Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 9 avr. 2026, n° 2026.0072/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2026.0072/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2026.0072/DC/SEVOQSS du 9 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : Peau à peau et allaitement du nouveau-né à la maternité »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 9 avril 2026,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et suivants ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le document « Flash Sécurité Patient : Peau à peau et allaitement du nouveau-né à la maternité », ci-joint, est adopté.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 9 avril 2026.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0)1 55 93 70 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Santé ·
- Plaine ·
- Grossesse ·
- Réponse ·
- Adoption ·
- Interruption ·
- Stade ·
- Solidarité ·
- Directeur général ·
- Dominique
- Accès ·
- Autorisation ·
- Renouvellement ·
- Spécialité ·
- Règlement intérieur ·
- Plaine ·
- Commission ·
- Notification ·
- Santé publique ·
- Enregistrement
- Platine ·
- Sel ·
- Thérapeutique ·
- Traitement ·
- Ligne ·
- Spécialité ·
- Autorisation ·
- Accès ·
- Santé publique ·
- Médicaments
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Gynécologie ·
- Obstétrique ·
- Médecin ·
- Santé publique ·
- Plaine ·
- Prénom ·
- Spécialité ·
- Avis ·
- Stade ·
- Directeur général
- Certification ·
- Chirurgie esthétique ·
- Etablissements de santé ·
- Installation ·
- Commission ·
- Règlement intérieur ·
- Cliniques ·
- Plaine ·
- Règlement ·
- Santé publique
- Médecin ·
- Imagerie médicale ·
- Plaine ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Hôpitaux ·
- Stade ·
- Secrétaire ·
- Bilan ·
- Dominique
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Etablissements de santé ·
- Certification ·
- Plaine ·
- Vacation ·
- Charte ·
- Santé publique ·
- Collaborateur ·
- Stade ·
- Secrétaire ·
- Développement
- Certification ·
- Etablissements de santé ·
- Santé publique ·
- Commission ·
- Règlement intérieur ·
- Plaine ·
- Recommandation ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Structure
- Santé ·
- Affection ·
- Prestation ·
- Plaine ·
- Document ·
- Durée ·
- Acte ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Dominique
Sur les mêmes thèmes • 3
- Dispositif médical ·
- Santé ·
- Commission nationale ·
- Technologie ·
- Évaluation ·
- Durée du mandat ·
- Règlement intérieur ·
- Nomination des membres ·
- Déclaration publique ·
- Mandat
- Santé ·
- Service ·
- Délégation de signature ·
- Plaine ·
- Protection sociale ·
- Site internet ·
- Empêchement ·
- Conditions générales ·
- Stade ·
- Solidarité
- Santé ·
- Avis ·
- Ligne ·
- Sécurité sociale ·
- Dispositif médical ·
- Liste ·
- Traitement ·
- Plaine ·
- Acte ·
- Commission
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.