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Sur la décision
| Référence : | TJ Nice, 1re ch. civ., 5 févr. 2025, n° 24/00171 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 24/00171 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 25 septembre 2025 |
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Texte intégral
N° Minute : 25/
COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE
TRIBUNAL JUDICIAIRE
DE NICE
ADOPTION SIMPLE
De Monsieur [T] [Y]
Par Monsieur [R], [E] [J]
Jugement du : 05 Février 2025
J U G E M E N T
Affaire N° RG 24/00171 – N° Portalis DBWR-W-B7I-PXXY
Expéditions délivrées à :
— [T] [Y] (lrar)
— [R], [E] [J] (lrar)
— P.R. de NICE (courrier interne)
le :
Vu la requête qui précède en demande d’adoption simple transmise en date du 23 mai 2024 par Monsieur le Procureur de la République, avec avis favorable à la requête présentée ;
COMPOSITION DU TRIBUNAL :
Après communication au Ministère Public, présent aux débats, représenté par Monsieur Ludovic MANTEUFEL, Vice-Procureur de la République ;
Lors des débats tenus devant le magistrat ci-après désigné juge rapporteur, les parties informées ne s’y étant pas opposées, et qui a fait rapport à la collégialité :
Président : Madame Valérie CHARLES, Première vice-présidente
Lors du délibéré :
Présidente : Madame Valérie CHARLES, Première vice-présidente
Assesseur : Madame Violaine BOISSEAU, Vice Présidente,
Assesseur : Mme Marie-Nina VALLI, Vice-Président
Greffier lors des débats et du prononcé de la décision : Madame Cynthia GRILLON
DEBATS : A l’audience en chambre du conseil du 04 décembre 2025, l’affaire a été mise en délibéré au 05 Février 2025
PRONONCE : par mise à disposition au greffe le 05 Février 2025
Après avoir entendu [R], [E] [J], [T] [Y] et Monsieur le vice-procureur de la République de NICE ;
L’affaire a été mise en délibéré par mise en disposition au greffe au CINQ FEVRIER DEUX MIL VINGT CINQ.
Il a été statué ainsi qu’il suit :
LE TRIBUNAL,
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
Prononce l’ADOPTION SIMPLE par :
[R], [E] [J]
né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 5] (06)
célibataire
Demeurant : [Adresse 3]
Profession : retraité
DE
[T] [Y]
né le [Date naissance 1] 2003 à [Localité 4] (MAROC)
Demeurant : chez [R] [J]
[Adresse 3]
Profession : sans profession
Dit que l’adopté s’appelera : [T] [J] suivant déclaration écrite en date du17 juillet 2024 ;
Ordonne la notification du présent jugement, par les soins du Greffier à Monsieur le Procureur de la République et par lettre recommandée avec avis de réception à [R], [E] [J] et à [T] [Y].
Ordonne la transcription sur les actes d’état civil de l’adopté des dispositions du présent jugement à la diligence du Ministère Public ;
En foi de quoi la présente décision rendue aux jour, mois et an ci-dessus indiqués a été signée par la Présidente et le greffier.
Le Greffier La Présidente
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