COUR D’APPEL DE DOUAI

Chambre des Libertés Individuelles

Soins psychiatriques sous contrainte

Audience du mercredi 18 juin 2025

N° RG 25/00054 – N° Portalis DBVT-V-B7J-WHYY

Magistrat (e) dlégué (e) : Hélène PIRAT, première présidente de chambre à la cour d’appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché

assisté(e) de Véronique THÉRY, greffière

Ministère Public : M^me Dorothée COUDEVYLLE, substitut général

X Observations écrites

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NOTES D’AUDIENCE

' audience en chambre du conseil

' en audience publique

APPELANT

M. [F] [Z]

né le 13 Mars 1970 à [Localité 6]

actuellement hospitalisé au CHRU de [Localité 3] – Hôpital [Localité 2]

résidant habituellement [Adresse 1]

comparant en personne

assisté de M^e Maxence DENIS, avocat au barreau de DOUAI, avocat commis d’office

INTIME

M. LE DIRECTEUR DU CHU DE [Localité 3] – HOPITAL [Localité 2]

dûement avisé, non représenté

DÉROULEMENT DES DÉBATS

la présidente de chambre en son rapport

L’intéressé : je conteste touours, je suis suivi depuis 2003 pour bipolarité, je connais les médicaments, jai tout suivi pendant 10 ans avec aucun résultat, je me suis intéressé à la mdecine naturelle, j’a eu de meilleurs résultats, hospitalisé, c’est pire que mieux, on est sédaté à lextrème, il y a des interactions avec les autres patients, pas dactivéité mise en place ; à l’extérieru, je me sens mieux que sous contrainte.

Parfois, je n’ai aps le choix, ma famille a été choquée par ma première hospitalisation, j’ai suivi mon traitement, j’ai eu de nmbreuses hospitaliations depuis. Jai fait une décompensation à paris en janvier 2024. Dans mon souvenir, je n’ai pas été hospitalisé depuis.

j’avais un logement, je 'nai plus de logement, c’était un refuge de drogués, cela s’st mal terminé, ça s’est mal passé, mon logment était à [Localité 4]. Ma maman mavait laissé sa maison car elle est aprtie en maison de retraite. Jai 4 soeurs et j’ai eu un fils, j’ai eu plusieurs emplois. J’ai pris la décisoin de prendre soin de moi, depuis 2011, je ne travaille plaus, j’ai l’AH et j’ai la pension d’invalidtié à 60% (1024 euros); Je dois mettre tout cela en ordre. Dans un prmier temps je vais vivre dans ma voitute, j’attends un héritage (250 000euros per personne) : un garge à [Localité 5]. Je sais me soigner. J’ai des produits naturels, je trouvve que cela fait effet, détente, vie simple. Jai vécu 3 ans à la Réunin, cela se passait bien. Maintenant c’est compliqué.

Le conseil de l’intéressé en sa plaidoirie : on a plusieurs certificats, qualité des signataire. Monsieur a une cohérence , mais une précartié de la situaation . Ici Monsieur n’es aps irritable. Sur un aspect psychiatrique, je ne ressens rien. Monsieur est connu, il es tdéjà venur à la cour. J’ai pu échanger. Les conditions initiales étaient justifiées, mais mainteant, on a aujourd’hui quelqu’un lassé et blasé, il demande la sortie de l’hospitalisation

L’intéressé : Dans mon logement, il y avait une jeune fille, qui est dans le même service. Je n’ai jamais été violent. Je ne suis pas d’accord avec la faon d deme soigner. Je fais des remmarques sur les oins. Il n’y a aucune activité mise en oeuvre.

X L’ordonnance sera prononcée par mise à disposition au greffe le 18 juin 2025 à 16 h 00.

Véronique THÉRY, greffière Hélène PIRAT, première présidente de chambre