Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l’encadré "Voir aussi"
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 27 mars 2025, n° 2025.0081/DC/SESPEV |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2025.0081/DC/SESPEV |
Texte intégral
Décision n° 2025.0081 /DC/SESPEV du 27 mars 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation intitulée « Grippe zoonotique H5N1 – Stratégie vaccinale en situation prépandémique »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 27 mars 2025,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et suivants ; Vu la saisine de la Direction générale de la santé en date du 24 janvier 2025 ;
DÉCIDE :
Article 1er
La recommandation intitulée « Grippe zoonotique H5N1 – Stratégie vaccinale en situation prépandémique », ci- jointe, est adoptée.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 27 mars 2025.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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