Décision n° 2026.0064/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 2 avril 2026,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ; Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;

Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les renonciations de médecins à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle ;
DÉCIDE :

Article 1er
Il est pris acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle par les médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité
D^r AFFRIAT Charlie Gastro-entérologie interventionnelle D^r ALLEMOZ Didier Gastro-entérologie interventionnelle D^r ARRIVE Lionel Radiologie et Imagerie médicale D^r AUGUSTE Thomas Chirurgie viscérale et digestive D^r BARTHELEMY Eric Gastro-entérologie interventionnelle D^r BEKHOUCHE Asma Radiologie et Imagerie médicale D^r BENISTAND Gilles Anesthésie Réanimation D^r BRUN Laurent Gynécologie Obstétrique D^r CARLE Olivier Anesthésie Réanimation D^r CHEIKH Mohammed Anesthésie Réanimation D^r CHOLET Clement Radiologie et Imagerie médicale D^r DESSEIGNET Philippe Gynécologie Obstétrique D^r DUMAY Renaud Anesthésie Réanimation D^r DUQUENNE Gérard Anesthésie Réanimation D^r GAILLARD Antoine Anesthésie Réanimation D^r HARRICHE Nourredine Chirurgie viscérale et digestive D^r HORIOT Alain Chirurgie viscérale et digestive D^r JULIA Jean Michel Anesthésie Réanimation D^r LE BAIL Bernard Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r LE BRETON Lionel Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r LE VAN Luu Chirurgie urologique D^r LECLERC Vincent Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r LEGENDRE Hugues Chirurgie viscérale et digestive D^r LEGROS Christophe Anesthésie Réanimation D^r LEPOULTEL Stéphanie Anesthésie Réanimation D^r LIGNON Julie Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie D^r MATHAIS Quentin Anesthésie Réanimation D^r MATTUIZZI Aurélien Gynécologie Obstétrique
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

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D^r MENARD Agnès Gynécologie Obstétrique D^r MEUNIER Pierre Maurice Gastro-entérologie interventionnelle D^r MIGNOT Frederic Gynécologie Obstétrique D^r MOBINE Foad Anesthésie Réanimation D^r PAPAGIANNAKI Chrysanthi Radiologie et Imagerie médicale D^r PAQUIS Philippe Neurochirurgie D^r PINGANNAUD Marie Pierre Gastro-entérologie interventionnelle D^r POPESCU Luiza-Maria Anesthésie Réanimation D^r RINGUIER Jean-Pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r ROSSELL Baptiste Anesthésie Réanimation D^r ROUILLON Jean-Michel Gastro-entérologie interventionnelle D^r VARGA Jànos Chirurgie viscérale et digestive D^r ZAHLAOUI Jean Chirurgie orthopédique et traumatologie
En conséquence, la décision d’accréditation de ces médecins est abrogée
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.

Fait le 2 avril 2026.

Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, P^r Lionel COLLET Signé
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