Rectificatif au règlement (UE) 2023/447 de la Commission du 1er mars 2023 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l’annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l’utilisation des glycosides de stéviol glucosylés comme édulcorant («Journal officiel de l’Union européenne» L 65 du 2 mars 2023)
Rectificatif au règlement (UE) 2023/447 de la Commission du 1er mars 2023 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l’annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l’utilisation des glycosides de stéviol glucosylés comme édulcorant («Journal officiel de l’Union européenne» L 65 du 2 mars 2023)
Version8 juin 2023
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 8 juin 2023 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 8 juin 2023 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (UE) 2023/447 de la Commission du 1er mars 2023 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l’annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l’utilisation des glycosides de stéviol glucosylés comme édulcorant («Journal officiel de l’Union européenne» L 65 du 2 mars 2023) |
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