Base d'imposition
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Base d'imposition
Sur ce document
| Date de mise à jour : | Publié le 6 juillet 2016 |
|---|---|
| Référence : | BOI-BNC-BASE |
Voir la source officielle (BOFiP-Impôts)
Version12 septembre 2012
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Version6 juillet 2016
Texte Intégral
1
La base d'imposition des bénéfices non commerciaux est définie par des dispositions générales complétées et précisées, pour un certain nombre d'opérations déterminées, par des règles spécifiques.
Dans la présente division, seront donc examinés :
- les règles de détermination du bénéfice imposable (titre 1, BOI-BNC-BASE-10) ;
- les recettes (titre 2, BOI-BNC-BASE-20) ;
- les plus-values et moins-values (titre 3, BOI-BNC-BASE-30) ;
- les dépenses (titre 4, BOI-BNC-BASE-40) ;
- les amortissements (titre 5, BOI-BNC-BASE-50) ;
- les déficits (titre 6, BOI-BNC-BASE-60).
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