Résumé de la juridiction
Décision n° 2025.0117/DC/DAQSS du 7 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de nouveaux membres de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 7 mai 2025, n° 2025.0117/DC/DAQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2025.0117/DC/DAQSS |
Texte intégral
Décision n° 2025.0117/DC/DAQSS du 7 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de nouveaux membres de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 7 mai 2025,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et L. 161-41 ;
Vu le règlement intérieur du collège de la Haute Autorité de santé ;
Vu le règlement intérieur de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs ;
Vu la décision n° 2022.0120/DC/SBP du 14 avril 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs ;
Vu la décision n° 2022.0291/DC/DAQSS du 8 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs ;
Vu la décision n°2024.0103/DC/DAQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de nouveaux membres de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs ;
Vu les déclarations d’intérêts transmises par les candidats ;
DÉCIDE :
Article 1er
Sont nommés membres titulaires ayant voix délibérative de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs à partir du 16 mai 2025 et jusqu’au 15 mai 2028 :
En raison de leur expertise dans le domaine de santé :
- Madame Nathalie BLANC,
- Madame Anne COTTEN,
- Monsieur Jean-Dominique DE KORWIN,
- Madame Caroline DEMILY,
- Monsieur Xavier DREYFUS,
- Madame Charlotte FAURIE,
- Monsieur Hervé FUNDENBERGER,
- Madame Eva GHILES,
- Madame Dominique ISRAEL-BIET,
- Monsieur Philippe LAMBERT DE MONTMOLLIN,
- Monsieur Frédéric LEMOINE,
- Monsieur Rémy NIZARD,
- Madame Christine PASSERIEUX,
- Madame Bach-Nga PHAM,
- Monsieur Olivier SAINT-JEAN,
- Monsieur Stéphane SANCHEZ,
- Monsieur Alexis SCHNITZLER,
- Monsieur Thiébaut-Noël WILLIG.
En qualité d’usagères du système de santé :
- Madame Magali LAVIROTTE,
- Madame Marie-Hélène RAVEL,
- Madame Nolwenn TOURNIAIRE-DROUMAGUET.
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Article 2 Madame Marie CITRINI et Monsieur Pierre-Louis DRUAIS sont nommés vice-présidents de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs.
Article 3 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 7 mai 2025.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR LIONEL COLLET Signé
Décision n° 2025.0117/DC/SBP du 7 mai 2025 Page 2 / 2
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