Règlement d’exécution (UE) 288/2013 du 25 mars 2013 concernant la suspension des autorisations de la préparation de Bacillus cereus var

Version15 avril 2013

Version abrogée

Entrée en vigueur :	15 avril 2013

Date de signature :	25 mars 2013
Date de publication au JOUE :	26 mars 2013
Titre complet :	Règlement d’exécution (UE) n ° 288/2013 de la Commission du 25 mars 2013 concernant la suspension des autorisations de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (NCIMB 40112/CNCM I-1012) telles que prévues par les règlements (CE) n ° 256/2002, (CE) n ° 1453/2004, (CE) n ° 255/2005, (CE) n ° 1200/2005, (CE) n ° 166/2008 et (CE) n ° 378/2009 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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Version du 15 avril 2013 • À jour

Règlement d’exécution (UE) 288/2013 du 25 mars 2013 concernant la suspension des autorisations de la préparation de Bacillus cereus varAbrogé