Arrêté du 7 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien
Arrêté du 7 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 15 décembre 2023 |
|---|---|
| Dernière modification : | 15 décembre 2023 |
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Versions du texte
La ministre de la culture,
Vu l'arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias » en date du 7 juin 2022,
Arrête :
Article 1
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2022Art. 4, Art. 10, Art. 16, Art. 17
Article 2
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
Le directeur général de la création artistique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 7 décembre 2023.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur des enseignements spécialisé et supérieur et de la recherche,
D. Declerck
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