Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 27 juin 2024, n° 2024.0168/DC/SESPEV |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0168/DC/SESPEV |
Texte intégral
Décision n°2024.0168/DC/SESPEV du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé : « Dépistage néonatal de l’amyotrophie spinale. Evaluation a priori de l’extension du dépistage en population générale en France »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 27 juin 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et suivants ; Vu l’auto-saisine de la Haute Autorité de santé, inscrite au programme de travail de l’année 2024 ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le rapport intitulé « Dépistage néonatal de l’amyotrophie spinale. Evaluation a priori de l’extension du dépistage en population générale en France », ci-joint, est adopté.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 27 juin 2024.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Santé ·
- Hospitalisation ·
- Sécurité ·
- Soin médical ·
- Plaine ·
- Psychiatrie ·
- Chirurgie ·
- Résultat ·
- Temps plein ·
- Adoption
- Vaccination ·
- Santé ·
- Adulte ·
- Recommandation ·
- Plaine ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Sécurité sociale ·
- Saisine
- Accès ·
- Autorisation ·
- Renouvellement ·
- Santé ·
- Spécialité ·
- Données ·
- Cliniques ·
- Règlement intérieur ·
- Programme de développement ·
- Innovation
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Agrément ·
- Médecin ·
- Évaluation ·
- Renouvellement ·
- Spécialité ·
- Formation ·
- Plaine ·
- Qualités ·
- Santé publique ·
- Stade
- Traitement ·
- Médicaments ·
- Spécialité ·
- Comparateur ·
- Autorisation ·
- Thérapeutique ·
- Santé publique ·
- Plan de développement ·
- Efficacité ·
- Accès
- Recommandation ·
- Pertinence ·
- Commission ·
- Nomination des membres ·
- Règlement intérieur ·
- Système de santé ·
- Plaine ·
- Candidat ·
- Carolines ·
- Stade
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Accès ·
- Autorisation ·
- Renouvellement ·
- Spécialité ·
- Médicaments ·
- Cellule souche ·
- Règlement intérieur ·
- Santé publique ·
- Sécurité ·
- Adn
- Implant ·
- Santé ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Sécurité ·
- Formulaire
- Santé ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Sécurité ·
- Formulaire ·
- Revendication
Sur les mêmes thèmes • 3
- Médecin ·
- Plaine ·
- Anesthésie ·
- Spécialité ·
- Cliniques ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Bilan ·
- Pierre ·
- Dominique
- Santé ·
- Réponse ·
- Ville ·
- Plaine ·
- Document ·
- Circonstances exceptionnelles ·
- Cadre ·
- Cabinet ·
- Stade ·
- Solidarité
- Médicaments ·
- Santé ·
- Référencement ·
- Aide ·
- Système ·
- Logiciel ·
- Proton ·
- Plaine ·
- Pompe ·
- Enfant
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.