Résumé de la juridiction
Décision n°2024.0120/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 25 avr. 2024, n° 2024.0120/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0120/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2024.0120/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 25 avril 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
NOM Prénom du médecin Spécialité ou activité Dr ARNOULD Myriam Chirurgie infantile Dr BARBE Bruno Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr BARTHES Thierry Chirurgie viscérale et digestive Dr BERTRAND Karen Chirurgie viscérale et digestive Dr BEY Marie Chirurgie infantile Dr BOISSET Gildas Chirurgie viscérale et digestive Dr BONNET Benjamin Cardiologie interventionnelle Dr BOUALLAL Rachid Cardiologie interventionnelle Dr CASCALES Valentin Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr DELFORGE Stephane Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr DEMARET Christine Anesthésie Réanimation Dr DEMAY Olivier Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr DOUSSE Damien Chirurgie viscérale et digestive Dr FESSEAU Roselyne Anesthésie Réanimation Dr FIEROBE Lisiane Anesthésie Réanimation Dr GABELLE Cedric Gynécologie Obstétrique Dr GAUMET Gerard Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr GHILES Eva Chirurgie viscérale et digestive Dr GINIER Christophe Chirurgie viscérale et digestive Dr KABBAJ Reda Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr KARP Jean-Sebastien Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr KHELIF Youcef Redha Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr LAMRANI Mariem Anesthésie Réanimation Dr LECOQ Flore-Anne Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr MAMANE Jordan Chirurgie urologique
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Dr MATHIEU Denis Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr MERCEDES MOJICA Raquel Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Dr MEZGHANI Julien Chirurgie viscérale et digestive Dr MONNOT Antoine Chirurgie vasculaire Dr MOUCHEL Yann Chirurgie viscérale et digestive Dr MOUFID ABDOLLAH Yassine Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr PEIGNE Lucie ORL – Chirurgie de la face et du cou Dr PELAEZ Jose Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr PEREIRA Audrey Gynécologie Obstétrique Dr PEYRE Jean-Pascal Cardiologie interventionnelle Dr QUINTY Francis Anesthésie Réanimation Dr RACINE Antoine Gastro-entérologie interventionnelle Dr RAHAL Youssef Cardiologie interventionnelle Dr RAOUX Loic Chirurgie viscérale et digestive Dr SENMARTIN BITAR Danielle Anesthésie Réanimation Dr SIDIBE KAH Geneviève Gynécologie Obstétrique Dr SIEFERT Jerome Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie Dr STAQUET Helene Collège de Neurochirurgie Dr TANWIN Youssouf Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr TARRAGANO Francois Cardiologie interventionnelle Dr TONETTI Jerome Chirurgie orthopédique et traumatologie
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 25 avril 2024.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
Décision n°2024.0120/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 Page 2 / 2
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