Décision n°2024.0040/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 février 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les renonciations de médecins à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle ;
DÉCIDE :
Article 1er
Il est pris acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle par les médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
NOM Prénom du médecin Spécialité ou activité D^r ABOLO NKE Hervé Anesthésie Réanimation D^r ARNALSTEEN Bruno Anesthésie Réanimation D^r ARNOUT Chloé Anesthésie Réanimation D^r BERTIN Francois Anesthésie Réanimation D^r BLONZ Jean Marc Anesthésie Réanimation D^r BOLLEN Patrick Anesthésie Réanimation D^r BOUCHNAK Ouassim Anesthésie Réanimation D^r BRUELLE Marie-Louis Anesthésie Réanimation D^r BUREAU Thierry Anesthésie Réanimation D^r CADOUR Claude Gynécologie Obstétrique D^r CHEVALLIER Philip Anesthésie Réanimation D^r CHIMOT Loic Anesthésie Réanimation D^r COQUIN Julien Anesthésie Réanimation D^r DARROUZET Vincent ORL – Chirurgie de la face et du cou D^r DAVY Arthur Anesthésie Réanimation D^r DE BELLISSEN Frederic Gastro-entérologie interventionnelle D^r DELAPORTE – MEHEUT Isabelle Anesthésie Réanimation D^r DEMANY-CUINGNET Sophie Anesthésie Réanimation D^r DOSA Alexandru Chirurgie viscérale et digestive D^r DUBOIS Françoise Anesthésie Réanimation D^r DUGARD Anthony-Paul Anesthésie Réanimation D^r FAIVRE Stéphane Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r FRIEDMANN Tibor Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r GODFROY Florence Anesthésie Réanimation
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

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D^r HALLOUCHE Mohammed-Samir Anesthésie Réanimation D^r HAYON SONSINO David Anesthésie Réanimation D^r ING Rathvirak Anesthésie Réanimation D^r KHALIL MAHFOUDH Imen Gynécologie Obstétrique D^r KURTZ Dorothee Gynécologie Obstétrique D^r LAROUSSE Eric Anesthésie Réanimation D^r LE BRET Françoise Anesthésie Réanimation D^r LIENHARD Albert Anesthésie Réanimation D^r LIOTIER Jerome Anesthésie Réanimation D^r LOGNOUL Olivier Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r LOUVARD MALIER Virginie Anesthésie Réanimation D^r MADAY Thierry Anesthésie Réanimation D^r MAGET Alain Gynécologie Obstétrique D^r MEDJAHED Zakarya Anesthésie Réanimation D^r MOREIRA Roger Anesthésie Réanimation D^r MOUKHALALATI Moumtaz Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r MURAYI Paulin Anesthésie Réanimation D^r PARCEVAUX Mathieu Anesthésie Réanimation D^r PASSARELLI Eliane Anesthésie Réanimation D^r PATRONI Gilbert Anesthésie Réanimation D^r PERNICE Jean-Laurent Anesthésie Réanimation D^r PERSYN Christophe Anesthésie Réanimation D^r PLANTE Thomas Anesthésie Réanimation D^r PONTHIEU GRANGER Emmanuelle Anesthésie Réanimation D^r SECKA ASSINA Gad Anesthésie Réanimation D^r TADROS Simon-Pierre Anesthésie Réanimation D^r TENEUR Fabienne Anesthésie Réanimation D^r VAN HAASEN Rudolf Chirurgie viscérale et digestive D^r VERAIN Marc Chirurgie viscérale et digestive

En conséquence, la décision d’accréditation de ces médecins est abrogée.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 15 février 2024.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, P^R LIONEL COLLET Signé
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