILS Etienne Gynécologie Obstétrique Dr BENAZECH Baptiste Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr BENOIST Marc Anesthésie Réanimation Dr BESNIER Louis Radiologie et Imagerie médicale Dr BOITET Aureline Chirurgie vasculaire Dr BORDIER Benoit Chirurgie urologique Dr BRAND Françoise Gynécologie Obstétrique Dr CALDERON Lisa Radiologie et Imagerie médicale Dr CHANDEZE Marie‐Maëlle Chirurgie viscérale et digestive Dr CHARRIER Thibaut Chirurgie viscérale et digestive Dr COMBES Damien Radiologie et Imagerie médicale Dr COSTE Jean‐François Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr COUSTAL Benoit Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Dr DE QUILLACQ Albane Gynécologie Obstétrique Dr DE TROYER Jeremie Gynécologie Obstétrique Dr DELMAS Julie Anesthésie Réanimation Dr DESVIGNE Pierre‐Marie Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr D’ORLANDO Raphael Anesthésie Réanimation Dr DUBRULLE‐BERTHELOT Frederique Radiologie et Imagerie médicale Dr DURIEZ Pauline Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr DUWAT Olivier Chirurgie viscérale et digestive 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Dr ELOY Gauthier Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr FLORCZAK Anne‐Sophie Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Dr FOUQUES Yann Chirurgie urologique Dr FRIKHA Hatem Chirurgie urologique Dr GAEREMYNCK Pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr GALLAND CARNESECCHI Julie Anesthésie Réanimation Dr GARCIA Nicolas Chirurgie viscérale et digestive Dr GENOD Anne Gynécologie Obstétrique Dr GHRAIRI Karim Anesthésie Réanimation Dr GIOVANNETTI Maximilien Chirurgie vasculaire Dr GIROT Jean‐Baptiste Radiologie et Imagerie médicale Dr GOUGAM Thierry Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr GOYET Mirela Radiologie et Imagerie médicale Dr GUIDON Julie Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr HAMELIN Karine Anesthésie Réanimation Dr HAMOUI Majd Chirurgie viscérale et digestive Dr KABBEJ Mourad Chirurgie viscérale et digestive Dr KARSENTI Alexandre Chirurgie thoracique et cardio‐vasculaire Dr KARSENTI Guillaume Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Dr KELBERINE Francois Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr KIANIFARD Babak Chirurgie viscérale et digestive Dr KORTCHINSKY Talna Anesthésie Réanimation Dr KROSSA Fawzi Chirurgie viscérale et digestive Dr LECHARPENTIER Arthur Radiologie et Imagerie médicale Dr LEGLISE Amelie Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr LEYMAN Paul Chirurgie viscérale et digestive Dr LIGEARD Matthieu Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr LONJON Michel Neurochirurgie Dr MAKHOUL Bassam Anesthésie Réanimation Dr MALADIERE Eric Chirurgie maxillo‐faciale et stomatologie Dr MAUGER Stephane Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr MAUSSION Eloïse Anesthésie Réanimation Dr MEKKI Dhia Gynécologie Obstétrique Dr MERLINI Thierry Chirurgie thoracique et cardio‐vasculaire Dr MURE Jean philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr OTTOMANI Sebastien Chirurgie viscérale et digestive Dr PAPALEO Domenico Chirurgie viscérale et digestive Dr PERNIN Jérôme Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr PETIOT Sandra Anesthésie Réanimation Dr RAFAILIDIS Savvas Chirurgie viscérale et digestive Dr SAUTIER Etienne Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr THOMAS Jonathan Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr TIBI Norbert Anesthésie Réanimation Dr TILLAUX Celine Radiologie et Imagerie médicale Dr VANPOULLE Jean‐Philippe Chirurgie urologique Dr VINATIER Edouard Chirurgie viscérale et digestive
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Décision n°2024.0152/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 Page 2 / 3
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 6 juin 2024.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
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