Résumé de la juridiction
Décision n° 2024.0266/DC/SEU du collège de la Haute Autorité de santé du 10 octobre 2024 portant actualisation du document usagers intitulé « Bronchiolite : comment protéger votre bébé d’une forme grave ? », accessible par le lien situé dans l’encadré ci-dessous.
Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 10 oct. 2024, n° 2024.0266/DC/SEU |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0266/DC/SEU |
Texte intégral
Décision n° 2024.0266/DC/SEU du collège de la Haute Autorité de santé du 10 octobre 2024 portant actualisation du document usagers intitulé « Bronchiolite : comment protéger votre bébé d’une forme grave ? »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 10 octobre 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et suivants ; Vu la décision n°2024.0229/DC/SEU du collège de la Haute Autorité de santé du 29 août 2024 portant adoption du document usagers intitulé « Bronchiolite : comment protéger votre bébé d’une forme grave ? » ;
DECIDE :
Article 1er
Le document usagers intitulé « Bronchiolite : comment protéger votre bébé d’une forme grave ? », adopté le 29 août dernier, est actualisé. Le document destiné à être publié, ci-joint, est :
• document usagers : « Bronchiolite : comment protéger votre futur bébé d’une forme grave ? » ;
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 10 octobre 2024.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Vaccination ·
- Données ·
- Santé ·
- Adulte ·
- Utilisation ·
- Pharmacovigilance ·
- Évaluation du risque ·
- Médicaments ·
- Résultat ·
- Efficacité
- Évaluation technologique ·
- Santé ·
- Plaine ·
- Caisse d'assurances ·
- Médecine ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Assurance maladie ·
- Sécurité sociale
- Pornographie ·
- Droit d'alerte ·
- Sécurité sociale ·
- Mineur ·
- Médecine ·
- Associations ·
- Saisine ·
- Santé publique ·
- Sexualité ·
- Littérature
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Santé ·
- Système ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Sécurité ·
- Formulaire
- Etablissements de santé ·
- Certification ·
- Collaborateur ·
- Personnel civil ·
- Autorité administrative indépendante ·
- Délégation de signature ·
- Plaine ·
- Décret ·
- Gestion ·
- Réservation
- Dispositif médical ·
- Commission nationale ·
- Technologie ·
- Évaluation ·
- Système de santé ·
- Scientifique ·
- Règlement intérieur ·
- Sécurité sociale ·
- Nomination des membres ·
- Sécurité
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Santé ·
- Informatique de gestion ·
- Frais de déplacement ·
- Collaborateur ·
- Personnel civil ·
- Autorité administrative indépendante ·
- Délégation de signature ·
- Plaine ·
- Certification ·
- Décret
- Santé ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Sciences ·
- Sécurité ·
- Formulaire
- Santé ·
- Évaluation ·
- Recommandation ·
- Médicaments ·
- Littérature ·
- Label ·
- Médecin généraliste ·
- Cliniques ·
- Saisine ·
- Stade
Sur les mêmes thèmes • 3
- Règlement intérieur ·
- Commission ·
- Recommandation ·
- Pertinence ·
- Système de santé ·
- Durée du mandat ·
- Plaine ·
- Stade ·
- Durée ·
- Directeur général
- Médecin ·
- Plaine ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Hôpitaux ·
- Stade ·
- Bilan ·
- Dominique ·
- Qualités ·
- Sécurité sociale
- Etablissements de santé ·
- Agrément ·
- Médecin ·
- Spécialité ·
- Renouvellement ·
- Plaine ·
- Qualités ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Directeur général
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.