CJUE, n° T-407/15, Arrêt du Tribunal, Monster Energy Company contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle, 20 octobre 2016

CJUE, Demande (JO) 27 juillet 2015

CJUE, Arrêt 20 octobre 2016

CJUE, Arrêt (sommaire) 20 octobre 2016

Arguments

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Rejeté
Similitude des signes
Le Tribunal a jugé qu'il n'existait pas de similitude entre les signes en question, ce qui exclut tout risque de confusion pour le consommateur.

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Sur la décision

Référence :	CJUE, Tribunal, 20 oct. 2016, T-407/15
Numéro(s) :	T-407/15
Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 20 octobre 2016.#Monster Energy Company contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative HotoGo self-heating can technology – Marques de l’Union européenne figuratives antérieures représentant des griffes – Motifs relatifs de refus – Absence de similitude des signes – Absence de risque de confusion – Absence de rapprochement entre les signes – Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) no 207/2009.#Affaire T-407/15.
Date de dépôt :	27 juillet 2015
Traité :	Article 8(1)(b) EUTMR, Article 8(5) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Solution :	Recours en annulation : rejet sur le fond
Dispositif :	Décision confirmée
Identifiant CELEX :	62015TJ0407
Identifiant européen :	ECLI:EU:T:2016:624
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Sur les parties

Juge-rapporteur :	Spielmann
Parties :	INDIV c/ EUINST, OAMI

Texte intégral

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Affaire T-407/15 Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 20 octobre 2016 Affaire T-407/15 Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 20 octobre 2016 Monster Energy Company contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 20 octobre 2016 Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative HotoGo self-heating can technology – Marques de l’Union européenne figuratives antérieures représentant des griffes – Motifs relatifs de refus – Absence de similitude des signes – Absence de risque de confusion – Absence de rapprochement entre les signes – Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) no 207/2009 reception-ID: PO-20260305-2266; environment: PROD; CERES: 4.29.5; IMMC2CDM: 3.2.3; workflow: CASELAW_METADATA_UPDATE; rules: caselaw-legacy-20250930-0; builddate: 2026-03-05T08:32:50.712; Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 20 octobre 2016.#Monster Energy Company contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative HotoGo self-heating can technology – Marques de l’Union européenne figuratives antérieures représentant des griffes – Motifs relatifs de refus – Absence de similitude des signes – Absence de risque de confusion – Absence de rapprochement entre les signes – Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) no 207/2009.#Affaire T-407/15. Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative HotoGo self-heating can technology – Marques de l’Union européenne figuratives antérieures représentant des griffes – Motifs relatifs de refus – Absence de similitude des signes – Absence de risque de confusion – Absence de rapprochement entre les signes – Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) no 207/2009 Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 20 octobre 2016.#Monster Energy Company contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative HotoGo self-heating can technology – Marques de l’Union européenne figuratives antérieures représentant des griffes – Motifs relatifs de refus – Absence de similitude des signes – Absence de risque de confusion – Absence de rapprochement entre les signes – Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) no 207/2009.#Affaire T-407/15. Monster Energy Company contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle

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