HAS, décision n° 2026.0001/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 8 janvier 2026 portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Trouble du spectre de l'autisme (TSA) : interventions et parcours de vie du nourrisson, de l'enfant et de l'adolescent »
HAS 8 janvier 2026

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a jugé que la recommandation adoptée respecte les exigences légales et réglementaires en matière de santé publique, justifiant ainsi son adoption.

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Sur la décision

Référence :
HAS, 8 janv. 2026, n° 2026.0001/DC/SBP
Numéro(s) : 2026.0001/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n° 2026.0001/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 8 janvier 2026 portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Trouble du spectre de l'autisme (TSA) : interventions et parcours de vie du nourrisson, de l'enfant et de l'adolescent »