Activités et revenus imposables
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- BENEFICES NON COMMERCIAUX
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- Activités et revenus imposables
Activités et revenus imposables
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| Date de mise à jour : | Publié le 20 mai 2020 |
|---|---|
| Référence : | BOI-BNC-CHAMP-10 |
Voir la source officielle (BOFiP-Impôts)
Version12 septembre 2012
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Version20 mai 2020
Texte Intégral
Dans le présent titre, sont examinés :
- les revenus imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (chapitre 1, BOI-BNC-CHAMP-10-10) ;
- les limites avec les autres catégories de revenus (chapitre 2, BOI-BNC-CHAMP-10-20) ;
- les études particulières de certaines professions ou activités (chapitre 3, BOI-BNC-CHAMP-10-30).
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