Décision n° 2024.0008/DC/SEVOQSS du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 18 janvier 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ; Considérant que les médecins ont satisfait à l’ensemble de leurs obligations définies dans leur programme d’accréditation pour l’année 2023 ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins et équipes médicales suivantes :
1. Equipe médicale de la Clinique Médipôle Garonne Toulouse (31), dans la spécialité d’Anesthésie Réanimation :

- D^r ATTHAR Vincent
- D^r BASSET Bertrand
- D^r CASALPRIM Julie
- D^r CHASSERY Clement
- D^r DE LUSSY Anne
- D^r MARQUIS Constance
- D^r MARTY Philippe
- D^r RONTES Olivier
- D^r VIRTOS Marie
- D^r VUILLAUME Corine
2. Equipe médicale de la Clinique Bouchard (13), dans la spécialité de Gynécologie Obstétrique :

- D^r BARROU Julien
- D^r GACHON Bertrand
- D^r GURRIET Brice
- D^r LAZARD Alexandre
- D^r ROUX Pauline
3. Equipe médicale de la Clinique du Pré (72), dans la spécialité de Chirurgie urologique :

- D^r BRYCKAERT Pierre-Emmanuel
- D^r DE SAINT-AUBERT Nicolas
- D^r MANDRON Eric
- D^r MENARD Johann
4. Equipe médicale de la Clinique du Pré (72), dans la spécialité d’Anesthésie réanimation :

- D^r CORBIERE Nicolas
- D^r LEMESLE Denis
- D^r LYASSAMI Adam
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

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- D^r MINAUD Sébastien
- D^r MONTIGAUD Fabrice
- D^r NSENGIYUMVA Jean-Claude
- D^r PAMBOUKDJIAN Marc
- D^r SPASOVA Galina
- D^r TRAVAGLINI Vittorino
- D^r VENTRE Chloe
5. Equipe médicale de la Clinique Saint-Hilaire Rouen (76), dans la spécialité d’Anesthésie réanimation :

- D^r CHAMPOUD Vanessa
- D^r DELASTRE Amelie
- D^r DEVAUX Bruno
- D^r GROGNU Alexandre
- D^r HOUNFODJI Djedji
- D^r KAEFFER Nathalie
- D^r LAI DOO WOO Eric
- D^r MARGUERITE-LE MOIGNE Caroline
- D^r ROYON Vincent
- D^r SUEUR Guillaume
- D^r VILLETTE-BARON Karen
6. Equipe médicale de l’Hôpital Nord – CHU Saint Etienne (42), dans la spécialité de Neurochirurgie :

- D^r BARRAL-CLAVEL Fanelie
- D^r CASTEL Xavier
- D^r GURSCHI Mihail
- D^r TETARD Marie Charlotte
- D^r VASSAL Francois
7. Equipe médicale de la Polyclinique les Fleurs (83), dans la spécialité de Cardiologie interventionnelle :

- D^r BARRAGAN Paul
- D^r COMMEAU Philippe
- D^r ROQUEBERT Pierre
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 18 janvier 2024.
Pour le collège : Le président, P^r Lionel COLLET Signé
Décision n° 2018.0xxx/DC/[acronyme du service] du [date du collège] Page 2 / 2