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Sur la décision
| Référence : | CA Metz, 1re ch., 12 févr. 2026, n° 23/00469 |
|---|---|
| Juridiction : | Cour d'appel de Metz |
| Numéro(s) : | 23/00469 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Autre |
| Date de dernière mise à jour : | 27 février 2026 |
| Lire la décision sur le site de la juridiction |
Sur les parties
| Avocat(s) : | |
|---|---|
| Parties : | la demande de radiation sollicitée par l' appelant en raison de la radiation de la SAS Clostral, son représentant légal, S.A.S. CLOSTRAL |
Texte intégral
COUR D’APPEL
DE [Localité 1]
1ère Chambre
ORDONNANCE DE RADIATION DU 12 FEVRIER 2026
N° RG 23/00469 – N° Portalis DBVS-V-B7H-F5H3 1ère Chambre
Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 12 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 11-22-879
Monsieur [V] [J]
[Adresse 1]
[Localité 2]
Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ
Madame [Y] [J]
[Adresse 1]
[Localité 2]
Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ
APPELANTS
S.A.S. CLOSTRAL Représentée par son représentant légal.
[Adresse 2]
[Localité 3]
INTIME
Nous, Christian DONNADIEU, Président de chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assisté de Cindy NONDIER, Greffière ;
Vu la procédure en instance d’appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/00469 – N° Portalis DBVS-V-B7H-F5H3,
Vu la demande de radiation sollicitée par l’appelant en raison de la radiation de la SAS Clostral;
PAR CES MOTIFS
Ordonnons la radiation de l’affaire.
La Greffière Le Conseiller de la mise en état,
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