Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport qui est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi »
Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 19 mars 2026, n° 2026.0057/DC/SEAP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2026.0057/DC/SEAP |
Texte intégral
Décision n°2026.0057/DC/SEAP du 19 mars 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé de panels de gènes dans la prise en charge des sarcomes »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 19 mars 2026,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 161-37 ;
Vu la saisine pluriannuelle de la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) du 27 octobre 2021 ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé de panels de gènes dans la prise en charge des sarcomes », ci-joint, est adopté.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 19 mars 2026.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR LIONEL COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Santé ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Sciences ·
- Sécurité ·
- Formulaire
- Santé ·
- Évaluation ·
- Recommandation ·
- Médicaments ·
- Littérature ·
- Label ·
- Médecin généraliste ·
- Cliniques ·
- Saisine ·
- Stade
- Vaccination ·
- Données ·
- Santé ·
- Adulte ·
- Utilisation ·
- Pharmacovigilance ·
- Évaluation du risque ·
- Médicaments ·
- Résultat ·
- Efficacité
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Évaluation technologique ·
- Santé ·
- Plaine ·
- Caisse d'assurances ·
- Médecine ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Assurance maladie ·
- Sécurité sociale
- Pornographie ·
- Droit d'alerte ·
- Sécurité sociale ·
- Mineur ·
- Médecine ·
- Associations ·
- Saisine ·
- Santé publique ·
- Sexualité ·
- Littérature
- Santé ·
- Système ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Sécurité ·
- Formulaire
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Médecin ·
- Plaine ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Hôpitaux ·
- Stade ·
- Bilan ·
- Dominique ·
- Qualités ·
- Sécurité sociale
- Etablissements de santé ·
- Agrément ·
- Médecin ·
- Spécialité ·
- Renouvellement ·
- Plaine ·
- Qualités ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Directeur général
- Santé ·
- Informatique de gestion ·
- Frais de déplacement ·
- Collaborateur ·
- Personnel civil ·
- Autorité administrative indépendante ·
- Délégation de signature ·
- Plaine ·
- Certification ·
- Décret
Sur les mêmes thèmes • 3
- Médecin ·
- Imagerie médicale ·
- Plaine ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Bilan ·
- Qualités ·
- Sécurité sociale ·
- Respect
- Bébé ·
- Santé ·
- Document ·
- Plaine ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Sécurité sociale ·
- Exécution ·
- Charges
- Règlement intérieur ·
- Commission ·
- Recommandation ·
- Pertinence ·
- Système de santé ·
- Durée du mandat ·
- Plaine ·
- Stade ·
- Durée ·
- Directeur général
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.