DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 138 692
Hornbach Baumarkt AG, Hornbachstr. 11, 76879 Bornheim, Allemagne (opposante), représentée par Beiten Burkhardt, Ganghoferstr. 33, 80339 Munich (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Logo Jacygrad, Zawadzki Sp.J., ul. Modlińska 266, 03-152 Warszawa (Pologne), représentée par Romuald Zywiecki, Kancelaria PRAWNO-PATENTOWA Romuald Żywiecki, ul. Zegarynki 25A, 03-020 Warszawa (Pologne) (mandataire agréé).
Le 14/09/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1. L’opposition no B 3 138 692 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 9: Tous les produits de cette classe, à l’exception des triangles d’avertissement en panne; avertisseurs d’urgence; feux d’avertissement en cas de pannes de véhicules; buzzers de queue sans fil; bouées de repérage; bouées de repérage et de signalisation; buzzers; buzzers électroniques; lanternes de signalisation routière; cônes de sécurité routière; feux de signalisation pour la circulation; sonnettes [dispositifs avertisseurs]; cloches de signalisation; sonnettes d’appel électriques; avertisseurs sonores électroniques; appareils de régulation de la circulation [électroniques]; appareils de guidage routier
[électroniques]; sonnettes de porte électriques; appareils de signalisation électriques; enseignes électriques lumineuses; drapeaux d’avertissement; fusées de détresse; feux de détresse ni explosifs ni pyrotechniques; feux de détresse; hochets de signalisation animale pour diriger le bétail; alarmes à sifflet; sifflets pour chiens; sifflets de sport; sifflets de signalisation; balises de direction; avertisseurs sonores; lampes d’avertissement pour tableaux de bord; lampes utilisées comme balises d’avertissement; lanternes optiques; feux d’avertissement pour véhicules; lampes d’avertissement [balises]; lumières stroboscopiques [balises d’avertissement]; lampes stroboscopiques [balises d’avertissement]; lampes de signalisation; lanternes de signalisation; panneaux routiers [mécaniques]; panneaux indicateurs de direction en métal électriques; panneaux indicateurs de direction en métal mécaniques; panneaux indicateurs de direction en métal lumineux; émetteurs de signaux d’urgence; balises de détresse non électriques; panneaux d’information routière non métalliques
[mécaniques]; panneaux d’information routière non métalliques [lumineux]; panneaux routiers non métalliques [mécaniques]; panneaux routiers non métalliques [lumineux]; récepteurs de signaux d’alarme; récepteurs pour balacon; serre-oreilles; barres lumineuses d’urgence pour véhicules; feux de signalisation routière; cônes routiers [mécaniques]; cônes routiers [lumineux]; cônes de route en plastique lumineux; guides de formation en format électronique; poteaux indicateurs lumineux; enseignes de sortie lumineuses; transmetteurs pour l’émission de signaux de détresse; cônes routiers portables de signalisation de danger [mécaniques]; cônes routiers portables [lumineux];

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panneaux d’affichage routiers [mécaniques]; panneaux d’affichage routiers
[lumineux]; instruments pour indiquer des directions; fusées pour autoroutes; feux de détresse au laser; réflecteurs de signaux de circulation; sondes d’avalanche; clignotants [signaux lumineux]; lampes au néon [signaux]; feux tournants [signalisation]; signalisation lumineuse ou mécanique; lampes pour balises; panneaux indicateurs indicateurs lumineux ou mécaniques; signaux de sécurité audibles, autres que pour véhicules; signaux mécaniques de sécurité; signaux lumineux de sécurité; signaux de chemins de fer; signaux de brume non explosifs; balises de sécurité lumineuses; sirènes; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; panneaux d’enseignes [mécaniques]; sirènes pour véhicules; appareils de signalisation mécaniques; appareils de régulation de la circulation [lumineux]; appareils de guidage routier [mécaniques]; appareils de guidage routier [enseignes lumineuses]; appareils de signalisation navale; annunciateurs; feux d’avertissement [balises de flashes]; balises de détresse nautique; panneaux routiers lumineux; balises lumineuses à des fins de sécurité ou d’avertissement; balises lumineuses [équipements de sécurité]; panneaux d’affichage en métal [lumineux ou mécaniques]; panneaux routiers métalliques
[mécaniques]; panneaux routiers métalliques [lumineux]; panneaux routiers lumineux ou mécaniques; enseignes mécaniques; balises lumineuses; enseignes rétrospectives; enseignes lumineuses; signalisation lumineuse; conserves de vie; appareil d’ardoise; extincteurs automatiques; détecteurs de mouvements pour éclairages de sécurité; bâtons chauffants [dispositifs de protection électrique]; dispositifs électroniques d’alarme personnelle; filtres ultraviolets autres qu’à usage médical; équipement d’éclairage; gilets de sauvetage pour chiens; gilets de sauvetage pour animaux domestiques; capsules de sauvetage pour situations de catastrophes naturelles; couvertures coupe-feu; couvertures de survie; hottes fumigènes [appareils de sauvetage]; bouées de sauvetage; disques réfléchissants pour vêtements; cordons de sécurité pour la protection contre les chutes; gilets de billard; gilets pare-balles.

Classe 25: Tous les produits de cette classe, à l’exception des semelles pour chaussures pour la réparation; carcasses de chapeaux; doublures confectionnées [parties de vêtements].

Classe 35: Services en ligne de magasins de vente au détail proposant des vêtements; services de vente au détail concernant les accessoires vestimentaires; services de vente au détail concernant la chapellerie; services de vente au détail de vêtements et d’accessoires vestimentaires.

2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 297 606 est rejetée pour l’ensemble des produits contestés compris dans les classes 9 et 25, à l’exception de ceux spécifiés au point 1 ci-dessus, par rapport auxquels elle peut procéder.
En ce qui concerne la classe 35, la demande de marque de l’Union européenne no 18 297 606 est rejetée uniquement pour les services spécifiés au point 1 ci-dessus. Elle peut se poursuivre pour les autres produits compris dans cette classe.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS

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Le 08/01/2021, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et
services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 297 606 (marque figurative), à savoir contre tous les produits compris dans les classes 9 et 25 et une partie des services compris dans la classe 35. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 15 953 664 (marque figurative).
L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 9: Lunettes, casques de protection pour les ouvriers, casques de sport, chaussures de travail de protection et vêtements de travail de protection; masques respiratoires et respirateurs pour travailleurs.

Classe 10: Produits de protection auditive, casques antibruit.

Classe 18: Produits finis en cuir et en imitation de cuir, à savoir sacs et autres étuis, en particulier porte-monnaie, portefeuille, étuis pour clés, sacs à main, porte-documents, sacs à provisions, sacs à dos, valises; parapluies, gros parapluies et cannes.

Classe 25: Vêtements, en particulier pantalons de travail, polos, sous-vêtements, chaussettes, vestes à douille, vestes d’hiver, vestes de travail et ceintures; chapellerie, en particulier casquettes et casquettes de baseball; chaussures
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 9: Trianglesde signalisation pour véhicules en panne; avertisseurs d’urgence; feux d’avertissement en cas de pannes de véhicules; buzzers de queue sans fil; bouées de repérage; bouées de repérage et de signalisation; buzzers; buzzers électroniques; lanternes de signalisation routière; cônes de sécurité routière; feux de signalisation pour la circulation; sonnettes [dispositifs avertisseurs]; cloches de signalisation; sonnettes d’appel électriques; avertisseurs sonores électroniques; appareils de régulation de la circulation [électroniques]; appareils de guidage routier [électroniques]; sonnettes de porte électriques; appareils de signalisation électriques; enseignes électriques lumineuses; drapeaux d’avertissement; fusées de détresse; feux de détresse ni explosifs ni pyrotechniques; feux de détresse; hochets de signalisation animale pour diriger le bétail; alarmes à sifflet; sifflets pour chiens; sifflets de sport; sifflets de signalisation; balises de direction; avertisseurs sonores; lampes d’avertissement pour tableaux de bord; lampes utilisées comme balises d’avertissement;

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lanternes optiques; feux d’avertissement pour véhicules; lampes d’avertissement [balises]; lumières stroboscopiques [balises d’avertissement]; lampes stroboscopiques [balises d’avertissement]; lampes de signalisation; lanternes de signalisation; panneaux routiers
[mécaniques]; panneaux indicateurs de direction en métal électriques; panneaux indicateurs de direction en métal mécaniques; panneaux indicateurs de direction en métal lumineux; émetteurs de signaux d’urgence; balises de détresse non électriques; panneaux d’information routière non métalliques [mécaniques]; panneaux d’information routière non métalliques [lumineux]; panneaux routiers non métalliques [mécaniques]; panneaux routiers non métalliques [lumineux]; récepteurs de signaux d’alarme; récepteurs pour balacon; vêtements réfléchissants pour la prévention des accidents; serre-oreilles; barres lumineuses d’urgence pour véhicules; feux de signalisation routière; cônes routiers [mécaniques]; cônes routiers [lumineux]; cônes de route en plastique lumineux; guides de formation en format électronique; poteaux indicateurs lumineux; enseignes de sortie lumineuses; transmetteurs pour l’émission de signaux de détresse; cônes routiers portables de signalisation de danger
[mécaniques]; cônes routiers portables [lumineux]; panneaux d’affichage routiers
[mécaniques]; panneaux d’affichage routiers [lumineux]; instruments pour indiquer des directions; fusées pour autoroutes; feux de détresse au laser; réflecteurs de signaux de circulation; sondes d’avalanche; clignotants [signaux lumineux]; lampes au néon [signaux]; feux tournants [signalisation]; signalisation lumineuse ou mécanique; lampes pour balises; panneaux indicateurs indicateurs lumineux ou mécaniques; signaux de sécurité audibles, autres que pour véhicules; signaux mécaniques de sécurité; signaux lumineux de sécurité; signaux de chemins de fer; signaux de brume non explosifs; balises de sécurité lumineuses; sirènes; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; panneaux d’enseignes
[mécaniques]; sirènes pour véhicules; articles réfléchissants à porter sur soi pour la prévention des accidents; appareils de signalisation mécaniques; appareils de régulation de la circulation [lumineux]; appareils de guidage routier [mécaniques]; appareils de guidage routier [enseignes lumineuses]; appareils de signalisation navale; annunciateurs; feux d’avertissement [balises de flashes]; balises de détresse nautique; panneaux routiers lumineux; balises lumineuses à des fins de sécurité ou d’avertissement; balises lumineuses
[équipements de sécurité]; panneaux d’affichage en métal [lumineux ou mécaniques]; panneaux routiers métalliques [mécaniques]; panneaux routiers métalliques [lumineux]; panneaux routiers lumineux ou mécaniques; enseignes mécaniques; balises lumineuses; enseignes rétrospectives; enseignes lumineuses; signalisation lumineuse; casques de plongée; casques pour conducteurs; casques de battre de base-ball; casques de cycliste; casques de receveur; casques de boxe; casques de football américain; casques de football; casques de hockey; casques de hockey sur glace; bombes; casques de planches à roulettes; casques de sport; casques pour motocyclistes; casques de ski; casques de protection pour enfants; casques de protection pour motoistes; casques de protection pour motocyclistes; casques de protection pour le sport; casques de snowboard; casques de sécurité; casques de protection contre les accidents; casques de protection contre les blessures; chapellerie pour activités sportives de protection contre les blessures; bonnets de sécurité; couvre-chefs en tant que casques de protection; protections contre les blessures; casques pour le sport; casques de karaté; casques de protection pour la prévention des accidents ou des blessures; bandoulières pour casques de football; casques de soudage; sacs de sport conçus pour contenir des casques de protection; articles de lunetterie pour le sport; lunettes de motocyclettes; lunettes de natation; lunettes de neige; masques de bain; lunettes de cyclistes; lunettes de protection; lunettes de sécurité pour la protection des yeux; lunettes de sport; lunettes antiéblouissantes; lunettes de soudage; lunettes de tir [optiques]; visières pour casques; lunettes à revêtement anti-reflet; conserves de vie; appareil d’ardoise; vêtements de protection pour motocyclistes pour la protection contre les accidents ou les blessures; extincteurs automatiques; bottes [chaussures de protection]; bottes de protection contre les accidents, les radiations et le feu; bottes de protection contre les accidents; bottes de sécurité à usage industriel [pour la protection contre les accidents ou les blessures]; bottes de protection contre le feu; bottes de protection contre les irradiations; détecteurs de mouvements pour éclairages de sécurité; bâtons chauffants [dispositifs de

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protection électrique]; dispositifs électroniques d’alarme personnelle; filtres pour masques respiratoires; filtres pour masques respiratoires à usage non médical; filtres ultraviolets autres qu’à usage médical; équipement d’éclairage; vêtements isolants pour la protection contre les accidents ou les blessures; gants jetables de laboratoire; gilets de sécurité pour le ski nautique; gilets pare-balles; gilets de billard; gilets de sauvetage pour chiens; gilets de sauvetage; gilets de sauvetage pour animaux domestiques; capsules de sauvetage pour situations de catastrophes naturelles; couvertures coupe-feu; couvertures de survie; hottes fumigènes [appareils de sauvetage]; combinaisons biodangereuses; combinaisons de protection contre les accidents ou les blessures; combinaisons de protection pour aviateurs; combinaisons de survie; combinaisons thermiques de protection contre les accidents ou les blessures; combinaisons thermiques pour aviateurs; passe-montagnes pour la protection contre les accidents, les radiations et le feu; cagoules ignifuges; bouées de sauvetage; vestes de protection contre les accidents, les radiations et le feu; disques réfléchissants pour vêtements; cordons de sécurité pour la protection contre les chutes; masques respiratoires; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; masques de soudage; masques de protection; masques anti-pollution pour la protection respiratoire; masques à gaz; masques anti-poussière.

Classe 25: Pantoufles de danse; pompes [chaussures]; bottes; bottes pour femmes; bottes de bébé; chaussures pour bébés en laine; chaussures à roulettes; chaussures de base-ball;
chaussures de boxe; chaussures de course; bottes polo; chaussures de hockey; chaussures de cyclisme; chaussures de yoga; basket-ball; chaussures de bowling; chaussures de handball; chaussures de conduite; chaussures de rugby; chaussures de volley-ball;
chaussures pour le footvolley; chaussures de snowboard; chaussures de robinet;
chaussures de danse; chaussures d’AQUA; bottes d’alpinisme; bottes de montagne;
chaussures pour bébés; chaussures de gymnastique; bottes d’équitation; mocassins; bottes pour motocyclisme; chaussures à plate-forme; chaussures plates; chaussures avec bandes auto-agrippantes; chaussures à talons hauts; chaussures de ski; chaussures de ski et de snowboard et leurs parties; bottes imperméables; chaussures en toile; bottes de travail;
chaussures en cuir; souliers de sport; brodequins; chaussures de tennis; chaussures de formation; chaussures de marche; chaussures imperméables; bottes imperméables pour la pêche; chaussures de pêche; chaussures sans lacets; chaussures à talons cachés; bottines; bottes d’hiver; Sabots en bois de style japonais [geta]; chaussons pliables pour femmes; Sabots et sandales de style japonais; supports en bois de sabots en bois de style japonais;
chaussures pour bébés en tricot; chaussures de mode; espadrilles; guêtres; bottes de pluie; bottes de pêche en caoutchouc; sandales tong; Chaussures japonaises de travail cannelées
[jikatabi]; Chaussures japonaises en paille de riz [waraji]; pantoufles jetables; caoutchoucs
[chaussures]; galoches; pantoufles en cuir; chaussures de course à pointes; crampons de
chaussures de football; Mukluks; sabots bas en bois [hiyori-geta]; sabots bas en bois [koma- geta]; chaussures [à l’exception des chaussures orthopédiques]; chaussures décontractées;
chaussures pour enfants. chaussures pour femmes; chaussures pour hommes; chaussures pour bébés; chaussures de pêche; chaussures de golf; chaussures de montagne; bottes de pêche; chaussures de gymnastique; chaussures non de sport; chaussures d’athlétisme;
chaussures pour hommes et femmes; chaussures de chasse; chaussures de football;
chaussures de plage; chaussures de pluie; chaussures de loisirs; chaussures de travail; bottes militaires; chaussures grimpantes; sabots [chaussures]; survêtements de gymnastique; mules; pantoufles de pédicure; chaussons; souliers de bain; pantoufles en matières plastiques; pantoufles de pédicure en mousse; semelles pour réparation de chaussures; sandales; sandales pour femmes; sandales de pédicure; chaussures de plage et sandales; bain (sandales de -); sandales pour hommes; sandales pour bébés; Sandales de style japonais (zori); Sandales en feutre de style japonais; Sandales japonaises à lanière pour orteil (asaura-zori); sandales [sabots]; chaussettes intérieures pour chaussures;
Sandales en cuir de style japonais; baskets; baskets à gaufres; sacs pour chaussures de ski; chaussures de neige; Valenki [bottes en feutre]; cuissardes; sabots de pluie à haute pluie (ashida); zori; vêtements pour le cou; aubes; foulards de cou; foulards pour le cou

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[silencieux]; vêtements pour pêcheurs; vêtements d’équitation [autres que bombes]; articles vestimentaires pour représentations théâtrales; vêtements décontractés; lavallières
(cravates); bandanas [foulards]; Bermudes; lingerie de grossesse; sous-vêtements féminins; lingerie; sous-vêtements pour hommes; sous-vêtements pour bébés; sous-vêtements fonctionnels; sous-vêtements jetables; vêtements de nuit; sous-vêtements; sous-vêtements tricotés; sous-vêtements thermiques; sous-vêtements absorbant la transpiration; corsets
[gaines]; bikinis; soutiens-gorge; soutiens-gorge sans strapace; soutiens-gorge; bralettes; soutiens-gorge adhésifs; soutiens-gorge de sport anti-humidité; blazers; twin-sets; chemisier; vestes de jogging; hauts polaires; sweat-shirts; sweat-shirts à capuche; capuchons; boas; boas [tours de cou]; bodys [vêtements de dessous]; justaucorps
[vêtements]; justaucorps pour bébés; pantalons de fret; boxer shorts; shorts [sous- vêtements]; Boléros; vestes de smoking; Jodhpurs; pantalons de marche; burkas; burnouses; chaussures de danse de salon; bottes déert; cheongsams (robes chinoises); khimars; pantalons de CHINO; foulards; foulards [vêtements]; foulards; parures de plage; sous-vêtements longs; vestes de donkey; vêtements de nuit pour la grossesse; chadors; chapeaux de fête [vêtements]; plaques de chimie; robes de cérémonie pour femmes; visières en tant que chapellerie; blouses longues; kimonos longs [nagagi]; vestes longues; camisoles; robes; bas pour bébés; bas [vêtements]; survêtements pour Shell; combinaisons coupe-vent; écharpes [vêtement]; manteaux de tourbe; tricots [vêtements]; châles; blue- jeans; pantalons de mode; étoles [fourrures]; étoles en fourrure synthétique; tabards; tabliers
[vêtements]; blouses à base de coiffure; tabliers en papier; tabliers en matières plastiques; tabliers; foulards [articles vestimentaires]; lavallières; hauts thermiques; bas thermiques; fourrures [vêtements]; gabardines [vêtements]; tenues de soirée; costumes; tailleurs pour femmes; costumes pour hommes; costumes trois pièces [vêtements]; costumes zoot; tenues de loisirs; tenues de soirée; Chaussettes de football américain; cols roulants; cols roulés
[vêtements]; corsets; camisoles; plastrons de chemises; manteaux lourds; Mackintoshes; maillots de corps pour kimonos [koshimaki]; combinaisons [vêtements de dessous]; maillots de corps pour kimonos [juban]; jupons; hijabs; Vêtements de nuit japonais [nemaki]; yashmaghs; lithams; collants pour le corps; vêtements d’une pièce pour enfants et enfants; vêtements pour dormir; cravates en soie; cafétérias; gilets; gilets; vestes de pêcheurs; gilets coupe-vent; gilets de camouflage; gilets de chasse; gilets matelassés; gilets de duvet; gilets polaires; gilets en cuir; capuchons [vêtements]; empiècements de chemises; foulards en cachemire; kilts; kimonos; tenues de karaté; manteaux blancs à usage hospitalier; genouillères; blouses; colliers; malles; combinaisons [vêtements]; tenues de jeu une pièce; blouses pour nourrissons et enfants; combinaisons de vol; combinaisons de snow -board; combinaisons de jumelles; combinaisons de ski pour la compétition; combinaisons d’humides; combinaisons de ski nautique; combinaisons de ski nautique et sous-aqua; combinaisons pour sports nautiques de surface; combinaisons de surf; combinaisons de surf; salopettes; combinaisons de duvet; combinaisons de neige; passe-montagnes; cagoules de ski; tenues de jogging [vêtements]; chemises et combinaisons; kits courts
[vêtements]; combinaisons en cuir; Vestes d’extérieur coréennes portées au-dessus des vêtements de base [magoja]; costumes; tailleurs; chaussures en vinyle; maillots de cornage; chemises de pêche; tricots; maillots à manches longues; pulls à col roulé; chemises à col; chemisettes; maillots matelassés pour le sport; chemises de ramie; sweat-shirts à boutonnière; maquettes de réservoirs; gilets de course; hauts pour bébés; maillots de volley- ball; Maillots de football américain; maillots de rugby; chemises de yoga; polos de tennis; maillots de cyclisme; maillots de football; polos; polos en tricot; maillots et pantalons de sport; maillots de sport à manches courtes; tee-shirts; tee-shirts imprimés; maillots écossais pour bébés et enfants en bas âge; vestes en peau de mouton; cravates; allumettes
[cravates]; boulons reliés à des conseils en métaux précieux; Crinolines; hauts de culture; cache-corset; jupons courts; vestes coupe-bois; blousons; sténoirs; poupelles pour bébés; manteaux de voitures; veste courte portée sur le kimono [haori]; pantalons courts; vestes décontractées; vestes sans manches; Duffel-coats; vestes de transpiration; vestes réversibles; vestes en denim; vestes en fourrure; vestes; vestes, à savoir vêtements de sport; vestes d’équitation; vestes de camouflage; crics de chemises; blousons de motos;

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vestes de chasse; vestes de ski; vestes imperméables; vestes réfléchissantes; vestes en bombre; vestes matelassées [vêtements]; vestes en duvet; manchons; vestes en cuir; vestes de snowboard; vestes de sport; vestes d’échauffement; vestes de safari; cagoules; douilles de douilles; vestes de pêcheurs; vestes polaires; parkas; vestes à manches; vestes en daim; leggins [pantalons]; leggings de grossesse; robes de soleil; combinaisons de soleil; livrées; blouses de grossesse; robes droites; slips; slips; culottes pour bébés; pantalons de robinet; gaines d’antidouille; manipules [liturgie]; manchettes [habillement]; mankinis; manteaux de costumes; masques pour les yeux; masques pour dormir; Mini-jupes; manchons en fourrure; costumes de l’Union; cravats; vestes, manteaux, pantalons, gilets pour hommes et pour femmes; manteaux pour hommes; protège-frames; manchons
[habillement]; uniformes scolaires; uniformes; bowling; Bavoirs de football américain; colliers
[vêtements]; collets [vêtements]; pastilles de nipple; couvre-oreilles [habillement]; négligés;
vêtements de dessus imperméables; niqabs; bustiers; cache-col; jambières [jambières]; genouillères chauffe-genoux [vêtements]; mitaines longues [vêtements]; Cache-cou; tubes à cou; chauffe-corps; grosses vestes; vêtements de grossesse; vêtements de salon;
vêtements pour femmes; vêtements pour garçons; automobilistes (habillement pour -);
vêtements pour enfants; habillement pour cycliste; tenues de patinage; costumes de course; tenues de motocyclisme; vêtements pour arts martiaux; vêtements de tennis; vêtements pour le judo; vêtements pour jeux de lutte; vêtements de patinage artistique; vêtements pour enfants; vêtements pour filles; denims [vêtements]; vêtements en fourrure; vêtements de golf autres que gants; confectionnés (vêtements -); vêtements brodés; vêtements en soie;
vêtements en cachemire; vêtements en lin; vêtements de rasage; vêtements pour hommes;
vêtements pour hommes, femmes et enfants; vêtements pour le ski; vêtements pour bébés;
vêtements thermiques; vêtements pour la protection de vêtements; vêtements en papier;
vêtements en peluche; vêtements imperméables; vêtements religieux; vêtements de travail;
vêtements en cuir pour motocyclistes; habillement de sport; vêtements de sport autres que gants de golf; vêtements de surf; vêtements de danse; vêtements tissés; vêtements
TRIATHLON; vêtements en laine; vêtements coupe-vent; vêtements de soirée; vêtements de dessus pour garçons; vêtements de dessus pour enfants; vêtements d’extérieur pour filles; vêtements d’extérieur pour femmes; vêtements de dessus pour hommes; vêtements de dessus pour bébés; vêtements d’extérieur résistant aux intempéries; khakis; vêtements contenant des lies; vêtements en latex; robes en imitation cuir; vêtements contenant des substances amincissantes; vêtements en cuir; vêtements imperméables pour la voile;
Chauffe-poignets; Chauffe-mains [vêtements]; chancelières non chauffées électriquement; dessus-de-lit (couvre-lits); vestes de lit; vêtements de dessus; cache-maillots de bain; bandeaux [vêtements]; bandeaux pour colliers; bandeaux de transpiration; bandeaux de transpiration; bandeaux de transpiration pour le poignet; manteaux; chasubles; bandes molletières; grils; pardessus; chapeaux en papier utilisés comme articles vestimentaires; ceintures à porter; ceintures [habillement]; coussinets pour obi [obiage]; bottes de cummero; cordes plus durcissantes pour kimonos (datejime); ceintures en tissu [habillement]; ceintures en cuir [habillement]; ceintures en imitation cuir; ceintures en tissu; bandeaux de grossesse; ceintures pour kimonos [datemaki]; bretelles pour hommes; ceintures porte-monnaie
[habillement]; pinces à porter sur les hanches; gaines [sous-vêtements]; bandoulières pour vêtements; arbustes; capes; capes; capes de coiffure; capes de fourrures; capes imperméables; pelisses; culottes [vêtements]; vareuses; pyjamas; pyjamas uniquement en tricot; jupes plissées pour kimonos formels [hakama]; chaussettes poP; maillots de corps; maillots de sport; maillots de sport; gilets à manches longues; housecoats; vêtements traditionnels coréens [jeogori]; manteaux pour femmes; gabardines; manteaux et vestes en fourrure; bain (peignoirs de -); peignoirs de bain à capuche; manteaux de laboratoire; robes de plage; tranches de pluie; manteaux de sport; manteaux de soirée; manteaux en coton; manteaux en denim; manteaux en peau de mouton; manteaux d’hiver; doublures pour meubles; doublures confectionnées [parties de vêtements]; jarretelles; jare-cheville; maillots de mariée; polaires; ponchos; ponchos de pluie; pochettes [habillement]; dessous-de-bras; langes [vêtements]; camiknickers; bas; bas absorbant la transpiration; Cache-poussière; coiffures [voiles]; chandails; pull-overs sans manches; pull-overs sans manches [vêtements];

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pull-overs de tennis; pull-overs longues; pull-overs à capuche; pull-overs polaires; buvards; pulls à col cheminée; collants; collants sans pieds; maillots [bonneterie]; collants d’athlétisme; bretelles; répliques de kits de football; poussettes à pédales; gants en vêtement; gants de snowboard; gants d’équitation; gants de camouflage; gants de motocycliste; gants de ski; mitaines de snowboard; gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure; gants [habillement]; gants pour cyclistes; gants en maille; gants de conduite; mitaines; gants à doigts conducteurs susceptibles d’être portés lors de l’utilisation de dispositifs électroniques portables à écran tactile; gants d’hiver; saris; sarongs; chaussettes;
chaussettes antidérapantes; chaussettes pour nourrissons et enfants; chaussettes de tennis;
chaussettes et bas; Chaussettes de style japonais [tabi]; chaussettes pour hommes; chaussons; chaussettes anti-transpirants; chaussettes absorbant la transpiration;
chaussettes de sport; chaussettes en laine; chaussettes pour orteils; chaussettes sans pieds; chaussettes de yoga; chaussettes de cheville; chaussettes de lit; chaussettes d’eau;
chaussettes thermales; chapes (vêtements); robes en peaux; bavoirs pour bébés non en papier; bavoirs pour bébés en matières plastiques; bavoirs en tissu pour adultes; bavoirs non en papier; bavoirs en tissu; caleçons; costumes de dîner; pantalons; shorts; shorts de boxe; shorts de cyclistes; Shorts de football américain; shorts de rugby; pantalons de petti- jupes; coffres de natation; cuissards de BiB; pantalons de capri; pantalons de grossesse;
Pantalons de football américain; pantalons de yoga; bas de pyjama; jauges; jupes; jupes de golf; jupes plissées; jupes-shorts; jupes de culotte; tutus; jupes de tennis; bavoirs à manches non en papier; tenues de jeu [vêtements]; sèche-linges; pantalons d’échauffement; bas de survêtement; pantalons pour enfants; pantalons de golf; pantalons de camouflage; pantalons de chasse; pantalons de neige; salopettes; pantalons imperméables; bas de survêtement; salopettes de chasse; slips périodiques; pantaloons; pantalons en cuir; pantalons de snowboard; pantalons de sport; pantalons de sport anti-humidité; pantalons en velours côtelé; pantalons de pirate; pantalons coupe-vent; Surpantalons; pantalons matelassés pour le sport; pantalons coupe-clés; combinaisons culottes; soutiens-gorge de sport; lanières; tenues de ballet; tenues de base-ball; robes de choir; vêtements de demoiselle; uniformes d’infirmier; tenues d’arbitrage; tenues d’aïkido; robes de survêtement; tenues de judo; tenues de kendo; tenues de sports combattants; tenues de taekwondo; uniformes à usage commercial; combinaisons d’une pièce; monokinis; costumes de folk; combinaisons de voile; costumes de mascarade; combinaisons imperméables pour motocyclistes; robes d’infirmier; vêtements de plage; vêtements de pluie; tenues d’athlétisme; vêtements de forme; robes- chasubles; robes de grossesse; robes pour femmes; robes de tennis; robes pour nourrissons et enfants; robes de brides-aide; robes en cuir; robes de ballon; robes de mariée; manteaux de gelée; jockssoirs [sous-vêtements]; chaussettes; chandails; maillots sans manches; guernseys; pulls polo; cardigans; pulls v-neck; pulls à col roulé; pulls pour le cou; pulls à col cheminée; châles; châles et foulards; châles et étoles; châles uniquement en tricot; foulards; silencieux [vêtements]; foulards pour le cou; foulards en soie; foulards pour tubes du cou; sangles pour kimono [obi]; écharpes; surchemises; peignoirs; peignoirs de patrouille; chimisettes; cordes de taille pour kimonos [koshihimo]; attaches en corde pour haori [haori-himo]; shorts; shorts de grossesse; shorts de tennis; shorts de gymnastique; shorts de golf; shorts de bain; shorts de transpiration; shorts coulissants; shorts matelassés pour le sport; shorts polaires; peaux d’huile [vêtements]; chemisettes; tankinis; chemises tissées; toges; hauts [vêtements]; hauts tubes; hauts de grossesse; hauts de jogging; hauts de yoga; hauts thermiques; hottes de halter; hauts en tricot; colliers cheminées; sacs pour chaussures de chasse; Vêtements japonais traditionnels; thobes; Gilets féminins traditionnels coréens [baeja]; trench coats; maillots; justaucorps; baleines; combinaisons; muumuus; bustes pour obi-boutons [obiage-shin]; tenues d’arts martiaux; vêtements décontractés; baleines de cuisinier; combinaisons pour poussettes; collants en laine; vestes coupe-vent; voilettes; pantalons de salon; layettes; bonneterie; treuils; Pardessus coréens
[durumagi]; bavoirs de football; bavoirs de sport; maillots de combat; manteaux de matin; vestes en tricot; bérets; diables; chaussures de soins infirmiers; hauts-de-forme; bonnets de tricot; casquettes; casquettes de base-ball; casquettes de golf; bonnets en tricot; chapeaux en fourrure; casquettes et chapeaux de sport; casquettes de cyclisme; chapeaux de

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cuisinier; bonnets de ski; casquettes de sport; chapeaux en laine; casquettes à visière; bonnets; chapeaux en fausse fourrure; bonnets de barbe; bonnets [chapellerie]; bonnets; bonnets de water-polo; bain (bonnets de -); bonnets de douche; visières; visières; chapeaux de fascinator; visières [chapellerie]; fezzes; bonneterie; citernes; chapeaux en papier
[habillement]; chapeaux de plage; chapeaux de pluie; capelines; camionnettes; chapeaux en forme de fonds [suge-gasa]; chapeaux de CLOCHE; bonnets à godets; casquettes plates; mantilles; guimpes [vêtements]; petits chapeaux; mitres [habillement]; chapeaux de mode; calottes; chapellerie pour enfants; chapellerie pour la pêche; chapellerie pointillés; bandeaux pour la tête [habillement]; bandes de terre; bandeaux de transpiration; chapeaux en papier pour cuisiniers; chapeaux en papier pour infirmières; chapellerie en cuir; chapellerie de sport autre que casques; snoodes [écharpes]; carcasses de chapeaux; tamis; bonnets de nuit; chapellerie thermale; toques [chapeaux]; turbans.

Classe 35: Services publicitaires dans le domaine des vêtements; services de vente au détail concernant les accessoires vestimentaires; services en ligne de magasins de vente au détail proposant des vêtements; services de vente au détail concernant la chapellerie; services de vente au détail de vêtements et d’accessoires vestimentaires.

Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Les termes «en particulier» ou «y compris», utilisés dans les listes susmentionnées, sont utilisés pour indiquer que les produits et/ou services spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, elles introduisent une liste non exhaustive d’exemples (09/04/2003, T-224/01, Nu- Tride, EU:T:2003:107). Toutefois, le terme «à savoir», utilisé dans la liste des produits de l’opposante pour montrer le lien entre des produits individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 9
Les casques de plongée contestés; casques pour conducteurs; casques de battre de base- ball; casques de cycliste; casques de receveur; casques de boxe; casques de football américain; casques de football; casques de hockey; casques de hockey sur glace; bombes; casques de planches à roulettes; casques de sport; casques pour motocyclistes; casques de ski; casques de protection pour enfants; casques de protection pour motoistes; casques de protection pour motocyclistes; casques de protection pour le sport; casques de snowboard; casques de sécurité; casques de protection contre les accidents; casques de protection contre les blessures; chapellerie pour activités sportives de protection contre les blessures; bonnets de sécurité; couvre-chefs en tant que casques de protection; protections contre les

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blessures; casques pour le sport; casques de karaté; casques de protection pour la prévention des accidents ou des blessures; les casques de soudage sont identiques à au moins un des produits suivants de l’opposante: casques de protection pour les ouvriers, casques de sport compris dans la classe 9. La raison pour conclure à leur identité est que les produits contestés relèvent au moins de l’une des vastes catégories de l’opposante mentionnées.
Les articles de lunetterie pour le sport contestés; lunettes de motocyclettes; lunettes de natation; lunettes de neige; lunettes de cyclistes; lunettes de protection; lunettes de sécurité pour la protection des yeux; lunettes de sport; lunettes antiéblouissantes; lunettes de soudage; lunettes de tir [optiques]; les lunettes enrobées d’antireflets à revêtement sont identiques aux lunettes de l’opposante comprises dans la classe 9, soit parce qu’elles sont incluses à l’identique dans les deux listes, soit parce qu’elles sont incluses dans la catégorie générale, soit parce qu’elles chevauchent les produits de l’opposante.
Les bottes contestées [chaussures de protection]; bottes de protection contre les accidents, les radiations et le feu; bottes de protection contre les accidents; bottes de sécurité à usage industriel [pour la protection contre les accidents ou les blessures]; bottes de protection contre le feu; les bottes de protection contre les irradiations relèvent de la catégorie générale des chaussures de travail de protection de l’opposante comprises dans la classe 9 ou se chevauchent avec celles-ci. Ils sont donc identiques.
Les passe-montagnes contestées pour la protection contre les accidents, les radiations et le feu; les balaclavas ignifuges relèvent de la catégorie générale des vêtements de travail de protection de l’opposante compris dans la classe 9 ou se chevauchent avec ceux-ci. Ils sont donc identiques.
Masques respiratoires contestés; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; masques à gaz; masques anti-poussière; masques de protection; les masques anti-pollution pour la protection respiratoire sont identiques aux masques respiratoires (pour les travailleurs) de l’opposante puisqu’ils se chevauchent.
Les masques de soudage contestés sont un équipement de protection, ils sont utilisés pour protéger la peau et les yeux du travailleur contre les étincelles empilées et des rayons infrarouges émis par l’arc. Ces derniers sont également appelés «casques de soudage». On peut donc considérer qu’ils sont identiques aux casques de protection pour les ouvriers de l’opposante, compris dans la classe 9, étant donné qu’ils se chevauchent.
Les combinaisons biodangereuses contestées; les gants jetables destinés aux laboratoires, même s’ils ne sont pas des vêtements en tant que tels, sont portés pour la protection du corps contre, par exemple, un environnement potentiellement toxique ou contagieux (par exemple, en laboratoire). Par conséquent, ces produits sont secondairespar rapport aux vêtements de travail de protection de l’opposante, étant donné qu’ils peuvent être complémentaires, peuvent coïncider par leurs canaux de distribution et s’adressent aux mêmes consommateurs.
Les vêtements réfléchissants contestés pour la prévention des accidents; articles réfléchissants à porter sur soi pour la prévention des accidents; gilets de sauvetage; combinaisons de survie; gilets de sécurité pour le ski nautique; vêtements isolants pour la protection contre les accidents ou les blessures; combinaisons de protection contre les accidents ou les blessures; combinaisons thermiques de protection contre les accidents ou les blessures; les vestes de protection contre les accidents, les radiations et le feu consistent principalement (ou peuvent consister en) des vêtements ou des vêtements de protection, utilisés pour la prévention d’un accident et pour la protection du corps humain en

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cas d’accident, ce qui pourrait se produire dans un environnement de travail. Par conséquent, ces produits contestés sont à tout le moins similaires, sinon identiques (en chevauchant), aux vêtements de travail de protection de l’opposante, étant donné qu’ils coïncident au moins par leur nature et leur destination. Ils ont généralement les mêmes fabricants, les mêmes canaux de distribution et le même public pertinent.
Les vêtements de protection pour motocyclistes pour la protection contre les accidents ou les blessures contestés; combinaisons de protection pour aviateurs; les combinaisons thermiques pour aviateurs sont similaires aux vêtements de travail de protection de l’opposante dans la mesure où ils ont la même nature et la même finalité générale (protection contre les accidents). Ils peuvent coïncider par leurs producteurs et par leur public pertinent.
Les cordons pour casques de football contestés contestés; les sacs de sport conçus pour contenir des casques de protection sont similaires à un faible degré aux casques de l’opposante destinés au sport compris dans la classe 9, étant donné qu’ils sont complémentaires, coïncident par leurs canaux de distribution/points de vente et s’adressent aux mêmes consommateurs.
Les visières pour casques contestés sont similaires aux casques de l’opposante destinés au sport, étant donné qu’ils sont complémentaires, coïncident par leurs canaux de distribution/points de vente, s’adressent aux mêmes consommateurs et proviennent souvent du même type d’entreprises.
Les filtres pour masques respiratoires contestés contestés; les filtres pour masques respiratoires [non médicaux] sont similaires aux masques respiratoires (pour les travailleurs) de l’opposante compris dans la classe 9, étant donné qu’ils sont complémentaires, peuvent coïncider par leurs canaux de distribution/points de vente, s’adressent aux mêmes consommateurs et proviennent souvent du même type d’entreprises.
Les masques de natation contestés sont des équipements de protection, principalement utilisés pour protéger les yeux de l’eau, par exemple lors de la pratique de la plongée ou d’autres sports de natation. Les gobelets de l’ opposante constituent une catégorie générale qui inclut les produits de natation. Par conséquent, ces produits contestés sont similaires aux googles de l’ opposante, étant donné qu’ils peuvent coïncider par leur finalité, peuvent coïncider par leurs canaux de distribution, peuvent être concurrents et s’adressent aux mêmes consommateurs. Enfin, ils peuvent également provenir du même type d’entreprises.
Les autres produits contestés sont les suivants:
Triangles de signalisation pour véhicules en panne; avertisseurs d’urgence; feux d’avertissement en cas de pannes de véhicules; buzzers de queue sans fil; bouées de repérage; bouées de repérage et de signalisation; buzzers; buzzers électroniques; lanternes de signalisation routière; cônes de sécurité routière; feux de signalisation pour la circulation; sonnettes [dispositifs avertisseurs]; cloches de signalisation; sonnettes d’appel électriques; avertisseurs sonores électroniques; appareils de régulation de la circulation [électroniques]; appareils de guidage routier [électroniques]; sonnettes de porte électriques; appareils de signalisation électriques; enseignes électriques lumineuses; drapeaux d’avertissement; fusées de détresse; feux de détresse ni explosifs ni pyrotechniques; feux de détresse; hochets de signalisation animale pour diriger le bétail; alarmes à sifflet; sifflets pour chiens; sifflets de sport; sifflets de signalisation; balises de direction; avertisseurs sonores; lampes d’avertissement pour tableaux de bord; lampes utilisées comme balises d’avertissement; lanternes optiques; feux d’avertissement pour véhicules; lampes d’avertissement [balises]; lumières stroboscopiques [balises d’avertissement]; lampes stroboscopiques [balises d’avertissement]; lampes de signalisation; lanternes de signalisation; panneaux routiers

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[mécaniques]; panneaux indicateurs de direction en métal électriques; panneaux indicateurs de direction en métal mécaniques; panneaux indicateurs de direction en métal lumineux; émetteurs de signaux d’urgence; balises de détresse non électriques; panneaux d’information routière non métalliques [mécaniques]; panneaux d’information routière non métalliques [lumineux]; panneaux routiers non métalliques [mécaniques]; panneaux routiers non métalliques [lumineux]; récepteurs de signaux d’alarme; récepteurs pour balacon; serre- oreilles; barres lumineuses d’urgence pour véhicules; feux de signalisation routière; cônes routiers [mécaniques]; cônes routiers [lumineux]; cônes de route en plastique lumineux; guides de formation en format électronique; poteaux indicateurs lumineux; enseignes de sortie lumineuses; transmetteurs pour l’émission de signaux de détresse; cônes routiers portables de signalisation de danger [mécaniques]; cônes routiers portables [lumineux]; panneaux d’affichage routiers [mécaniques]; panneaux d’affichage routiers [lumineux]; instruments pour indiquer des directions; fusées pour autoroutes; feux de détresse au laser; réflecteurs de signaux de circulation; sondes d’avalanche; clignotants [signaux lumineux]; lampes au néon [signaux]; feux tournants [signalisation]; signalisation lumineuse ou mécanique; lampes pour balises; panneaux indicateurs indicateurs lumineux ou mécaniques; signaux de sécurité audibles, autres que pour véhicules; signaux mécaniques de sécurité; signaux lumineux de sécurité; signaux de chemins de fer; signaux de brume non explosifs; balises de sécurité lumineuses; sirènes; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; panneaux d’enseignes [mécaniques]; sirènes pour véhicules; appareils de signalisation mécaniques; appareils de régulation de la circulation [lumineux]; appareils de guidage routier [mécaniques]; appareils de guidage routier [enseignes lumineuses]; appareils de signalisation navale; annunciateurs; feux d’avertissement [balises de flashes]; balises de détresse nautique; panneaux routiers lumineux; balises lumineuses à des fins de sécurité ou d’avertissement; balises lumineuses [équipements de sécurité]; panneaux d’affichage en métal [lumineux ou mécaniques]; panneaux routiers métalliques
[mécaniques]; panneaux routiers métalliques [lumineux]; panneaux routiers lumineux ou mécaniques; enseignes mécaniques; balises lumineuses; enseignes rétrospectives; enseignes lumineuses; signalisation lumineuse; conserves de vie; appareil d’ardoise; extincteurs automatiques; détecteurs de mouvements pour éclairages de sécurité; bâtons chauffants [dispositifs de protection électrique]; dispositifs électroniques d’alarme personnelle; filtres ultraviolets autres qu’à usage médical; équipement d’éclairage; gilets de sauvetage pour chiens; gilets de sauvetage pour animaux domestiques; capsules de sauvetage pour situations de catastrophes naturelles; couvertures coupe-feu; couvertures de survie; hottes fumigènes [appareils de sauvetage]; bouées de sauvetage; disques réfléchissants pour vêtements; cordons de sécurité pour la protection contre les chutes; gilets de billard; gilets pare-balles.
Ils se composent principalement de dispositifs et d’articles de signalisation, d’appareils et d’instruments de secours, de survie et de sécurité, ainsi que de différents types de lampes et d’articles pour la prévention des accidents. Les produits de l’opposante compris dans la classe 9 se composent principalement de lunettes, de casques et masques utilisés à des fins différentes. Il s’agit également de vêtements, de chapeaux et de chaussures, y compris certains articles utilisés à des fins de travail ou de protection. Enfin, la liste de l’opposante contient également des articles de protection auditive et des sacs et étuis en cuir, des parapluies et des cannes. Compte tenu de ce qui précède, il est considéré que les autres produits contestés compris dans cette classe sont différents des produits de l’opposante, étant donné qu’ils diffèrent par leur nature, leur destination, leur utilisation, leurs canaux de distribution et leurs points de vente. Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents, ne s’adressent pas aux mêmes consommateurs et ne proviennent pas du même type d’entreprises.
Produits contestés compris dans la classe 25

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Les khimars contestés; chadors; visières en tant que chapellerie; hijabs; capuchons
[vêtements]; niqabs; voilettes; bérets; diables; hauts-de-forme; bonnets de tricot; casquettes; casquettes de base-ball; casquettes de golf; bonnets en tricot; chapeaux en fourrure; casquettes de cyclisme; chapeaux de cuisinier; bonnets de ski; casquettes de sport; chapeaux en laine; casquettes à visière; bonnets; chapeaux en fausse fourrure; bonnets de barbe; bonnets [chapellerie]; bonnets; bonnets de water-polo; visières; visières; chapeaux de fascinator; visières [chapellerie]; fezzes; citernes; chapeaux de plage; chapeaux de pluie; capelines; camionnettes; chapeaux en forme de fonds [suge-gasa]; chapeaux de CLOCHE; bonnets à godets; casquettes plates; mantilles; guimpes [vêtements]; petits chapeaux; mitres [habillement]; chapeaux de mode; calottes; chapellerie pour enfants; chapellerie pour la pêche; chapellerie pointillés; bandeaux pour la tête [habillement]; bandes de terre; bandeaux de transpiration; chapeaux en papier pour cuisiniers; chapeaux en papier pour infirmières; chapellerie en cuir; chapellerie de sport autre que casques; snoodes [écharpes]; bonnets de nuit; chapellerie thermale; toques [chapeaux]; turbans; casquettes et chapeaux de sport; bain (bonnets de -); bonnets de douche; tamis; les articles de bonneterie sont inclus dans la vaste catégorie de chapellerie de l’opposante, en particulier les casquettes et casquettes de baseball. Dès lors, ils sont identiques.
Les pantoufles de ballet contestés; pompes [chaussures]; bottes; bottes pour femmes; bottes de bébé; chaussures pour bébés en laine; chaussures à roulettes; chaussures de base-ball; chaussures de boxe; chaussures de course; bottes polo; chaussures de hockey;
chaussures de cyclisme; chaussures de yoga; basket-ball; chaussures de bowling;
chaussures de handball; chaussures de conduite; chaussures de rugby; chaussures de volley-ball; chaussures pour le footvolley; chaussures de snowboard; chaussures de robinet;
chaussures de danse; chaussures d’AQUA; bottes d’alpinisme; bottes de montagne;
chaussures pour bébés; chaussures de gymnastique; bottes d’équitation; mocassins; bottes pour motocyclisme; chaussures à plate-forme; chaussures plates; chaussures avec bandes auto-agrippantes; chaussures à talons hauts; chaussures de ski; chaussures de ski et de snowboard et leurs parties; bottes imperméables; chaussures en toile; bottes de travail;
chaussures en cuir; souliers de sport; brodequins; chaussures de tennis; chaussures de formation; chaussures de marche; chaussures imperméables; bottes imperméables pour la pêche; chaussures sans lacets; chaussures à talons cachés; bottines; bottes d’hiver; Sabots en bois de style japonais [geta]; chaussons pliables pour femmes; Sabots et sandales de style japonais; supports en bois de sabots en bois de style japonais; chaussures pour bébés en tricot; chaussures de mode; espadrilles; bottes de pluie; bottes de pêche en caoutchouc; sandales tong; Chaussures japonaises de travail cannelées [jikatabi]; Chaussures japonaises en paille de riz [waraji]; pantoufles jetables; caoutchoucs [chaussures]; galoches; pantoufles en cuir; chaussures de course à pointes; Mukluks; sabots bas en bois [hiyori- geta]; sabots bas en bois [koma-geta]; chaussures [à l’exception des chaussures orthopédiques]; chaussures décontractées; chaussures pour enfants. chaussures pour femmes; chaussures pour hommes; chaussures pour bébés; chaussures de pêche;
chaussures de golf; chaussures de montagne; bottes de pêche; chaussures de gymnastique; chaussures non de sport; chaussures d’athlétisme; chaussures pour hommes et femmes; chaussures de chasse; chaussures de football; chaussures de plage;
chaussures de pluie; chaussures de loisirs; chaussures de travail; bottes militaires;
chaussures grimpantes; sabots [chaussures]; mules; pantoufles de pédicure; chaussons; souliers de bain; pantoufles en matières plastiques; pantoufles de pédicure en mousse; sandales; sandales pour femmes; sandales de pédicure; chaussures de plage et sandales; bain (sandales de -); sandales pour hommes; sandales pour bébés; Sandales de style japonais (zori); Sandales en feutre de style japonais; Sandales japonaises à lanière pour orteil (asaura-zori); sandales [sabots]; Sandales en cuir de style japonais; baskets; baskets à gaufres; sacs pour chaussures de ski; chaussures de neige; Valenki [bottes en feutre]; cuissardes; sabots de pluie à haute pluie (ashida); chaussures en vinyle; zori; chaussures de soins infirmiers; chaussuresde danse de salon; les chaussures desert sont incluses dans la catégorie générale des chaussures de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.

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Chaussettes intérieures pour chaussures contestées; chaussures de pêche; guêtres; survêtements de gymnastique; vêtements pour le cou; aubes; foulards de cou; foulards pour le cou [silencieux]; vêtements pour pêcheurs; vêtements d’équitation [autres que bombes]; articles vestimentaires pour représentations théâtrales; lavallières (cravates); bandanas
[foulards]; Bermudes; lingerie de grossesse; sous-vêtements féminins; lingerie; sous- vêtements pour hommes; sous-vêtements pour bébés; sous-vêtements fonctionnels; sous- vêtements jetables; vêtements de nuit; sous-vêtements; sous-vêtements tricotés; sous- vêtements thermiques; sous-vêtements absorbant la transpiration; corsets [gaines]; bikinis; soutiens-gorge; soutiens-gorge sans strapace; soutiens-gorge; bralettes; soutiens-gorge adhésifs; soutiens-gorge de sport anti-humidité; blazers; twin-sets; chemisier; vestes de jogging; hauts polaires; sweat-shirts; sweat-shirts à capuche; capuchons; boas; boas [tours de cou]; bodys [vêtements de dessous]; justaucorps [vêtements]; justaucorps pour bébés; pantalons de fret; boxer shorts; shorts [sous-vêtements]; Boléros; vestes de smoking;
Jodhpurs; pantalons de marche; burkas; burnouses; cheongsams (robes chinoises); pantalons de CHINO; foulards; foulards [vêtements]; foulards; parures de plage; sous- vêtements longs; vestes de donkey; vêtements de nuit pour la grossesse; chapeaux de fête
[vêtements]; plaques de chimie; robes de cérémonie pour femmes; blouses longues; kimonos longs [nagagi]; vestes longues; camisoles; robes; bas pour bébés; bas [vêtements]; survêtements pour Shell; combinaisons coupe-vent; écharpes [vêtement]; manteaux de tourbe; tricots [vêtements]; châles; blue-jeans; pantalons de mode; étoles [fourrures]; étoles en fourrure synthétique; tabards; tabliers [vêtements]; tabliers; foulards [articles vestimentaires]; lavallières; hauts thermiques; bas thermiques; fourrures [vêtements]; gabardines [vêtements]; tenues de soirée; costumes; tailleurs pour femmes; costumes pour hommes; costumes trois pièces [vêtements]; costumes zoot; tenues de loisirs; tenues de soirée; Chaussettes de football américain; cols roulants; cols roulés [vêtements]; corsets; camisoles; plastrons de chemises; manteaux lourds; Mackintoshes; maillots de corps pour kimonos [koshimaki]; combinaisons [vêtements de dessous]; maillots de corps pour kimonos
[juban]; jupons; Vêtements de nuit japonais [nemaki]; yashmaghs; lithams; collants pour le corps; vêtements d’une pièce pour enfants et enfants; vêtements pour dormir; cravates en soie; cafétérias; gilets; gilets; vestes de pêcheurs; gilets coupe-vent; gilets de camouflage; gilets de chasse; gilets matelassés; gilets de duvet; gilets polaires; gilets en cuir; empiècements de chemises; foulards en cachemire; kilts; kimonos; tenues de karaté; manteaux blancs à usage hospitalier; genouillères; blouses; colliers; malles; pull-overs de tennis; blouses à base de coiffure; tabliers en papier; tabliers en matières plastiques; combinaisons [vêtements]; tenues de jeu une pièce; blouses pour nourrissons et enfants; combinaisons de vol; combinaisons de snow -board; combinaisons de jumelles; combinaisons de ski pour la compétition; combinaisons d’humides; combinaisons de ski nautique; combinaisons de ski nautique et sous-aqua; combinaisons pour sports nautiques de surface; combinaisons de surf; combinaisons de surf; salopettes; combinaisons de duvet; combinaisons de neige; passe-montagnes; cagoules de ski; tenues de jogging [vêtements]; chemises et combinaisons; kits courts [vêtements]; combinaisons en cuir; Vestes d’extérieur coréennes portées au-dessus des vêtements de base [magoja]; costumes; tailleurs; maillots de cornage; chemises de pêche; tricots; maillots à manches longues; pulls à col roulé; chemises à col; chemisettes; maillots matelassés pour le sport; chemises de ramie; sweat- shirts à boutonnière; maquettes de réservoirs; gilets de course; hauts pour bébés; maillots de volley-ball; Maillots de football américain; maillots de rugby; chemises de yoga; polos de tennis; maillots de cyclisme; maillots de football; polos; polos en tricot; maillots et pantalons de sport; maillots de sport à manches courtes; tee-shirts; tee-shirts imprimés; maillots écossais pour bébés et enfants en bas âge; vestes en peau de mouton; cravates; allumettes
[cravates]; boulons reliés à des conseils en métaux précieux; Crinolines; hauts de culture; cache-corset; jupons courts; vestes coupe-bois; blousons; sténoirs; poupelles pour bébés; manteaux de voitures; veste courte portée sur le kimono [haori]; pantalons courts; vestes décontractées; vestes sans manches; Duffel-coats; vestes de transpiration; vestes réversibles; vestes en denim; vestes en fourrure; vestes; vestes, à savoir vêtements de sport; vestes d’équitation; vestes de camouflage; crics de chemises; blousons de motos;

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vestes de chasse; vestes de ski; vestes imperméables; vestes réfléchissantes; vestes en bombre; vestes matelassées [vêtements]; vestes en duvet; manchons; vestes en cuir; vestes de snowboard; vestes de sport; vestes d’échauffement; vestes de safari; cagoules; douilles de douilles; vestes de pêcheurs; vestes polaires; parkas; vestes à manches; vestes en daim; leggins [pantalons]; leggings de grossesse; robes de soleil; combinaisons de soleil; tee-shirts à manches courtes; tankinis; chemises tissées; toges; hauts [vêtements]; hauts tubes; hauts de grossesse; hauts de jogging; hauts de yoga; hauts thermiques; hottes de halter; hauts en tricot; colliers cheminées; sacs pour chaussures de chasse; Vêtements japonais traditionnels; thobes; Gilets féminins traditionnels coréens [Baeja]; trench coats; maillots; justaucorps; baleines; combinaisons; muumuus; bustes pour obi-boutons [obiage- shin]; tenues d’arts martiaux; vêtements décontractés; baleines de cuisinier; combinaisons pour poussettes; collants en laine; vestes coupe-vent; pantalons de salon; layettes; bonneterie; treuils; Pardessus coréens [Durumagi]; bavoirs de football; bavoirs de sport; maillots de combat; manteaux de matin; vestes en tricot; cuissards de BiB; pantalons de capri; pantalons de grossesse; Pantalons de football américain; pantalons de yoga; bas de pyjama; jauges; jupes; jupes de golf; jupes plissées; jupes-shorts; jupes de culotte; tutus; jupes de tennis; bavoirs à manches non en papier; tenues de jeu [vêtements]; sèche-linges; pantalons d’échauffement; bas de survêtement; pantalons pour enfants; pantalons de golf; pantalons de camouflage; pantalons de chasse; pantalons de neige; salopettes; pantalons imperméables; salopettes de chasse; slips périodiques; pantaloons; pantalons en cuir; pantalons de snowboard; pantalons de sport; pantalons de sport anti-humidité; pantalons en velours côtelé; pantalons de pirate; pantalons coupe-vent; Surpantalons; pantalons matelassés pour le sport; pantalons coupe-clés; combinaisons culottes; soutiens-gorge de sport; lanières; tenues de ballet; tenues de base-ball; robes de choir; vêtements de demoiselle; uniformes d’infirmier; tenues d’arbitrage; tenues d’aïkido; robes de survêtement; tenues de judo; tenues de kendo; tenues de sports combattants; tenues de taekwondo; uniformes à usage commercial; combinaisons d’une pièce; monokinis; costumes de folk; combinaisons de voile; costumes de mascarade; robes d’infirmier; vêtements de plage; vêtements de pluie; tenues d’athlétisme; vêtements de forme; robes-chasubles; robes de grossesse; robes pour femmes; robes de tennis; robes pour nourrissons et enfants; robes de brides-aide; robes en cuir; robes de ballon; robes de mariée; manteaux de gelée; jockssoirs
[sous-vêtements]; chaussettes; chandails; maillots sans manches; guernseys; pulls polo; cardigans; pulls v-neck; pulls à col roulé; pulls pour le cou; pulls à col cheminée; châles; châles et foulards; châles et étoles; châles uniquement en tricot; foulards; silencieux
[vêtements]; foulards pour le cou; foulards en soie; foulards pour tubes du cou; sangles pour kimono [obi]; écharpes; surchemises; peignoirs; peignoirs de patrouille; chimisettes; cordes de taille pour kimonos [koshihimo]; attaches en corde pour haori [haori-himo]; shorts; shorts de grossesse; shorts de tennis; shorts de gymnastique; shorts de golf; shorts de bain; shorts de transpiration; shorts coulissants; shorts matelassés pour le sport; shorts polaires; peaux d’huile [vêtements]; chapeaux en papier [habillement]; vêtements décontractés; vêtements d’extérieur pour femmes; livrées; blouses de grossesse; robes droites; slips; slips; culottes pour bébés; pantalons de robinet; gaines d’antidouille; manipules [liturgie]; manchettes
[habillement]; mankinis; manteaux de costumes; Mini-jupes; manchons en fourrure; costumes de l’Union; cravats; vestes, manteaux, pantalons, gilets pour hommes et pour femmes; manteaux pour hommes; protège-frames; manchons [habillement]; uniformes scolaires; uniformes; bowling; Bavoirs de football américain; colliers [vêtements]; collets
[vêtements]; pastilles de nipple; couvre-oreilles [habillement]; négligés; vêtements de dessus imperméables; bustiers; cache-col; jambières [jambières]; genouillères chauffe-genoux
[vêtements]; mitaines longues [vêtements]; Cache-cou; tenues de patinage; tenues de course; tenues de motocyclisme; vêtements pour arts martiaux; vêtements de tennis;
vêtements pour le judo; vêtements pour jeux de lutte; vêtements de patinage artistique;
vêtements pour enfants; vêtements pour filles; denims [vêtements]; vêtements en fourrure;
vêtements de golf autres que gants; confectionnés (vêtements -); vêtements brodés;
vêtements en soie; vêtements en cachemire; vêtements en lin; vêtements de rasage;
vêtements pour hommes; vêtements pour hommes, femmes et enfants; vêtements pour le

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ski; vêtements pour bébés; vêtements thermiques; vêtements pour la protection de vêtements; vêtements en papier; vêtements en peluche; vêtements imperméables; vêtements religieux; vêtements de travail; vêtements en cuir pour motocyclistes; habillement de sport; vêtements de sport autres que gants de golf; vêtements de surf; vêtements de danse; vêtements tissés; vêtements TRIATHLON; vêtements en laine; vêtements coupe- vent; vêtements de soirée; vêtements de dessus pour garçons; vêtements de dessus pour enfants; vêtements d’extérieur pour filles; vêtements de dessus pour hommes; vêtements de dessus pour bébés; vêtements d’extérieur résistant aux intempéries; khakis; vêtements incorporant des DEL; vêtements en latex; robes en imitation cuir; tubes à cou; chauffe-corps; grosses vestes; vêtements de grossesse; vêtements de salon; vêtements pour femmes; vêtements pour garçons; automobilistes (habillement pour -); vêtements pour enfants; habillement pour cycliste; vêtements contenant des substances amincissantes; vêtements en cuir; vêtements imperméables pour la voile; Chauffe-poignets; Chauffe-mains
[vêtements]; chancelières non chauffées électriquement; dessus-de-lit (couvre-lits); vestes de lit; vêtements de dessus; cache-maillots de bain; bandeaux [vêtements]; bandeaux pour colliers; manteaux; chasubles; bandes molletières; grils; pardessus; ceintures à porter; ceintures [habillement]; coussinets pour obi [obiage]; bottes de cummero; cordes plus durcissantes pour kimonos (datejime); ceintures en tissu [habillement]; ceintures en cuir
[habillement]; ceintures en imitation cuir; ceintures en tissu; bandeaux de transpiration; bandeaux de transpiration; bandeaux de transpiration pour le poignet; chapeaux en papier utilisés comme articles vestimentaires; bandeaux de grossesse; ceintures pour kimonos
[datemaki]; bretelles pour hommes; ceintures porte-monnaie [habillement]; pinces à porter sur les hanches; gaines [sous-vêtements]; bandoulières pour vêtements; arbustes; capes; capes; capes de coiffure; capes de fourrures; capes imperméables; pelisses; culottes
[vêtements]; vareuses; pyjamas; pyjamas uniquement en tricot; jupes plissées pour kimonos formels [hakama]; chaussettes poP; maillots de corps; maillots de sport; maillots de sport; gilets à manches longues; housecoats; vêtements traditionnels coréens [Jeogori]; manteaux pour femmes; gabardines; manteaux et vestes en fourrure; bain (peignoirs de -); peignoirs de bain à capuche; manteaux de laboratoire; robes de plage; tranches de pluie; manteaux de sport; manteaux de soirée; manteaux en coton; manteaux en denim; manteaux en peau de mouton; manteaux d’hiver; doublures pour meubles; jarretelles; maillots de mariée; polaires; ponchos; ponchos de pluie; pochettes [habillement]; dessous-de-bras; langes
[vêtements]; camiknickers; bas; bas absorbant la transpiration; Cache-poussière; pull-overs sans manches; pull-overs sans manches [vêtements]; pull-overs longues; pull-overs à capuche; pull-overs polaires; buvards; pulls à col cheminée; collants; collants sans pieds; maillots [bonneterie]; collants d’athlétisme; bretelles; répliques de kits de football; gants en vêtement; gants de snowboard; gants d’équitation; gants de camouflage; gants de motocycliste; gants de ski; mitaines de snowboard; gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure; gants [habillement]; gants pour cyclistes; gants en maille; gants de conduite; mitaines; gants à doigts conducteurs susceptibles d’être portés lors de l’utilisation de dispositifs électroniques portables à écran tactile; gants d’hiver; saris; sarongs; chaussettes; chaussettes antidérapantes; chaussettes pour nourrissons et enfants; chaussettes de tennis; chaussettes et bas; Chaussettes de style japonais [tabi]; chaussettes pour hommes; chaussons; chaussettes anti-transpirants; chaussettes absorbant la transpiration; chaussettes de sport; chaussettes en laine; chaussettes pour orteils; chaussettes sans pieds; chaussettes de yoga; chaussettes de cheville; chaussettes de lit; chaussettes d’eau; chaussettes thermales; chapes (vêtements); robes en peaux; bavoirs pour bébés non en papier; bavoirs en tissu pour adultes; bavoirs non en papier; bavoirs en tissu; caleçons; costumes de dîner; pantalons; shorts; shorts de boxe; shorts de cyclistes; Shorts de football américain; shorts de rugby; pantalons de petti-jupes; coffres de natation; combinaisons imperméables pour motocyclistes; coiffures [voiles]; poussettes à pédales; les bavoirs pour bébés en plastique sont inclus dans la catégorie générale des vêtements de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.

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Les gardes-chevilles contestés sont similaires aux vêtements de l’opposante, en particulier des pantalons de travail, des polos, des sous-vêtements, des chaussettes, des vestes à coque douce, des vestes d’hiver, des vestes de travail et des ceintures parce qu’ils coïncident par l’utilisateur final, sont complémentaires et coïncident par leurs canaux de distribution.
Les crampons de chaussures de football contestés sont similaires aux chaussures de l’opposante étant donné qu’ils coïncident par leurs utilisateurs finaux, qu’ils sont complémentaires, qu’ils ont les mêmes canaux de distribution, qu’ils ont le même fabricant.
Masques pour les yeux contestés; les masques de dormir sont similaires à un faible degré aux vêtements de l’opposante, en particulier des pantalons de travail, des polos, des sous- vêtements, des chaussettes, des vestes à douille, des vestes d’hiver, des vestes de travail et des ceintures parce qu’ils coïncident par leur fabricant et leurs canaux de distribution.
Semelles pour réparation de chaussures contestées; carcasses de chapeaux; les doublures confectionnées [parties de vêtements] sont différentes de tous les produits couverts par le droit antérieur de l’opposante car elles n’ont rien en commun. Leur nature, leur finalité et leur utilisation sont différentes. Ils ne coïncident pas par leur fabricant et ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.
Services contestés compris dans la classe 35
Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec lesdits produits. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leurs modalités d’utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils ciblent le même public.
Par conséquent, sur la base du raisonnement exposé ci-dessus, les services de magasins de vente au détail en ligne contestés liés aux vêtements; lesservices de venteau détail liés à la vente de vêtements sont similaires aux vêtements de l’opposante compris dans la classe 25 parce qu’ils sont complémentaires, ils coïncident par leurs utilisateurs finaux et leurs canaux de distribution.
De même, sur la base du raisonnement ci-dessus, les services de vente au détail contestés concernant la chapellerie sont similaires à la chapellerie de l’opposante, car ils sont complémentaires, ils coïncident par leurs utilisateurs finaux et leurs canaux de distribution.
Il existe un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui soit présentent un degré de similitude élevé par rapport aux produits spécifiques soit sont similaires à ceux-ci. Ceci est dû à la relation étroite entre ces produits sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce que divers produits qui présentent un degré de similitude élevé ou sont similaires soient rassemblés et proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils présentent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs. Un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour conclure à un faible degré de similitude avec les services de vente au détail pour autant que les produits concernés soient habituellement proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et présentent par conséquent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs.

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Décision sur l’opposition no B 3 138 692 Page sur 18 24
Sur la base du raisonnement exposé ci-dessus, les servicesde vente au détail contestés concernant les accessoires vestimentaires; les services de vente au détail liés à la vente d’accessoires vestimentaires présentent un faible degré de similitude avec les vêtements de l’opposante, compris dans la classe 25, car ils sont complémentaires, peuvent coïncider au niveau de l’utilisateur final et coïncident parfois par les mêmes canaux de distribution.
Les services de publicité consistent à offrir à des tiers une assistance dans la vente de leurs produits et services en assurant la promotion de leur lancement et/ou de leur vente, ou à renforcer la position d’un client sur le marché et à acquérir un avantage concurrentiel grâce à la publicité. Pour réaliser cet objectif, beaucoup de moyens et produits différents peuvent être utilisés. Ces services sont fournis par des entreprises spécialisées qui étudient les besoins du client, lui fournissent toutes les informations et les conseils nécessaires pour commercialiser ses produits et services et créent une stratégie personnalisée pour la publicité de ses produits et services dans la presse, sur des sites web, via des vidéos, sur l’internet, etc.;
La nature et la destination des services de publicité sont fondamentalement différentes de la fabrication de produits ou de la prestation de nombreux autres services. Le fait que certains produits ou services puissent apparaître dans des publicités est insuffisant pour conclure à une similitude. Par conséquent, la publicité est différente des produits ou services qui font l’objet de la promotion.
Par conséquent, les services publicitaires contestés relatifs aux vêtements sont différents de tous les produits de l’opposante.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires (à des degrés divers) s’adressent en partie au grand public et en partie aux professionnels.
Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée des produits en cause, de la fréquence d’achat et de leur prix. Par exemple, un degré d’attention élevé est susceptible d’être accordé en ce qui concerne les produits liés à la sécurité ou à la protection de la personne qui les utilise et/ou qui sont utilisés à des fins professionnelles (par exemple, des masques de soudage).
c) Les signes

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Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
L’élément commun «HAMMER» a une signification en anglais, comme expliqué en détail ci- dessous. La présence de ce mot dans les deux marques entraîne une similitude conceptuelle entre les signes qui ne sera pas perçue par la partie non anglophone du public. Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur la partie anglophone du public, comme les consommateurs d’Irlande et de Malte;
Le mot «HAMMER» dans les deux marques est perçu comme le mot anglais utilisé pour désigner un outil formé par une pièce métallique à la fin d’une poignée. Ce concept est renforcé dans le signe contesté par la représentation d’un hammer à l’intérieur d’un grand carré rouge contenant la lettre «R».
Le mot «hammer» possède un caractère distinctif moyen pour la grande majorité des produits et services contestés, par rapport auxquels il n’est ni descriptif ni allusif (par exemple,les hauts pour bébés). Toutefois, en ce qui concerne une partie des produits (par exemple, les produits liés au travail), il peut être considéré comme évocateur de l’idée que les produits et services concernés sont d’une manière ou d’une autre liés à l’utilisation d’outils (par exemple, des casques de protection pour les travailleurs). De ce point de vue, le terme «HAMMER» possède un caractère distinctif inférieur à la moyenne.
Le motsupplémentaire «work wear» de la marque antérieure est le terme anglais utilisé pour désigner les vêtements ou les vêtements portés pour le travail. L’opposante a affirmé qu’il était descriptif et ne saurait être pris en considération. Toutefois, la division d’opposition considère que, même si elle est considérée comme totalement dépourvue de caractère distinctif par rapport à la partie des produits consistant en des vêtements de travail (par exemple, desvêtements de travail de protection), elle présente un caractère distinctif faible pour une partie des produits concernés (par exemple, les masques respiratoires), à l’égard de laquelle elle est perçue comme faisant allusion au fait qu’ils ont un lien quelconque avec l’environnement de travail ou qu’ils sont utilisés à des fins professionnelles.

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L’opposante fait valoir que les éléments figuratifs et les marques représentent des hammers aux coins arrondis, l’un étant représenté en lignes, et l’autre en couleur et intégré dans la lettre «R». L’opposante affirme que ladite lettre «R» ne sera pas facilement perçue par les consommateurs. Il fait également valoir que les deux marques sont disposées de la même manière et explique que«En premier lieu, sur le côté gauche du signe, un hammer figure dans un carré aux coins arrondis, suit ensuite l’élément verbal «HAMMER» dans la marque de l’opposante et «RED HAMMER» dans la marque de la requérante. Les deux marques ont presque la même taille en hauteur et largeur».
En ce qui concerne l’élément figuratif de la marque antérieure , la demanderesse affirme qu’ «iln’existe pas sur le marché un tel hammer qui contiendrait une tête de croquis irrégulière, étant donné que ce type de forme rendrait l’article inutile pour toute œuvre destinée à un tel objet.
Elle estime que la forme pourrait être associée à un rivet conique ou à une lampe de poche».

La division d’opposition considère que l’élément figuratif sera perçu comme une combinaison aléatoire de lignes. Toutefois, par souci d’exhaustivité, il est considéré que, même s’il est perçu comme un hammer ou une lampe de poche, la représentation est suffisamment stylisée et fantaisiste pour être considérée comme présentant un caractère distinctif moyen.
L’élément verbal «RED» du signe contesté est perçu comme le mot anglais désignant une couleur. Il est utilisé pour décrire le mot «HAMMER» qui suit. Il possède un caractère distinctif moyen par rapport aux produits et services concernés.
Enfin, en ce qui concerne l’élément figuratif du signe contesté , même si le mot «HAMMER» a été considéré comme possédant un caractère distinctif faible ou inexistant au-dessus et que cet élément figuratif contient un hammer à l’intérieur de celui-ci, l’élément figuratif possède, dans son ensemble, un caractère distinctif moyen, en raison de la combinaison imaginative et inhabituelle des éléments qui le composent.
Enfin, les formes dans lesquelles les différents éléments sont encadrés (à savoir le carré noir et le rectangle dans la marque antérieure et le carré rouge dans le signe contesté) sont simplement décoratives et dépourvues de caractère distinctif.
Contrairement aux arguments des parties, les signes ne contiennent aucun élément plus dominant (visuellement accrocheur) que les autres, malgré leur taille et position différentes. Par ailleurs, lorsque des signes sont composés à la fois d’éléments verbaux et figuratifs, le principe a été établi que l’élément verbal du signe produit habituellement une impression plus forte sur le consommateur que l’élément figuratif. Ceci s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence à leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, Selenium- Ace, EU:T:2005:289, § 37).
Sur le plan visuel, les signes coïncident par le mot «HAMMER». Ils diffèrent par les autres éléments qui les composent, à savoir les éléments figuratifs et les mots «work wear» de la marque antérieure et «RED» du signe contesté. Ils diffèrent également par la couleur et la

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police de caractères (bien que les deux soient assez similaires aux lettres majuscules ordinaires), ainsi que par la manière dont les différents éléments sont positionnés.
Compte tenu du poids ou de l’impact attribué à chacun des éléments composant les marques, pour les différentes raisons expliquées ci-dessus, il est considéré que les signes présentent un faible degré de similitude sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «HAMMER», présentes à l’identique dans les deux signes. La prononciation diffère par le son de «WORKERWAR» de la marque antérieure et «RED» du signe contesté. La lettre «R» de l’élément figuratif du signe contesté est perçue comme une simple mise en évidence de la première lettre du mot «RED» immédiatement après. Dès lors, contrairement à ce qu’affirme la demanderesse, il ne sera pas prononcé comme un élément indépendant distinct.
Compte tenu du poids ou de l’impact attribué à chacun des éléments composant les marques, pour les différentes raisons expliquées ci-dessus, il est considéré que les signes présentent un degré moyen de similitude phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les deux signes sont associés à «HAMMER» (également renforcé par l’élément figuratif du signe contesté). Ils diffèrent par le concept de «vêtements de travail», d’un impact (tout au plus) réduit pour les raisons expliquées ci-dessus et par le concept de «RED», qui est toutefois lié au concept commun de «hammer», en tant qu’adjectif.
Si l’élément figuratif de la marque antérieure se voit attribuer un concept (voir les scénarios possibles dans la description des signes ci-dessus), s’il est perçu comme un hameau, il constitue une similitude conceptuelle, s’il est perçu comme un autre élément, il constitue une différence conceptuelle supplémentaire.
Compte tenu du poids ou de l’impact attribué à chacun des éléments composant les marques, pour les différentes raisons expliquées ci-dessus, il est considéré que les signes présentent un degré élevé de similitude sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence et l’élément de la marque considérée comme possédant un caractère distinctif faible ou nul, comme indiqué à la section c) de la présente décision.

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e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Il est fait référence aux constatations et conclusions formulées dans les sections précédentes.
Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013, T-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
En l’espèce, les consommateurs percevront à la fois les coïncidences entre les marques et leurs différences. Toutefois, leurs différences se retrouvent dans des éléments qui peuvent être considérés comme supplémentaires au mot «HAMMER», tels que le mot «work wear» non distinctif ou faiblement distinctif, les couleurs, la police de caractères ou les éléments figuratifs, ou le mot «RED», qui, comme expliqué, est un simple adjectif lié à «HAMMER». Dès lors, en l’espèce, il est parfaitement concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49). Par exemple, la marque antérieure étant la gamme de produits «HAMMER» destinés à des environnements de travail/professionnels, et le signe contesté, une gamme spécifique de produits (portant la mention «rouge») de la marque «HAMMER».
Dans ses observations, la demanderesse fait valoir ce qui suit en ce qui concerne le mot «HAMMER»:
«l’élément verbal «HAMMER», qui est faible en raison de son utilisation fréquente sur le marché pertinent de l’Union européenne, notamment en ce qui concerne les vêtements, y compris les vêtements de travail. Plusieurs marques (environ 100) contenant l’élément verbal «HAMMER» sont actuellement enregistrées uniquement par l’EUIPO pour divers produits compris dans les classes 9 et 25 de la classification de Nice. Il existe également 20 marques verbales de l’Union européenne, composées uniquement du mot «HAMMER», dont certaines ont été enregistrées pour des produits et services compris dans les classes 9 et 25, comme la marque de l’Union européenne no 000848358. Ce sont uniquement les marques enregistrées par l’Office lui-même, et non les offices nationaux dans toute l’UE. En outre, veuillez consulter la liste de la marque jointe attestant uniquement quelques exemples de marques antérieures enregistrées par différentes entreprises et toutes comportant l’élément verbal «hammer». En particulier, le mot «HAMMER» est également utilisé dans la pratique dans le commerce par diverses entreprises de confection de vêtements et de chaussures dans toute l’UE».
La requérante produit des éléments de preuve à cet égard (extrait de marques enregistrées, liens et extraits de sites internet de différents sites montrant l’usage de «HAMMER» pour des vêtements).

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En ce qui concerne la première partie de la demande, la division d’opposition observe que l’existence de plusieurs enregistrements de marques n’est pas, en soi, particulièrement déterminante, étant donné qu’elle ne reflète pas nécessairement la situation sur le marché. En d’autres termes, on ne saurait présumer, sur la base des seules données du registre, que toutes ces marques ont effectivement été utilisées. En ce qui concerne les éléments de preuve produits montrant l’utilisation du mot «HAMMER» pour des vêtements dans des sites web et des boutiques en ligne, il convient de noter que les éléments de preuve produits montrent uniquement que les articles étaient disponibles à la vente sur l’internet. Toutefois, il n’est pas possible de savoir si les produits ont finalement été vendus ou si les sites web ou la publicité sont finalement parvenus au public pertinent. Il s’ensuit que les éléments de preuve produits ne démontrent pas que les consommateurs ont été exposés à un usage généralisé de marques incluant «HAMMER» et s’y sont habitués. Dans ces circonstances, il convient de rejeter les arguments de la demanderesse;
Les parties renvoient à des décisions antérieures de l’Office pour étayer leurs arguments. L’Office n’est toutefois pas lié par ses décisions antérieures, étant donné que chaque affaire doit être examinée séparément et en tenant compte de ses particularités. Cette pratique a été pleinement soutenue par le Tribunal, qui a déclaré que, conformément à la jurisprudence constante, la légalité des décisions s’apprécie uniquement sur la base du RMUE et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure de l’Office (30/06/2004, T-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198).
Bien que les décisions antérieures de l’Office ne soient pas contraignantes, leur raisonnement et leur résultat doivent tout de même être dûment examinés lorsqu’il s’agit de statuer sur une affaire spécifique.
En l’espèce, les affaires antérieures citées par les parties ne sont pas pertinentes aux fins de la présente procédure, étant donné qu’elles concernent des signes différents de ceux en cause en l’espèce. Par conséquent, on ne peut s’attendre à ce que le même raisonnement soit suivi, ni que le même résultat soit atteint. Les allégations à cet égard sont donc rejetées.
L’opposante renvoie également à des décisions antérieures pour faire valoir la similitude ou l’identité de tous les produits et services concernés. Toutefois, les décisions produites ne contiennent aucun argument convaincant qui permettrait de conclure à l’existence d’une similitude ou d’une identité entre les produits et services jugés différents dans la section a) ci-dessus. Les allégations à cet égard sont donc rejetées.
Par souci d’exhaustivité, la division d’opposition observe que l’opposante a présenté des arguments et des extraits de sites web concernant l’historique de l’entreprise de l’opposante et les produits vendus sous la marque antérieure. Ces éléments de preuve ne neutralisent aucune des conclusions formulées ci-dessus.
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne de l’opposante. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires (à différents degrés) à ceux de la marque antérieure.

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Les autres produits et services contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
María del Carmen SUCH MARTA GARCÍA COLLADO Gonzalo BILBAO Tejada SANCHEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.