HAS, avis n°2025.0064/SESPEV du 4 décembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l'actualisation du calendrier des vaccinations pour l'année 2025
HAS 4 décembre 2025

Arguments

Le contenu a été généré à l’aide de l’intelligence artificielle. Pensez à vérifier son exactitude.

Signaler une erreur.
  • Accepté
    Conformité avec le code de la santé publique

    La cour a estimé que l'actualisation du calendrier des vaccinations est conforme aux dispositions du code de la santé publique et répond aux besoins de santé publique.

  • Accepté
    Saisine du Directeur général de la santé

    La cour a jugé que la saisine était appropriée et nécessaire pour assurer la mise à jour des recommandations vaccinales.

Résumé de la juridiction

Commentaire0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées. 

Sur la décision

Référence :
HAS, 4 déc. 2025, n° 2025.0064/SESPEV
Numéro(s) : 2025.0064/SESPEV
Télécharger le PDF original fourni par la juridiction

Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la santé publique
Extraits similaires à la sélection

Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.

Inscrivez-vous gratuitement pour imprimer votre décision
HAS, avis n°2025.0064/SESPEV du 4 décembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l'actualisation du calendrier des vaccinations pour l'année 2025