Résumé de la juridiction
Sont nommés membres titulaires de la commission d’évaluation économique et de santé publique, pour une durée de trois ans à compter du 24 juillet 2024 : Sont nommés membres suppléants de la commission d’évaluation économique et de santé publique, pour une
durée de trois ans à compter du 24 juillet 2024 : Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera
publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 18 juil. 2024, n° 2024.0193/DC/DEAI |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0193/DC/DEAI |
Texte intégral
Décision n°2024.0193/DC/DEAI du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la commission d’évaluation économique et de santé publique
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 18 juillet 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37, L. 161-41 et R. 161-71-1 ;
Vu le règlement intérieur du collège ;
Vu le règlement intérieur de la commission d’évaluation économique et de santé publique ;
Vu les déclarations d’intérêts transmises par les candidats ;
Vu la décision n°2021.0191/DC/SEESP du 15 juillet 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission d’évaluation économique et de santé publique ;
DÉCIDE :
Article 1er
Sont nommés membres titulaires de la commission d’évaluation économique et de santé publique, pour une durée de trois ans à compter du 24 juillet 2024 :
- En raison de leur compétence dans le domaine de la santé, de l’évaluation économique et de la santé publique :
- Corinne Alberti
- Philippe Amabile
- Alexandre Barna
- Antoine Benard
- Carine Chaix-Couturier
- Caroline Despres
- Paul Dourgnon
- Laetitia Huiart
- Izabela Jelovac
- Sandrine Loubière
- Jennifer Margier
- Jean-Christophe Mercier
- Fanny Monmousseau
- Jean Pascal
- Michael Schwarzinger
- Hassan Serrier
- Hans-Martin Spath
- Sandy Tubeuf
- Yann Videau
Parmi ces membres, Monsieur Hassan Serrier et Madame Laetitia Huiart sont nommés respectivement vice- président et vice-présidente de la commission d’évaluation économique et de santé publique.
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
- En qualité d’adhérents d’une association agréée de malades et d’usagers du système de santé :
- Martine Karoubi
- Jean-Pierre Thierry
Article 2
Sont nommés membres suppléants de la commission d’évaluation économique et de santé publique, pour une durée de trois ans à compter du 24 juillet 2024 :
- En raison de leur compétence dans le domaine de la santé, de l’évaluation économique et de la santé publique
- Nadège Costa
- Anne-Gaëlle Le Corroller
- Christophe Le Rat
- Morgane Michel
- Maria-Laura Silva
- Clémence Thebaut
- En qualité d’adhérent d’une association agréée de malades et d’usagers du système de santé :
- Gaëtan Duport
Article 3
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 18 juillet 2024.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
Décision n°2024.0193/DC/DEAI du 18 juillet 2024 Page 2 / 2
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