OPP 23-4783 03/08/2023 DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** Vu le code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5-1, L 712-7, L-713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-19, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-5 ; Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié, relatif aux redevances de procédure perçues par l’Institut national de la propriété industrielle ; Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d’enregistrement de marques ; Vu la décision n° 2019-158 du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque. I.- FAITS ET PROCEDURE Monsieur M A L , a déposé le 5 octobre 2022, la demande d’enregistrement n°22/4903332 portant sur le signe verbal OSENDO. Le 8 décembre 2022, la société ICON S.R.L. (Personne morale de droit étranger) a formé opposition à l’enregistrement de cette marque sur la base de la marque figurative de l’Union Européenne SENDO, enregistrée le 19 novembre 2018 sous le n°017986054. L’opposition a été notifiée au titulaire de la demande d’enregistrement. Cette notification l’invitait à présenter des observations en réponse à l’opposition dans un délai de deux mois.

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Au cours de la phase d’instruction, les parties ont présenté des observations écrites. A l’issue de tous les échanges, la phase d’instruction a pris fin, ce dont les parties ont été informées. II.- DECISION Le risque de confusion s’entend du risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement ; le risque de confusion comprend le risque d’association. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de nombreux facteurs qui incluent la similitude des signes, la similarité des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent. Sur la comparaison des produits et services Pour apprécier la similarité entre les produits et services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits et services. Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, leur nature, leur fonction, leur destination, ainsi que leur caractère complémentaire. Dans ses observations en réponse à l’opposition, le déposant a indiqué qu’il était disposé à limiter les produits de la demande d’enregistrement objets de l’opposition en ne conservant que les « compléments alimentaires ». Toutefois, en l’absence d’une déclaration de retrait formelle de la part du titulaire de la demande d’enregistrement, cette limitation ne saurait être prise en considération. En conséquence, le libellé des produits à prendre en considération aux fins de la présente procédure d’opposition est le suivant : « huiles essentielles; cosmétiques ; Produits pharmaceutiques; aliments diététiques à usage médical; compléments alimentaires; préparations chimiques à usage médical; préparations chimiques à usage pharmaceutique; herbes médicinales; tisanes médicinales ». La marque antérieure a été enregistrée notamment pour les produits suivants : « Crèmes pour les cheveux; Colorants pour cheveux; Produits pour colorations capillaires; Colorants pour cheveux; Produits pour colorations capillaires; Produits pour colorations capillaires; Mascaras pour cheveux; Produits éclaircissants pour les cheveux; Cire pour les cheveux; Produits hydratants pour les cheveux; Après-shampooings; Brillantine pour les cheveux; Baumes pour cheveux; Émollients capillaires; Huiles pour le soin des cheveux; Gels capillaires; Lotions de soins capillaires; Préparations pour éclaircir la couleur des cheveux; Préparations pour éclaircir la couleur des cheveux; Cosmétiques pour les cheveux; Mousses capillaires; Spray pour les cheveux; Spray pour les cheveux; Shampooings; Produits pour le lissage des cheveux; Pommades pour cheveux à usage cosmétique; Produits nourrissants

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pour les cheveux; Toniques capillaires; Poudre pour les cheveux; Sérums à usage capillaire; Produits liquides pour les cheveux; Masques capillaires; Fixateurs pour cheveux; Produits de rinçage pour les cheveux; Produits neutralisants pour les cheveux; Gels de protection pour les cheveux; Agents structurants pour les cheveux; Après-shampooings; Lotions protectrices pour les cheveux; Lotions de soins capillaires; Lotions de soins capillaires; Après- shampooings hydratants; Huiles de coiffage; Produits pour le lissage des cheveux; Crèmes protectrices pour les cheveux; Mousse de protection pour les cheveux; Shampooings pour êtres humains; Pâtes coiffantes; Lotions capillaires à usage cosmétique; Shampooings [shampoings] capillaires non médicamenteux; Préparations pour la coloration des cheveux; Après-shampooings pour bébés; Kits pour permanentes; Traitements à la cire pour les cheveux; Huile de fixation pour les cheveux; Produits cosmétiques coiffants; Lotions colorantes pour les cheveux; Préparations pour le coiffage des cheveux; Préparations pour éclaircir la couleur des cheveux; Permanentes pour les cheveux; Lotions coiffantes; Lotions coiffantes; Produits pour le lissage des cheveux; Produits pour le lissage des cheveux; Lotions toniques pour les cheveux autres qu’à usage médical; Lotions frisantes; Préparations pour l’ondulation des cheveux; Préparations pour l’ondulation des cheveux; Après- shampooings pour bébés; Barres d’après-shampooing; Crèmes pour fixer la coiffure; Gels pour fixer la coiffure; Lotions traitantes pour renforcer les cheveux (cosmétiques); Produits de rinçage pour les cheveux; Après-shampooings; Gels coiffants; Lotions de soins capillaires; Spray pour les cheveux; Shampooings; Préparations de traitement capillaire; Préparations de protection solaire pour les cheveux; Crèmes de soins capillaires; Préparations de soin pour la beauté des cheveux; Préparations et traitements capillaires; Préparations et traitements capillaires; Préparations et traitements capillaires; Masques pour le soin des cheveux; Sérums pour le soin des cheveux; Préparations pour éclaircir la couleur des cheveux; Recharges pour distributeurs de fixateurs pour cheveux; Produits de rinçage pour les cheveux [à usage cosmétique]; Traitements de dessiccation capillaire à usage cosmétique; Préparations pour la protection des cheveux colorés; Produits pour la protection des cheveux colorés; Huiles de bain pour le soin des cheveux; Préparations pour le coiffage des cheveux; Sérums pour le coiffage des cheveux; Masques pour le coiffage des cheveux; Produits nettoyants pour les cheveux et le corps; Cosmétiques pour le cuir chevelu et les cheveux; Traitement de soin des cheveux à usage cosmétique; Produits coiffants sous forme de mousses; Préparations de soin capillaire autres qu’à usage médical; Mousses coiffantes [produits de toilette]; Crèmes nettoyantes; Crèmes parfumées (à usage cosmétique); Crèmes exfoliantes; Crèmes dépilatoires; Crèmes après-rasage; Crêmes cosmétiques de protection; Crèmes pour le bronzage de la peau; Crèmes bronzantes; Crèmes de protection solaire; Crèmes de soins cosmétiques; Crèmes lavantes; Crèmes cosmétiques; Crèmes démaquillantes; Laits après soleil; Crèmes à polir; Crèmes autres qu’à usage médical; Crèmes à raser; Crèmes d’aromathérapie; Crèmes de jour; Crèmes autobronzantes [cosmétiques]; Crèmes anti-vieillissement; Crèmes cosmétiques nourrissantes; Crèmes de douche; Crèmes tonifiantes [cosmétiques]; Crème de nuit; Crèmes fluides [cosmétiques]; Crèmes de nuit [cosmétiques]; Crèmes nettoyantes non médicinales; Crèmes nutritives autres qu’à usage médical; Crèmes pour le corps; Crèmes contre les taches de rousseur; Préparations cosmétiques de protection solaire; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes pour les yeux; Crèmes antirides; Crèmes pour la peau; Crèmes de beauté sous forme de baume; Crèmes dermatologiques autres qu’à usage médical; Crèmes pour les mains; Lotions et crèmes bronzantes; Lotions et crèmes à usage cosmétique; Crèmes solaires pour bébés; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes de bain à usage non médical; Crème nettoyante pour la peau; Crèmes non médicinales pour bébés; Crèmes pour le

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bronzage de la peau; Crèmes pour le corps; Écran solaire [cosmétiques]; Savons crèmes pour le nettoyage; Crèmes raffermissantes pour la peau; Crèmes de massage, autres qu’à usage médical; Crèmes pour blanchir la peau; Crèmes cosmétiques pour les mains; Crème pour blanchir la peau; Crème pour blanchir la peau; Crème pour blanchir la peau; Produits cosmétiques sous forme de crèmes; Crèmes cosmétiques pour peaux sèches; Crèmes réparatrices à usage cosmétique; Crèmes hydratantes à usage cosmétique; Crèmes cosmétiques; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes parfumées pour le corps; Crèmes, lotions et gels hydratants; Crèmes pour le corps à usage non médical; Crèmes anticellulite; Crèmes pour le contour des yeux à usage non médical; Crèmes avant-rasage; Crèmes pour la peau non médicinales; Crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; Baumes (crèmes) pour les imperfections; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; Crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; Crèmes raffermissantes contour des yeux à usage cosmétique; Crèmes et lotions parfumées pour le corps; Crèmes pour peaux claires; Crème non médicinale contre les érythèmes fessiers; Bases de maquillage sous forme de pâtes; Crèmes traitantes pour la peau à usage cosmétique; Crèmes pour le visage et le corps; Crèmes cosmétiques pour le visage et le corps; Crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical; Produits correcteurs à appliquer sous les yeux; Lotion tonique [cosmétiques]; Lotions toniques pour la peau; Toniques à usage cosmétique; Lotions toniques pour le visage [cosmétiques]; Produits tonifiants pour la peau [autres qu’à usage médical]; Produits de beauté tonifiants pour application faciale; Produits de beauté tonifiants pour application corporelle; Cosmétiques; Huiles à usage cosmétique; Laits de toilette; Produits hydratants à usage cosmétique; Rouges à joues à usage cosmétique; Produits de bronzage; Poudriers [produits cosmétiques]; Cosmétiques et produits cosmétiques; Savons cosmétiques; Produits cosmétiques naturels; Mousses cosmétiques; Cosmétiques organiques; Cosmétiques de couleur; Cosmétiques fonctionnelles; Cosmétiques autres qu’à usage médical; Lotions de bronzage [cosmétiques]; Préparations de bronzage pour la peau; Produits médicinaux; Lotions de bronzage [cosmétiques]; Préparations de bronzage pour la peau; Préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; Concentrés hydratants [cosmétiques]; Cosmétiques pour animaux; Écran solaire [cosmétiques]; Produits autobronzants [cosmétiques]; Huiles minérales [cosmétiques]; Huiles après-soleil [cosmétiques]; Huiles après-soleil [cosmétiques]; Lotions autobronzantes [cosmétiques]; Gels hydratants [cosmétiques]; Poudre solide pour poudriers [cosmétiques]; Produits cosmétiques pour enfants; Préparations adoucissantes [cosmétiques]; Produits cosmétiques de soins de beauté; Préparations de protection solaire; Préparations hydratantes; Cosmétiques décoratifs; Préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau; Cosmétiques contenant de la kératine; Gel bronzant; Produits cosmétiques à usage personnel; Cosmétiques pour la peau; Produits de maquillage pour la couleur des yeux; Produits de maquillage pour les yeux; Cosmétiques pour les cils; Produit nettoyant pour brosses cosmétiques; Écran solaire [cosmétiques]; Cosmétiques de couleur pour enfants; Nécessaires de produits de beauté; Cosmétiques pour les lèvres; Cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; Gel bronzant; Cosmétiques sous forme de laits; Peintures pour la peau à usage cosmétique; Préparations cosmétiques pour le bain; Nettoyants cosmétiques pour le visage; Cosmétiques sous forme d’huiles; Produits cosmétiques hydratants pour le visage; Cosmétiques sous forme de gels; Masques gommants pour le visage; Masques pour la peau [cosmétiques]; Produits cosmétiques sous forme de fards à joues; Produits cosmétiques de couleur pour la peau; Recharges pour poudriers [produits cosmétiques]; Produits cosmétiques sous forme de poudres; Cosmétiques sous forme de lotions; Produits cosmétiques pour les lèvres; Produits cosmétiques sous forme de fards à

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paupières; Produits revitalisants pour la peau; Produits cosmétiques pour empêcher la repousse des poils; Huiles pour l’épiderme à usage cosmétique; Produits nettoyants pour la peau [cosmétiques]; Fards; Gels cosmétiques pour le contour des yeux; Préparations pour le visage; Exfoliants cosmétiques pour le corps; Produits cosmétiques pour la douche; Colorants pour les lèvres [cosmétiques]; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Huiles de protection solaire [cosmétiques]; Préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; Produits durcisseurs pour les ongles [cosmétiques]; Préparations pour blanchir la peau [cosmétiques]; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Cosmétiques pour le traitement des rides; Compositions pour l’éclaircissement de la peau [cosmétiques]; Base pour vernis à ongles [cosmétiques]; Stick solaire pour les lèvres [cosmétiques]; Eye-liners [cosmétiques]; Protection solaire pour les lèvres; Produits cosmétiques pour peaux sèches; Huiles de soin pour la peau [cosmétiques]; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Lingettes pour le visage imprégnées de produits cosmétiques; Produits cosmétiques de protection pour les lèvres; Produits pour maigrir [cosmétiques] autres qu’à usage médical; Cosmétiques pour le soin du corps; Recharges pour distributeurs de cosmétiques; Préparations cosmétiques pour protéger la peau contre les coups de soleil; Préparations cosmétiques favorisant l’amincissement; Cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; Huiles parfumées pour la fabrication de produits cosmétiques; Produits cosmétiques pour améliorer la qualité de la peau; Masques pour resserrer les pores utilisés en tant que cosmétiques; Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; Gels pour le corps et le visage [cosmétiques]; Cosmétiques pour bain et douche; Essuie-mains en papier imprégnés de produits cosmétiques; Bandelettes imprégnées de produits blanchissants pour les dents [cosmétiques]; Produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; Préparations cosmétiques pour le séchage des ongles; Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Masques pour le visage; Poudres pour le visage; Rouges à joues à usage cosmétique; Maquillage pour le visage; Lotions pour le visage à usage cosmétique; Exfoliants pour le visage; Savons pour le visage; Correcteur pour le visage; Huiles pour le visage; Gels pour le visage; Beurres pour le visage; Lait de toilette pour le visage; Masques nettoyants pour le visage; Lotions pour le visage à usage cosmétique; Lotions pour le visage à usage cosmétique; Masques gommants pour le visage; Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Crèmes pour le visage autres qu’à usage médical; Masques pour le visage; Savons liquides pour les mains et le visage; Grains nettoyants pour le visage; Exfoliants pour le visage à usage non médical; Huiles de massage pour le visage; Masques de beauté pour le visage; Lotion tonifiante pour le visage, le corps et les mains; Maquillage pour le visage et le corps; Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Préparations de soin pour le visage; Émulsions pour le visage; Sérum pour le visage à usage cosmétique; Masques pour le visage et pour le corps; Beurres pour le visage et le corps; Produits non médicinaux pour le soin du visage; Huiles pour le corps et le visage; Poudre blanche pour le visage à usage cosmétique; Lotions pour le soin du visage et du corps; Produits de maquillage pour le visage et le corps; Crèmes matifiantes pour le visage à usage cosmétique; Papier poudré; Lingettes jetables imprégnées de compositions nettoyantes pour le visage; Préparations cosmétiques antirides pour le visage à usage topique; Lotion corporelle à vaporiser; Émulsions pour le corps; Laits pour le corps; Shampooings pour le corps; Exfoliants pour le corps; Produits hydratants pour le corps; Talc en poudre pour le corps; Masques pour le corps; Poudres pour le corps; Paillettes pour le corps; Gels pour le corps; Crème soufflée pour le corps; Lotions corporelles; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Préparations abrasives pour le corps; Crèmes pour le corps sous forme de masques; Sprays parfumés pour le corps; Mousse nettoyantes pour le corps; Déodorants

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corporels [parfumerie]; Crème savonneuse pour le corps; Huile pour le corps en spray; Paillettes pour le visage et le corps; Savonnettes pour la toilette corporelle; Lotions pour le corps parfumées; Produits à asperger pour le corps; Sprays pour le corps à usage non médical; Poudres pour le corps à usage non médical; Déodorants pour le soin du corps; Laits corporels pour bébés; Lotions corporelles hydratantes [cosmétiques]; Bains non médicamenteux pour le corps; Savons pour soin corporel; Fluide scintillant pour le corps; Huiles de massage pour le corps; Brume pour le corps; Émulsions lavantes sans savon pour le corps; Beurre pour les mains et le corps; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Préparations de soin pour le corps non médicamenteuses; Masques pour le corps sous forme de lotions; Lotions parfumées pour le corps [produits de toilette]; Masques pour le corps sous forme de poudres; Préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; Recharges pour distributeurs de produits de nettoyage du corps; Mousses destinées à la douche; Savons pour la douche; Mousse pour la douche et le bain; Préparations moussantes pour la douche; Savons pour la douche; Mousse pour la douche et le bain; Produits pour la douche; Gel pour la douche et le bain; Préparations de douche et bain; Huiles de douche non médicamenteuses; Sels de douche non à usage médical; Huiles pour le bain et la douche [non médicinales]; Gels de bain et de douche autres qu’à usage médical; Recharges pour distributeurs de gel de douche; Crayons pour fard à joues; Produits de maquillage; Maquillage multifonctions; Produits de maquillage; Baumes labiaux [non médicamenteux]; Baume après-shampooing; Après-shampooings; Baume nettoyant; Lotions autres qu’à usage médical; Lotions autres qu’à usage médical; Baumes pour les pieds [autres qu’à usage médical]; Baumes pour la peau autres qu’à usage médical; Après-shampooings sous forme de sprays pour le cuir chevelu; Baumes labiaux [non médicamenteux]; Produits traitants pour les lèvres; Revitalisants pour les ongles; Produits exfoliants pour les mains; Produits nettoyants pour les mains; Crèmes pour les mains; Savons pour les mains; Produits nettoyants pour les mains; Lotions pour les mains; Gels pour les mains; Poudres pour les mains; Laits pour les mains; Lotions pour les mains autres qu’à usage médical; Huiles pour les mains autres qu’à usage médical; Produits lavants pour les mains; Base pour les ongles [cosmétiques]; Agents nettoyants pour mains; Masques de beauté pour les mains; Essuie- mains en papier imprégnés d’agents nettoyants; Essuie-mains en papier imprégnés de lotion cosmétique; Huiles essentielles; Mélanges d’huiles essentielles; Huiles essentielles émulsifiées; Aromates; Huiles essentielles végétales; Huiles essentielles aromatiques; Huiles essentielles naturelles; Huiles à usage cosmétique; Huiles essentielles à usage personnel; Huiles essentielles pour l’aromathérapie; Huiles essentielles et extraits aromatiques; Masques cosmétiques; Masques nettoyants; Masques hydratants pour la peau; Masques hydratants; Masques cosmétiques; Masques cosmétiques; Parfums; Parfums solides; Parfums liquides; Parfums d’ambiance; Huiles naturelles pour parfums; Huiles pour la parfumerie; Parfums d’ambiance sous forme de sprays. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; Gestion commerciale; Administration commerciale; Services d’information commerciale; Marketing commercial [autre que la vente]; Gestion commerciale de points de vente en gros; Organisation d’événements à des fins commerciales et publicitaires; Gérance organisationnelle de points de vente en gros et au détail; Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; Publicité; Publicité; Publicité et marketing; Services de publicité et de promotion des ventes; Diffusion de publicités sur Internet; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Services de publicité, de marketing et de promotion; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; Services marketing concernant la présentation de produits au public; Présentation d’entreprises et de leurs produits et services sur Internet; Présentation de produits sur tout moyen de communication

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pour la vente au détail; Services de gestion commerciale; Services de marketing; Services de publicité et marketing en ligne; Services de publicité, de marketing et de promotion; Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d’informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente; Services de publicité en matière de cosmétiques; Services de vente au détail en ligne de cosmétiques; Informations commerciales pour les consommateurs dans le domaine des produits cosmétiques; Services de vente au détail de produits cosmétiques par correspondance; Fourniture de conseils relatifs à des produits de consommation dans le domaine des cosmétiques; Services en ligne de vente au détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; Services en ligne de vente au détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; Services de vente en gros et au détail, également sur l’internet, de cosmétiques, de cosmétiques à usage médical, de produits pour les cheveux, de produits pharmaceutiques et médicaux pour les cheveux et d’après- shampooings; Services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits cosmétiques; Recherche commerciale dans le domaine des cosmétiques, des produits de parfumerie et de beauté; Services de vente au détail de colis par abonnement contenant des produits cosmétiques; Services de vente au détail en rapport avec les produits capillaires; Services de publicité en matière de produits de parfumerie; Services de vente au détail de vêtements et d’accessoires vestimentaires; Services de vente au détail en rapport avec les accessoires de mode; Services de vente au détail en rapport avec les accessoires vestimentaires; Services de vente en gros concernant les instruments hygiéniques pour les humains; Services de vente au détail concernant les instruments hygiéniques pour les humains; Services de vente en gros concernant les instruments esthétiques pour les humains; Services de vente au détail concernant les instruments esthétiques pour les humains; Services de vente par correspondance pour accessoires vestimentaires; Services de vente par correspondance pour accessoires vestimentaires; Services en ligne de vente au détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; Services de vente en gros concernant les sacs; Services de vente au détail concernant les sacs; Services de vente au détail en ligne de sacs à main; Services de vente au détail concernant les chaussures; Assistance aux entreprises en matière de franchisage; Conseils commerciaux dans le domaine de la franchise; Services d’assistance commerciale pour l’établissement de franchises; Assistance en gestion commerciale dans le cadre de contrats de franchise; Assistance en commercialisation de produits dans le cadre d’un contrat de franchise; Services de conseils commerciaux en rapport avec l’établissement et l’exploitation de franchises; Services de marchandisage; Travaux de bureau ». La société opposante soutient que les produits de la demande d’enregistrement contestée objets de l’opposition sont identiques ou similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure. Pour apprécier la similitude entre les produits et les services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits et ces services. Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou des services incluent, en particulier, leur nature, leur fonction, leur destination ainsi que leur caractère complémentaire. Les « huiles essentielles; cosmétiques ; Produits pharmaceutiques; aliments diététiques à usage médical; préparations chimiques à usage médical; préparations chimiques à usage pharmaceutique; herbes médicinales; tisanes médicinales » de la demande d’enregistrement

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contestée apparaissent identiques pour les uns et, pour les autres, similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par le déposant. Par ailleurs, les « compléments alimentaires » de la demande d’enregistrement contestée qui désignent des éléments isolés ou purifiés à partir d’aliments, présentés généralement sous forme galénique et destinés à compléter le régime alimentaire normal et qui constituent une source concentrée de nutriments ou d’autres substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique partagent un lien avec les « Services de vente en gros et au détail, également sur l’internet, de cosmétiques à usage médical, de produits pharmaceutiques et médicaux pour les cheveux et d’après-shampooings » de la marque antérieure. En effet, tous ces produits et services ont le même objet à savoir de proposer au public des produits destinés à prendre soin de la santé et à pallier à certaines carences. Ils peuvent également se retrouver dans les mêmes circuits de distribution. En outre les seconds peuvent avoir pour objet les premiers, qui en l’absence de précision dans le libellé, recouvrent également les compléments alimentaires à usage médical. Il s’agit donc de produits complémentaires et dès lors similaires. A cet égard, l’argument du déposant tendant à démontrer les différences existantes entre les produits finis et effectivement commercialisés par les marques en conflits ne saurait être pris en considération, dès lors que la comparaison des produits dans le cadre de la procédure d’opposition s’effectue, uniquement en fonction des produits tels que désignés dans les libellés en présence, indépendamment de leurs conditions d’exploitation réelles ou supposées.

Enfin, le déposant argue de ce que la société opposante « … forme opposition à l’ensemble des produits couverts par le dépôt de la société BAAM sans distinction entre les classes 3 et 5 ». Cependant, une telle circonstance ne saurait avoir un quelconque effet sur la comparaison des produits et services en cause et la constatation de leur identité ou de leur similarité des dès lors que la classification des produits et services n’a qu’une valeur administrative, sans portée juridique. La similarité entre les produits précités de la demande d’enregistrement contestée et certains des services invoqués de la marque antérieure ayant déjà été démontrée, il n’est pas nécessaire d’examiner les autres liens de similarité invoqués par l’opposant au sein de ses observations en réponse. En conséquence, les produits de la demande d’enregistrement, objets de l’opposition, apparaissent identiques ou similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal OSENDO ci-dessous reproduit :

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La marque antérieure porte sur le signe figuratif SENDO ci-dessous reproduit : La société opposante soutient que les signes en cause sont similaires. L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits ou services en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire. Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes que le signe contesté est composé d’une dénomination unique ; la marque antérieure est également constituée d’une dénomination unique dans une police de caractère particulière et stylisée. Visuellement, ces dénominations sont de longueur proche, respectivement cinq et six lettres, dont cinq sont placées dans le même ordre et selon le même rang formant ainsi la longue séquence commune, constitutive de la marque antérieure, -SENDO ce qui leur confère une physionomie des plus proches. Phonétiquement, les signes en conflits se prononcent en trois temps pour le signe contesté et deux temps pour la marque antérieure et partagent des sonorités centrales et finales identiques [ô-cêne-do ou ô-zen-do] pour le signe contesté et [cêne-do ou zen-do] pour la marque antérieure. Ces dénominations diffèrent par la présence de la lettre O dans le signe contesté ainsi que par le recours à une police de caractères particulière et stylisée au sein du signe contesté. Toutefois, le seul ajout d’une voyelle en attaque du signe contesté ne saurait supprimer toute ressemblance visuelles et phonétique entre les signes qui restent dominés par la séquence commune -SENDO. En outre, le recours à une calligraphie particulière au sein de la marque antérieure n’altère pas le caractère immédiatement perceptible de l’élément verbal SENDO, celui-ci étant immédiatement lisible du consommateur. Ainsi, compte tenu des ressemblances d’ensemble précédemment relevées, il existe une similarité entre les signes.

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Le signe verbal contesté OSENDO est donc similaire à la marque figurative antérieure SENDO. Sur l’appréciation globale du risque de confusion L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et la similarité des produits ou des services désignés ; ainsi, un faible degré de similarité entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement. En l’espèce, en raison de l’identité et de la similarité des produits et services en cause et de la similitude des signes, il existe globalement un risque de confusion dans l’esprit du public sur l’origine des produits précités.

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CONCLUSION En conséquence, le signe verbal SENDO ne peut pas être adopté comme marque pour désigner des produits identiques et similaires, sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante. PAR CES MOTIFS, DECIDE Article 1 : L’opposition est reconnue justifiée. Article 2 : La demande d’enregistrement n°4903332 est totalement rejetée.