Amortissements (BOI-BA-BASE-20-30-10 - BOFiP) | Doctrine

Amortissements

BA - Bénéfices agricoles
- Champ d'application
- Régimes d'imposition
- Base d'imposition
  - Titre 1.5 : Régime des micro-exploitations
  - Titre 2 : Régimes réels d'imposition
    - Chapitre 1 : Principes généraux
    - Chapitre 2 : Détermination du produit brut
    - Chapitre 3 : Frais et charges
      - Section 1 : Amortissements
        Section 1 : Amortissements
        Sous-section 2 : Calcul de l’amortissement
        Sous-section 3 : Amortissement exceptionnel des bâtiments d’élevage et installations destinés au stockage des effluents d’élevage
      - Section 2 : Provisions
      - Section 3 : Dépenses relatives aux immeubles
      - Section 4 : Charges de personnel
      - Section 5 : Frais financiers et charges diverses
    - Chapitre 4 : Incidence de la situation des exploitants agricoles au regard de la TVA sur la détermination des bénéfices imposables
  - Titre 3 : Abattements et déductions
  - Titre 4 : Imputation des déficits
  - Titre 1 : Régime du bénéfice forfaitaire agricole
- Liquidation
- Réductions et crédits d'impôts
- Obligations déclaratives
- Recouvrement, contrôle et contentieux
- Régimes sectoriels
- Cession ou cessation d'activité
- Régimes territoriaux

Version4 mai 2016

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