Règlement (UE) 335/2011 du 7 avril 2011
Règlement (UE) 335/2011 du 7 avril 2011Abrogé
Version28 avril 2011
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 28 avril 2011 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 7 avril 2011 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 8 avril 2011 |
| Titre complet : | Règlement (UE) n ° 335/2011 de la Commission du 7 avril 2011 modifiant le règlement (CE) n ° 1091/2009 en ce qui concerne la teneur minimale de la préparation enzymatique à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49755) et d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49754) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
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Version du 28 avril 2011 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 13, paragraphe 3,
considérant ce qui suit:
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