AFLD, délibération n° 2026-06 du 19 février 2026 relative au comité des sportifs
AFLD 19 février 2026

Arguments

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  • Accepté
    Nécessité de mise à jour des délibérations

    Le collège a jugé que l'abrogation était nécessaire pour assurer la conformité et l'actualisation des délibérations en vigueur.

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Sur la décision

Référence :
AFLD, 19 févr. 2026, n° 2026-06
Numéro(s) : 2026-06
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Texte intégral

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