Décret du 9 avril 1936 OUVRIERS DU BATIMENT NOMENCLATURE DES INDUSTRIES ET PROFESSIONS.
Décret du 9 avril 1936 OUVRIERS DU BATIMENT NOMENCLATURE DES INDUSTRIES ET PROFESSIONS.
Sur le décret
| Entrée en vigueur : | 7 mai 1936 |
|---|---|
| Dernière modification : | 7 mai 1936 |
Commentaires • 3
1. Déduction forfaitaire spécifique BTP : quand les salariés obtiennent des dommages-intérêts pour application illicite de l’abattement forfaitaire !
editions-tissot.fr · 30 mars 2022
2. Déduction forfaitaire spécifique : le cas des ETAM et des cadres de chantier
editions-tissot.fr · 29 mars 2022
3. Prise en charge des frais professionnels et déduction forfaitaire spécifique dans le BTP
editions-tissot.fr · 29 mars 2022
Décisions • 27
1. Cour d'appel de Rennes, 9ème ch, 7 décembre 2011, n° 09/07388
Infirmation partielle —
[…] Que l'article 1 du décret du 17 novembre 1936 énumère les sous-groupes de la nomenclature des industries et professions de la STATISTIQUE GENERALE de la FRANCE et notamment le sous -groupe 4 Q a relatif aux entreprises de travaux public , 4 Q c relatif aux entreprises de plomberie et couverture 4Lg relatif aux appareils d'électricité ; que le décret du 9 avril 1936 auquel il se réfère qualifie d'ouvriers du bâtiment les conducteurs de travaux des entreprises de travaux publics et les maîtres maçon ,mais non les conducteurs de travaux en matière de plomberie ou d'électricité ; que s'agissant d'une dérogation, celle-ci doit être entendue de manière restrictive ; […]
2. COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 2, du 20 décembre 1962, Publié au bulletin
Cassation —
[…] Que ledit decret, se referant a la nomenclature qui figure au decret du 9 avril 1936, concerne notamment les ouvriers des entreprises de cassage de pierres et de cailloux et de concassage de macadam ;
3. Tribunal de grande instance de Paris, 1re chambre section sociale, 4 juillet 2017, n° 16/07131
—
[…] Vu notamment, l'article L. 242-1 du code de la sécurité sociale, l'article 5 de l'annexe IV du code général des impôts dans sa rédaction en vigueur au 31 décembre 2000, l'arrêté du 20 décembre 2002 relatif aux frais professionnels déductibles pour le calcul des cotisations de sécurité sociale, modifié par arrêté du 25 juillet 2005, le décret du 17 novembre 1936 déterminant les modalités d'application de la loi du 21 juin 1936 en ce qui concerne la durée du travail dans les industries du bâtiment et des travaux publics et la fabrication des matériaux de construction, le décret du 9 avril 1936 « ouvriers du bâtiment nomenclature des industries et profession » article « ANNEXE » et l'article L.2132-3 du code du Travail,
Document parlementaire • 0
Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).
Versions du texte
Annexes :
Article ANNEXE
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
SOUS-GROUPE 4 J a SCIAGE DE BOIS, CHARPENTE, MENUISERIE
CHARPENTE EN BOIS.
4.62. Charpente en bois (1), charpentier, charpentier en bois, entrepreneur de charpente, maître charpentier, ouvrier, compagnon charpentier, charpentier de bâtiment, menuisier en moulins, charpentier moulageur, amoulageur, charpentier en moulins à vent, charpentier-appareilleur, équarisseur de bois, traceur, poseur de voliges ; - Construction de baraquements, de baraques pour marchés, de hangars en bois, de maisons démontables.
MENUISERIE DE BATIMENT.
4.625. Menuiserie bâtiment (2), agencement, installation de magasins, bureaux, comptoirs, etc. ; entrepreneurs de menuiserie, menuisier de bâtiment, menuisier (s.a.i.), ouvrier d'établi, raboteur, raboteur à la machine, bouveteur, toupilleur, moulurier à la machine, mortaiseur à la machine, tenoneur à la machine, appareilleur, poseur, ouvrier de ville. - Fabricant de châssis en bois, de châssis de fenêtre, de châssis de décors, d'accessoires de théâtre, menuisier en décors de théâtre ; fabricant de châssis de métier à tisser. - Fabricant de jalousies en bois, de persiennes, de volets en bois ; raboteur de lames de jalousies. - Fabricant de portes en bois ; monteur, ajusteur de portes. - Fabricant de vasistas en bois.
4.626. Fabricant d'escaliers et rampes en bois : rampiste, rampiste en bois, menuisier-rampiste.
4.627. Parquetage ; lambourdier, parqueteur, poseur de parquets, parqueteur-menuisier, parqueteur sur bitume, mosaïste en parquets.
4.6271. Aplanissage de parquets, aplanisseur, replanisseur, raboteur de parquets.
SOUS-GROUPE 4 L g APPAREILS ELECTRIQUES
4.7693. Entreprise d'installation électrique ; installation d'éclairage électrique, d'enseignes lumineuses ; installateur pour l'électricité ; électricien, monteur-électricien. Fabricant et pose de paratonnerres, pose de câbles télégraphiques ou téléphoniques.
SOUS-GROUPE 4 P a TAILLE ET POLISSAGE DE PIERRES
MARBRERIE.
4.91. Marbrerie ; fabricant marbrier, marbrier, tailleur de marbre.
4.911. Marbrerie de bâtiment ; fabricant de cheminées en marbre.
4.9112. Marbrerie funéraire ; entrepreneur de monuments funèbres, marbrier de cimetière.
4.9115. Fabricant d'objets en marbre, fabricant de pendules en marbre ; marbrier en pendules, polisseur en pendules.
4.912. Scierie de marbre, moulin à scier le marbre, scieur de marbre.
4.9121. Polissage de marbre ; polisseur, tourneur de marbre.
4.9123. Gravure sur marbre et pierre ; graveur sur marbre, sur pierre ; graveur de lettres sur pierre ; graveur de pierres tombales. PIERRES DIVERSES.
4.913. Taille, équarissage de pierres ; taille de pierres à bâtir ; appareilleur, tailleur de pierres, équarisseur de pierres, bouchardeur. Fabricant de gros objets en pierre ; auges, abreuvoirs, bornes, bordures de trottoir, parpaings en pierre ; fabricant d'objets en lave, en porphyre, en syénite.
4.9131. Sciage, scierie de pierres ; scieur de pierres.
4.9132. Tournage de pierres ; tourneur en pierre. Fabricant de billes en pierre, moulin à billes ; fabricant de jouets en pierre, boîtes de construction en pierre.
4.9133. Polissage de pierres, polisseur de pierres.
4.9134. Sculpture sur pierre et marbre, sculpteur sur pierre (non artiste).
4.914. Fabricant de meules de moulin ; tailleur de meules, clocteur ; fabricant de meules en grès, de pierres à aiguiser, naturelles ; tourneur de meules à aiguiser.
4.9141. Rhabillage de meules de moulin ; rhabilleur de meules.
4.9142. Fabricant d'ardoises (hors carrière) ; fabricant d'articles en ardoise ; ardoisier, tailleur d'ardoises ; fabricant de pavés d'ardoise ; fabricant d'ardoises ornementées ; fabricant d'ardoises à écrire, de tableaux d'ardoise.
4.915. Fabricant de pavés de pierre, d'objets en granit ; piquage de granit, grès, meulière ; piqueur de granit, granitier, piqueur de grès, grésier, gressier, grésonnier, piqueur, équarisseur de meulières, moellons ; épinceur ; smillage de moellons, smilleur de moellons, de pavés.
4.916. Cassage de pierres, de cailloux, concassage de macadam ; casseur, triturateur de pierres ; emmétreur, métreur de pierres. Broyage de cailloux, de poudingues.
4.9161. Apprêt de craie, usine à craie ; fabricant de craie à écrire, à dessiner, de craie pour tailleur ; apprêteur, scieur de craie.
SOUS-GROUPE 4 P b MOULAGE EN PLATRE
4.917. Ornemaniste ; fabricant d'objets en albâtre.
4.9171. Tourneur en plâtre, polisseur en plâtre.
4.918. Fabricant d'objets en stuc ; stucateur ; fabricant de carton-pierre, d'objets en carton-pierres.
4.9180. Sculpteur (s.a.i.).
4.9184. Praticien, metteur au point.
4.919. Moulage en plâtre ; fabricant d'objets en plâtre, de statues en plâtre, de statues religieuses, de bustes et figures en plâtre ; mouleur-figuriste en plâtre, mouleur-statuaire, sculpteur sur plâtre ou terre ; modeleur en plâtre ; fabricant de maquettes d'immeubles ; fabricant de pétrifications.
4.9190. Mouleur (s.a.i.).
4.9193. Moulage en cire ; fabricant de figures et bustes en cire pour coiffeurs ; mouleur en cire ; modeleur pour bijouterie ; modeleur pour naturaliste.
GROUPE 4 Q TERRASSEMENTS, CONSTRUCTIONS EN PIERRE SOUS-GROUPE 4 Q a ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS
4.92. Entreprise de travaux, de travaux publics ; construction de chemins de fer, travaux de superstructures, construction d'écluses, d'égouts, de routes, de ponts, de quais ; entrepreneur de travaux, de travaux publics, ingénieur de constructions civiles, de travaux ; conducteur de travaux ; piqueur de travaux ; surveillant de travaux. Terrassement ; entrepreneur de terrassements ; maître terrassier, terrassier, brassier, piocheur, pelleteur, déblayeur, brouetteur, charretier, remblayeur, dameur, piloneur, régaleur, poseur de fascines. Travaux souterrains ; ingénieur de travaux souterrains ; terrassier-mineur, puisatier. Fondations, fondations sous l'eau, travaux hydrauliques, travaux maritimes ; scaphandrier-plongeur, tubiste. Ouvrages d'art, maçon d'art. Remise en état du sol ; comblement de tranchées, enlèvement de fils de fer barbelés ; enlèvement et destruction d'explosifs, d'obus, de projectiles.
4.921. Entreprise de drainage ; entrepreneur, ingénieur pour le drainage, entreprise d'assainissement, d'assèchement, dessèchement de marais et terres bourbeuses. Entreprise de captage et d'adduction d'eau ; entreprise d'irrigation, syndicat de nocage ; baigneur, irrigateur de prairies, rigoleur ; entreprise de submersion des vignes ; curage de fossés ; cureur de fossés ; nettoyage de canalisations. Construction de canaux, de digues ; garde-chaussée privé, chausseur de marais salants.
4.9211. Entreprise de cylindrage des routes ; macadamisage des routes.
4.922. Entreprise de sondages, de recherches minières, de recherches de charbonnages ; prospecteur, sondeur, foreur de sondages ; forage de puits artésiens ; construction de puits, puisatier, cureur de puits ; foreur de trous pour pompes ; construction, forage de puits pour la terrasse, la maçonnerie ; fondations par compression du sol. Battage de pieux, pilots, pilotis ; batteur, récepteur, arracheur de pieux, de pilotis.
4.923. Entreprise de dragage ; capitaine de bâteau-drague, mécanicien de drague, dragueur, dragueur à bras, cureur de rivières, faucardeur.
SOUS-GROUPE 4 Q c ENTREPRISE DE PLOMBERIE ET DE COUVERTURE 4.927. Entreprise de plomberie, de canalisations pour l'eau, le gaz ; entreprise de travaux de salubrité, de travaux sanitaires ; installation d'appareils sanitaires ; ingénieur sanitaire, entrepreneur de plomberie, plombier, poseur de tuyaux ; installateur, monteur pour le gaz et l'eau ; monteur de pompes.
4.928. Entreprise de couverture ; couvreur ; couvreur en ardoises, en tuiles, en zinc, en cuivre ; couvreur de clochers, couvreur en asphalte.
4.9281. Couverture en paille, chaume ou roseaux ; couverture en bardeaux, en carton, en carton bitumé, etc..
SOUS-GROUPE 4 Q d ENTREPRISE DE BATIMENT MACONNERIE.
4.93. Entreprise de bâtiments, de constructions ; entrepreneur de bâtiments, de constructions ; chef de chantier, charretier pour le bâtiment, homme de chantier, manoeuvre, garde de chantier, veilleur de nuit, gardien de rue. Entreprise de maçonnerie, de constructions en pierre ; entrepreneur de maçonnerie, de constructions en pierre ; maître-maçon ; maçon ; maître, compagnon maçon ; limousin, limousinant, aide-maçon, garçon-maçon, aide-limousin, gâcheur de mortier, porteur de mortier, piqueur de moellons, smilleur de moellons, appareilleur, tailleur de pierres ; entrepreneur de bardage, chef bardeur, bardeur, binardeur, brayeur, pinceur, poseur, contre-poseur, aide-poseur, ficheur, pareur, jointeur, rejointoyeur ; briqueteur, poseur de briques, garçon briqueteur ; aide-briqueteur ; baugeur, bousilleur.
4.930. Entrepreneur (s.a.i.), tâcheron, marchandeur, sous-traitant.
4.932. Cribleur (s.a.i.), cribleur, passeur ou trieur de sable, de gravier.
4.933. Entreprise de démolition ; entrepreneur de démolition, démolisseur.
4.9331. Entreprise d'échafaudage ; échafaudeur.
4.934. Entreprise de plâtrerie, de cloisons en plâtre ; entrepreneur de plâtrerie, plâtrier-peintre, cloueur de lattes, crépisseur, enduiseur à la chaux, moucheteur-enduiseur. Entreprise de plafonnage, de plafonnement, de plafonds en plâtre ; plafonneur, badigeonneur de plafonds.
4.935. Entreprise de ravalements, entrepreneur de ravalements, ravaleur, agréeur, ragréeur ; laveur, nettoyeur de façades ; tailleur de pierres pour ravalement. Application d'enduits pour le durcissement des pierres, fluatation, silicatisation.
4.937. Travaux, pavage en asphalte, bitume ; entrepreneur de travaux en asphalte, bitume, asphaltier, asphalteur, poseur d'asphalte ; bitumier, bitumeur ; goudronnage des routes.
4.9370. Piqueur (s.a.i.).
4.9372. Entreprise de pavage, pavage en pierre, en grès, en bois, maître-paveur, paveur, poseur de pavés.
4.9374. Carrelage, entrepreneur de carrelage ; carreleur, poseur de carreaux (en terre, en ciment, en marbre) ; mosaïste, poseur de carreaux de mosaïque. Dallage, dalleur, poseur de dalles, poseur de dalles de trottoir.
4.938. Travaux en ciment, béton, cimentier, poseur de ciment ; bétonneur, poseur de béton. Travaux, constructions en ciment armé, béton armé, ferrociment, fer-béton. Fabricant de chalands, cuves, foudres, wagons-citernes en ciment armé. Travaux en rocaille, rocailleur, rustiqueur, constructeur de grottes. Fabricant de parquets sans joints.
FUMISTERIE.
4.939. Entreprise de fumisterie ; fumiste, fumiste de bâtiment, poêlier-fumiste.
4.945. Entreprise de nettoyage d'appartements, de fenêtres, glaces et miroirs, de devantures de boutiques ; nettoyage par le vide, par aspiration ; nettoyeur ; nettoyage de fenêtres, de devantures, de magasins ; frotteur-cireur de parquets, cireur-frotteur.
4.949. Entreprise de vitrerie ; vitrier, poseur de vitres, de glaces ; vitrier de bâtiment, coupeur de vitres, mastiqueur de vitres, fabricant d'aquarium, de petites cuves en lames de verres.
4.95. Fabricant d'enseignes, d'écriteaux, d'écussons, d'affiches peintes ; peintre d'enseignes, d'attributs, écussonnier, peintre en lettres, peintre sur transparents.
4.951. Entreprise d'affichage, de pose et conservation des affiches ; afficheur ; colleur, poseur, porteur d'affiches, colleur (s.a.i.).
GROUPE 4 R TRAVAIL DES PIERRES ET TERRES AU FEU SOUS-GROUPE 4 R a FABRICATION DE CHAUX, PLATRE ET CIMENT 4.96. Fabrication ou cuisson de chaux, de carbonate de chaux ; chaufournerie, four à chaux ; chaufournier, chaulier, chaunier, ouvrier de four à chaux.
4.9391. Construction de fours et fourneaux en maçonnerie, en briques ; fumisterie industrielle ; construction de fours de boulangerie ; maçonnerie de chaudières ; fournier, constructeur de fours ; construction de cheminées d'usine ; briquetier-fumiste.
4.9392. Entreprise de ramonage, maître ramoneur, ramoneur nettoyeur de cheminées, de fourneaux.
PEINTURE ET VITRERIE.
4.94. Entreprise de peinture en bâtiment, entrepreneur de peinture, peintre en bâtiment, badigeonneur, barbouilleur, peintre en détrempe, peintre d'appartements, mastiqueur ; application d'enduits, enduiseur ; entreprise d'ignifugation.
4.940. Peintre (s.a.i.).
4.941. Décoration de bâtiments, d'appartements, décorateur (s.a.i.), peintre décorateur d'appartements, poseur d'ornements en staff, peintre en staff, dorure, doreur en bâtiment ; peintre en décors de théâtre, peintre décorateur de théâtre, de panoramas.
4.943. Collage de papiers peints, papiers de tentures ; colleur de papier peint. Marouflage, maroufleur.
4.961. Fabrication ou cuisson de plâtre, usine à plâtre, four à plâtre, cuiseur de plâtre, ouvrier de four à plâtre ; traveur ; broyeur de plâtre ; ensacheur de plâtre.
4.962. Fabricant de chaux hydraulique ; cuiseur, extincteur, éteigneur, bluteur de chaux hydraulique. Broyage et bluterie de chaux.
4.963. Fabricant de ciment, usine à ciment ; fabricant de ciment artificiel, naturel, ciment de Portland, de laitier, de scorie ; cimentier.
4.965. Fabricant de carreaux de plâtre, de hourdis comprimés.
4.966. Fabricant d'objets en béton, ciment, pierre factice, pierre artificielle ; fabricant d'objets en béton ou ciment moulé, aggloméré, comprimé, en béton ou ciment armé ; fabricant de coffres-forts en béton armé ; fabricant de carreaux en ciment, carreaux-mosaïque en ciment, carreaux en mâchefer ; fabricant de marbre factice ou artificiel, de mortier coloré, d'ornements en ciment métallique, de pavés agglomérés, de pierres factices ou artificielles, de moellons agglomérés ; fabricant de parpaings en ciment ; fabricant de pavés, briques ou moellons de scorie, de laitier ; fabricant de tuyaux en ciment. Fabricant de matières isolantes pour l'électricité, d'ambroïne, etc.. Fabricant d'amiante agglomérée, de pâte d'amiante, d'objets en amiante, d'isolateurs en amiante.
SOUS-GROUPE 4 R b BRIQUETERIE, CERAMIQUE DE BATIMENT, POTERIE BRIQUETERIE, TUILERIE.
4.97. Briqueterie, fabricant de briques, four à briques ; briqueterie en plein air, briqueterie mécanique ; briquetier, malaxeur d'argile, mouleur de briques, cuiseur de briques en plein champ ; cuiseur ; chauffeur de fours. Fabricant de carreaux en terre cuite pour pavage, carrelier ; fabricant de malons, malonnier ; fabricant de tomettes, tomettier.
4.971. Tuilerie, fabricant de tuiles, four à tuiles, tuilerie mécanique ; fabricant de tuiles creuses, de pannes, de tuiles flamandes, plates, à nervures, à crochet, de nouettes, tuiles de crête, tuiles arêtières, tuiles faîtières ; tuilier, cuiseur de tuiles, de pannes. Fabricant de terres cuites architecturales, de construction, terres cuites et poteries de terre pour le bâtiment. Fabricant de tuyaux de drainage, drains, tuyaux en poterie.
4.972. Fabricant de produits céramiques, céramiste ; fabricant de terres cuites, statuettes en terre cuite, émaux, céramiques, produits céramiques émaillés, briques émaillées, carreaux céramiques, carreaux en faïence, laves émaillées. Fabricant de mosaïques, mosaïste. Fabricant de silico-calcaires.
4.9722. Fabricant d'appareils de chauffage en terre, faïence, poêles en faïence et en terre, cheminées économiques ; potier-fumiste.
POTERIE.
4.973. Fabricant de poteries de terre ; poterie mate, émaillée, vernissée ; alcarrazas, bonbonnes en poterie, filtres en pierre poreuse, pots de fleurs, vases poreux pour piles ; potier, dégreneur, tournasseur, tourneur en poterie de terre, polisseur sur terre, cuiseur de poterie, encastreur, désencastreur, useur sur terre cuite.
4.9730. Fabricant de pipes (s.a.i.).
4.9731. Fabricant de pipes en terre, préparation de terre de pipe.
4.9736. Fabricant de produits réfractaires, de briques réfractaires ; fabricant de cassettes, cassettes ou cazettes, casetier, cazetier, fabricant de cornues en terre réfractaire, de creusets, de pots de fusion, de creusets en charbon, plombagine ou graphite ; creusetier, creusiste ; fabricant de moufles, ustensiles de chimie en terre, tuyaux en terre réfractaire ; fabricant d'agglomérés magnésiens.
GRES AGGLOMERES.
4.974. Fabricant de grès, grès cérame ; grès mat, vernissé, émaillé, fin, artistique ; fabricant d'appareils sanitaires en grès, de baignoires en céramique, de garde-robes, de sièges inodores ; fabricant de bonbonnes, touries, dames-jeannes, bouteilles en grès ; fabricant de briques et pierres blanches en grès ; fabricant de pavés, dalles en grès, en pyrogranit ; fabricant de tuyaux en grès ; potier en grès cérame, tourneur en poterie de grès ; fabricant de cruches en grès, cuiseur de cruches en grès.
4.975. Fabricant de meules artificielles, meules agglomérées, meules céramiques, meules d'émeri.
(1) Charpentier en fer, 4.73 ; charpentier en bateaux, 4.623.
(2) Menuisier en meubles, 4.66 ; en sièges, 4.662.
CHARPENTE EN BOIS.
4.62. Charpente en bois (1), charpentier, charpentier en bois, entrepreneur de charpente, maître charpentier, ouvrier, compagnon charpentier, charpentier de bâtiment, menuisier en moulins, charpentier moulageur, amoulageur, charpentier en moulins à vent, charpentier-appareilleur, équarisseur de bois, traceur, poseur de voliges ; - Construction de baraquements, de baraques pour marchés, de hangars en bois, de maisons démontables.
MENUISERIE DE BATIMENT.
4.625. Menuiserie bâtiment (2), agencement, installation de magasins, bureaux, comptoirs, etc. ; entrepreneurs de menuiserie, menuisier de bâtiment, menuisier (s.a.i.), ouvrier d'établi, raboteur, raboteur à la machine, bouveteur, toupilleur, moulurier à la machine, mortaiseur à la machine, tenoneur à la machine, appareilleur, poseur, ouvrier de ville. - Fabricant de châssis en bois, de châssis de fenêtre, de châssis de décors, d'accessoires de théâtre, menuisier en décors de théâtre ; fabricant de châssis de métier à tisser. - Fabricant de jalousies en bois, de persiennes, de volets en bois ; raboteur de lames de jalousies. - Fabricant de portes en bois ; monteur, ajusteur de portes. - Fabricant de vasistas en bois.
4.626. Fabricant d'escaliers et rampes en bois : rampiste, rampiste en bois, menuisier-rampiste.
4.627. Parquetage ; lambourdier, parqueteur, poseur de parquets, parqueteur-menuisier, parqueteur sur bitume, mosaïste en parquets.
4.6271. Aplanissage de parquets, aplanisseur, replanisseur, raboteur de parquets.
SOUS-GROUPE 4 L g APPAREILS ELECTRIQUES
4.7693. Entreprise d'installation électrique ; installation d'éclairage électrique, d'enseignes lumineuses ; installateur pour l'électricité ; électricien, monteur-électricien. Fabricant et pose de paratonnerres, pose de câbles télégraphiques ou téléphoniques.
SOUS-GROUPE 4 P a TAILLE ET POLISSAGE DE PIERRES
MARBRERIE.
4.91. Marbrerie ; fabricant marbrier, marbrier, tailleur de marbre.
4.911. Marbrerie de bâtiment ; fabricant de cheminées en marbre.
4.9112. Marbrerie funéraire ; entrepreneur de monuments funèbres, marbrier de cimetière.
4.9115. Fabricant d'objets en marbre, fabricant de pendules en marbre ; marbrier en pendules, polisseur en pendules.
4.912. Scierie de marbre, moulin à scier le marbre, scieur de marbre.
4.9121. Polissage de marbre ; polisseur, tourneur de marbre.
4.9123. Gravure sur marbre et pierre ; graveur sur marbre, sur pierre ; graveur de lettres sur pierre ; graveur de pierres tombales. PIERRES DIVERSES.
4.913. Taille, équarissage de pierres ; taille de pierres à bâtir ; appareilleur, tailleur de pierres, équarisseur de pierres, bouchardeur. Fabricant de gros objets en pierre ; auges, abreuvoirs, bornes, bordures de trottoir, parpaings en pierre ; fabricant d'objets en lave, en porphyre, en syénite.
4.9131. Sciage, scierie de pierres ; scieur de pierres.
4.9132. Tournage de pierres ; tourneur en pierre. Fabricant de billes en pierre, moulin à billes ; fabricant de jouets en pierre, boîtes de construction en pierre.
4.9133. Polissage de pierres, polisseur de pierres.
4.9134. Sculpture sur pierre et marbre, sculpteur sur pierre (non artiste).
4.914. Fabricant de meules de moulin ; tailleur de meules, clocteur ; fabricant de meules en grès, de pierres à aiguiser, naturelles ; tourneur de meules à aiguiser.
4.9141. Rhabillage de meules de moulin ; rhabilleur de meules.
4.9142. Fabricant d'ardoises (hors carrière) ; fabricant d'articles en ardoise ; ardoisier, tailleur d'ardoises ; fabricant de pavés d'ardoise ; fabricant d'ardoises ornementées ; fabricant d'ardoises à écrire, de tableaux d'ardoise.
4.915. Fabricant de pavés de pierre, d'objets en granit ; piquage de granit, grès, meulière ; piqueur de granit, granitier, piqueur de grès, grésier, gressier, grésonnier, piqueur, équarisseur de meulières, moellons ; épinceur ; smillage de moellons, smilleur de moellons, de pavés.
4.916. Cassage de pierres, de cailloux, concassage de macadam ; casseur, triturateur de pierres ; emmétreur, métreur de pierres. Broyage de cailloux, de poudingues.
4.9161. Apprêt de craie, usine à craie ; fabricant de craie à écrire, à dessiner, de craie pour tailleur ; apprêteur, scieur de craie.
SOUS-GROUPE 4 P b MOULAGE EN PLATRE
4.917. Ornemaniste ; fabricant d'objets en albâtre.
4.9171. Tourneur en plâtre, polisseur en plâtre.
4.918. Fabricant d'objets en stuc ; stucateur ; fabricant de carton-pierre, d'objets en carton-pierres.
4.9180. Sculpteur (s.a.i.).
4.9184. Praticien, metteur au point.
4.919. Moulage en plâtre ; fabricant d'objets en plâtre, de statues en plâtre, de statues religieuses, de bustes et figures en plâtre ; mouleur-figuriste en plâtre, mouleur-statuaire, sculpteur sur plâtre ou terre ; modeleur en plâtre ; fabricant de maquettes d'immeubles ; fabricant de pétrifications.
4.9190. Mouleur (s.a.i.).
4.9193. Moulage en cire ; fabricant de figures et bustes en cire pour coiffeurs ; mouleur en cire ; modeleur pour bijouterie ; modeleur pour naturaliste.
GROUPE 4 Q TERRASSEMENTS, CONSTRUCTIONS EN PIERRE SOUS-GROUPE 4 Q a ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS
4.92. Entreprise de travaux, de travaux publics ; construction de chemins de fer, travaux de superstructures, construction d'écluses, d'égouts, de routes, de ponts, de quais ; entrepreneur de travaux, de travaux publics, ingénieur de constructions civiles, de travaux ; conducteur de travaux ; piqueur de travaux ; surveillant de travaux. Terrassement ; entrepreneur de terrassements ; maître terrassier, terrassier, brassier, piocheur, pelleteur, déblayeur, brouetteur, charretier, remblayeur, dameur, piloneur, régaleur, poseur de fascines. Travaux souterrains ; ingénieur de travaux souterrains ; terrassier-mineur, puisatier. Fondations, fondations sous l'eau, travaux hydrauliques, travaux maritimes ; scaphandrier-plongeur, tubiste. Ouvrages d'art, maçon d'art. Remise en état du sol ; comblement de tranchées, enlèvement de fils de fer barbelés ; enlèvement et destruction d'explosifs, d'obus, de projectiles.
4.921. Entreprise de drainage ; entrepreneur, ingénieur pour le drainage, entreprise d'assainissement, d'assèchement, dessèchement de marais et terres bourbeuses. Entreprise de captage et d'adduction d'eau ; entreprise d'irrigation, syndicat de nocage ; baigneur, irrigateur de prairies, rigoleur ; entreprise de submersion des vignes ; curage de fossés ; cureur de fossés ; nettoyage de canalisations. Construction de canaux, de digues ; garde-chaussée privé, chausseur de marais salants.
4.9211. Entreprise de cylindrage des routes ; macadamisage des routes.
4.922. Entreprise de sondages, de recherches minières, de recherches de charbonnages ; prospecteur, sondeur, foreur de sondages ; forage de puits artésiens ; construction de puits, puisatier, cureur de puits ; foreur de trous pour pompes ; construction, forage de puits pour la terrasse, la maçonnerie ; fondations par compression du sol. Battage de pieux, pilots, pilotis ; batteur, récepteur, arracheur de pieux, de pilotis.
4.923. Entreprise de dragage ; capitaine de bâteau-drague, mécanicien de drague, dragueur, dragueur à bras, cureur de rivières, faucardeur.
SOUS-GROUPE 4 Q c ENTREPRISE DE PLOMBERIE ET DE COUVERTURE 4.927. Entreprise de plomberie, de canalisations pour l'eau, le gaz ; entreprise de travaux de salubrité, de travaux sanitaires ; installation d'appareils sanitaires ; ingénieur sanitaire, entrepreneur de plomberie, plombier, poseur de tuyaux ; installateur, monteur pour le gaz et l'eau ; monteur de pompes.
4.928. Entreprise de couverture ; couvreur ; couvreur en ardoises, en tuiles, en zinc, en cuivre ; couvreur de clochers, couvreur en asphalte.
4.9281. Couverture en paille, chaume ou roseaux ; couverture en bardeaux, en carton, en carton bitumé, etc..
SOUS-GROUPE 4 Q d ENTREPRISE DE BATIMENT MACONNERIE.
4.93. Entreprise de bâtiments, de constructions ; entrepreneur de bâtiments, de constructions ; chef de chantier, charretier pour le bâtiment, homme de chantier, manoeuvre, garde de chantier, veilleur de nuit, gardien de rue. Entreprise de maçonnerie, de constructions en pierre ; entrepreneur de maçonnerie, de constructions en pierre ; maître-maçon ; maçon ; maître, compagnon maçon ; limousin, limousinant, aide-maçon, garçon-maçon, aide-limousin, gâcheur de mortier, porteur de mortier, piqueur de moellons, smilleur de moellons, appareilleur, tailleur de pierres ; entrepreneur de bardage, chef bardeur, bardeur, binardeur, brayeur, pinceur, poseur, contre-poseur, aide-poseur, ficheur, pareur, jointeur, rejointoyeur ; briqueteur, poseur de briques, garçon briqueteur ; aide-briqueteur ; baugeur, bousilleur.
4.930. Entrepreneur (s.a.i.), tâcheron, marchandeur, sous-traitant.
4.932. Cribleur (s.a.i.), cribleur, passeur ou trieur de sable, de gravier.
4.933. Entreprise de démolition ; entrepreneur de démolition, démolisseur.
4.9331. Entreprise d'échafaudage ; échafaudeur.
4.934. Entreprise de plâtrerie, de cloisons en plâtre ; entrepreneur de plâtrerie, plâtrier-peintre, cloueur de lattes, crépisseur, enduiseur à la chaux, moucheteur-enduiseur. Entreprise de plafonnage, de plafonnement, de plafonds en plâtre ; plafonneur, badigeonneur de plafonds.
4.935. Entreprise de ravalements, entrepreneur de ravalements, ravaleur, agréeur, ragréeur ; laveur, nettoyeur de façades ; tailleur de pierres pour ravalement. Application d'enduits pour le durcissement des pierres, fluatation, silicatisation.
4.937. Travaux, pavage en asphalte, bitume ; entrepreneur de travaux en asphalte, bitume, asphaltier, asphalteur, poseur d'asphalte ; bitumier, bitumeur ; goudronnage des routes.
4.9370. Piqueur (s.a.i.).
4.9372. Entreprise de pavage, pavage en pierre, en grès, en bois, maître-paveur, paveur, poseur de pavés.
4.9374. Carrelage, entrepreneur de carrelage ; carreleur, poseur de carreaux (en terre, en ciment, en marbre) ; mosaïste, poseur de carreaux de mosaïque. Dallage, dalleur, poseur de dalles, poseur de dalles de trottoir.
4.938. Travaux en ciment, béton, cimentier, poseur de ciment ; bétonneur, poseur de béton. Travaux, constructions en ciment armé, béton armé, ferrociment, fer-béton. Fabricant de chalands, cuves, foudres, wagons-citernes en ciment armé. Travaux en rocaille, rocailleur, rustiqueur, constructeur de grottes. Fabricant de parquets sans joints.
FUMISTERIE.
4.939. Entreprise de fumisterie ; fumiste, fumiste de bâtiment, poêlier-fumiste.
4.945. Entreprise de nettoyage d'appartements, de fenêtres, glaces et miroirs, de devantures de boutiques ; nettoyage par le vide, par aspiration ; nettoyeur ; nettoyage de fenêtres, de devantures, de magasins ; frotteur-cireur de parquets, cireur-frotteur.
4.949. Entreprise de vitrerie ; vitrier, poseur de vitres, de glaces ; vitrier de bâtiment, coupeur de vitres, mastiqueur de vitres, fabricant d'aquarium, de petites cuves en lames de verres.
4.95. Fabricant d'enseignes, d'écriteaux, d'écussons, d'affiches peintes ; peintre d'enseignes, d'attributs, écussonnier, peintre en lettres, peintre sur transparents.
4.951. Entreprise d'affichage, de pose et conservation des affiches ; afficheur ; colleur, poseur, porteur d'affiches, colleur (s.a.i.).
GROUPE 4 R TRAVAIL DES PIERRES ET TERRES AU FEU SOUS-GROUPE 4 R a FABRICATION DE CHAUX, PLATRE ET CIMENT 4.96. Fabrication ou cuisson de chaux, de carbonate de chaux ; chaufournerie, four à chaux ; chaufournier, chaulier, chaunier, ouvrier de four à chaux.
4.9391. Construction de fours et fourneaux en maçonnerie, en briques ; fumisterie industrielle ; construction de fours de boulangerie ; maçonnerie de chaudières ; fournier, constructeur de fours ; construction de cheminées d'usine ; briquetier-fumiste.
4.9392. Entreprise de ramonage, maître ramoneur, ramoneur nettoyeur de cheminées, de fourneaux.
PEINTURE ET VITRERIE.
4.94. Entreprise de peinture en bâtiment, entrepreneur de peinture, peintre en bâtiment, badigeonneur, barbouilleur, peintre en détrempe, peintre d'appartements, mastiqueur ; application d'enduits, enduiseur ; entreprise d'ignifugation.
4.940. Peintre (s.a.i.).
4.941. Décoration de bâtiments, d'appartements, décorateur (s.a.i.), peintre décorateur d'appartements, poseur d'ornements en staff, peintre en staff, dorure, doreur en bâtiment ; peintre en décors de théâtre, peintre décorateur de théâtre, de panoramas.
4.943. Collage de papiers peints, papiers de tentures ; colleur de papier peint. Marouflage, maroufleur.
4.961. Fabrication ou cuisson de plâtre, usine à plâtre, four à plâtre, cuiseur de plâtre, ouvrier de four à plâtre ; traveur ; broyeur de plâtre ; ensacheur de plâtre.
4.962. Fabricant de chaux hydraulique ; cuiseur, extincteur, éteigneur, bluteur de chaux hydraulique. Broyage et bluterie de chaux.
4.963. Fabricant de ciment, usine à ciment ; fabricant de ciment artificiel, naturel, ciment de Portland, de laitier, de scorie ; cimentier.
4.965. Fabricant de carreaux de plâtre, de hourdis comprimés.
4.966. Fabricant d'objets en béton, ciment, pierre factice, pierre artificielle ; fabricant d'objets en béton ou ciment moulé, aggloméré, comprimé, en béton ou ciment armé ; fabricant de coffres-forts en béton armé ; fabricant de carreaux en ciment, carreaux-mosaïque en ciment, carreaux en mâchefer ; fabricant de marbre factice ou artificiel, de mortier coloré, d'ornements en ciment métallique, de pavés agglomérés, de pierres factices ou artificielles, de moellons agglomérés ; fabricant de parpaings en ciment ; fabricant de pavés, briques ou moellons de scorie, de laitier ; fabricant de tuyaux en ciment. Fabricant de matières isolantes pour l'électricité, d'ambroïne, etc.. Fabricant d'amiante agglomérée, de pâte d'amiante, d'objets en amiante, d'isolateurs en amiante.
SOUS-GROUPE 4 R b BRIQUETERIE, CERAMIQUE DE BATIMENT, POTERIE BRIQUETERIE, TUILERIE.
4.97. Briqueterie, fabricant de briques, four à briques ; briqueterie en plein air, briqueterie mécanique ; briquetier, malaxeur d'argile, mouleur de briques, cuiseur de briques en plein champ ; cuiseur ; chauffeur de fours. Fabricant de carreaux en terre cuite pour pavage, carrelier ; fabricant de malons, malonnier ; fabricant de tomettes, tomettier.
4.971. Tuilerie, fabricant de tuiles, four à tuiles, tuilerie mécanique ; fabricant de tuiles creuses, de pannes, de tuiles flamandes, plates, à nervures, à crochet, de nouettes, tuiles de crête, tuiles arêtières, tuiles faîtières ; tuilier, cuiseur de tuiles, de pannes. Fabricant de terres cuites architecturales, de construction, terres cuites et poteries de terre pour le bâtiment. Fabricant de tuyaux de drainage, drains, tuyaux en poterie.
4.972. Fabricant de produits céramiques, céramiste ; fabricant de terres cuites, statuettes en terre cuite, émaux, céramiques, produits céramiques émaillés, briques émaillées, carreaux céramiques, carreaux en faïence, laves émaillées. Fabricant de mosaïques, mosaïste. Fabricant de silico-calcaires.
4.9722. Fabricant d'appareils de chauffage en terre, faïence, poêles en faïence et en terre, cheminées économiques ; potier-fumiste.
POTERIE.
4.973. Fabricant de poteries de terre ; poterie mate, émaillée, vernissée ; alcarrazas, bonbonnes en poterie, filtres en pierre poreuse, pots de fleurs, vases poreux pour piles ; potier, dégreneur, tournasseur, tourneur en poterie de terre, polisseur sur terre, cuiseur de poterie, encastreur, désencastreur, useur sur terre cuite.
4.9730. Fabricant de pipes (s.a.i.).
4.9731. Fabricant de pipes en terre, préparation de terre de pipe.
4.9736. Fabricant de produits réfractaires, de briques réfractaires ; fabricant de cassettes, cassettes ou cazettes, casetier, cazetier, fabricant de cornues en terre réfractaire, de creusets, de pots de fusion, de creusets en charbon, plombagine ou graphite ; creusetier, creusiste ; fabricant de moufles, ustensiles de chimie en terre, tuyaux en terre réfractaire ; fabricant d'agglomérés magnésiens.
GRES AGGLOMERES.
4.974. Fabricant de grès, grès cérame ; grès mat, vernissé, émaillé, fin, artistique ; fabricant d'appareils sanitaires en grès, de baignoires en céramique, de garde-robes, de sièges inodores ; fabricant de bonbonnes, touries, dames-jeannes, bouteilles en grès ; fabricant de briques et pierres blanches en grès ; fabricant de pavés, dalles en grès, en pyrogranit ; fabricant de tuyaux en grès ; potier en grès cérame, tourneur en poterie de grès ; fabricant de cruches en grès, cuiseur de cruches en grès.
4.975. Fabricant de meules artificielles, meules agglomérées, meules céramiques, meules d'émeri.
(1) Charpentier en fer, 4.73 ; charpentier en bateaux, 4.623.
(2) Menuisier en meubles, 4.66 ; en sièges, 4.662.
Autres contenus susceptibles de vous intéresser
- KOALA
- GARAGE PHIL
- Tribunal de commerce de Chambéry, Procédure collective , 24 avril 2017, n° 2017L00542
- QUADRATIC (PARIS 9, 901152611)
- CPARTY
- AVM
- PRESTIGE TISSUS
- Cour d'appel de Bordeaux, 2 décembre 2015, n° 14/00744
- Entreprises du BTP en redressement et liquidation judiciaire SAINT JEAN D'ILLAC (33127)
- Décret n°91-966 du 20 septembre 1991
- Décret n°2002-9 du 4 janvier 2002
- Article 490 du Code de procédure civile
- Article 908 du Code de procédure civile
- MUTUELLE VIASANTE (PARIS 8, 777927120)
- ISA COIFF (FORMERIE, 849756671)
- ADAPEI 79 (NIORT, 781456785)
- Tribunal Judiciaire de Bordeaux, 7 juin 2021, n° 21/01054
- Règlement (UE) 2015/1545 du 15 septembre 2015
- DREVON TECHNOLOGIE (SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS, 882579303)
- TJ Nice, 2 décembre 2024, n° 24/01794
- CREDISTA (NANTES, 888528098)
- LESUEUR SERVICES (BARENTIN, 920609385)
- CLOTURES CONCEPT (L'HERMITAGE, 422312108)
- Règlement (UE) 2023/2694 du 27 novembre 2023 modifiant certains règlements du Conseil concernant des mesures restrictives, afin d’y insérer des dispositions relatives à des exceptions humanitaires
- Article R773-55 du Code de justice administrative
- Cour d'appel de Grenoble, Chambre commerciale, 28 septembre 2023, n° 22/01447
- GAUMONT STUDIO Z (NEUILLY-SUR-SEINE, 902296292)