HAS, décision n° 2020.0308/AC/SEESP du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de recommandations complétant la recommandation vaccinale « Stratégie de vaccination contre le SARS-Cov-2 - Recommandations préliminaires sur la stratégie de priorisation des populations à vacciner »
HAS 17 décembre 2020

Arguments

Le contenu a été généré à l’aide de l’intelligence artificielle. Pensez à vérifier son exactitude.

Signaler une erreur.
  • Accepté
    Analyse des facteurs de risque

    La cour a jugé que les recommandations étaient fondées sur des données probantes et visaient à protéger les populations les plus vulnérables face à la pandémie.

  • Accepté
    Approche populationnelle et de santé publique

    La cour a estimé que l'approche populationnelle adoptée était appropriée pour faire face à la crise sanitaire.

Résumé de la juridiction

Commentaire0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées. 

Sur la décision

Référence :
HAS, 17 déc. 2020, n° 2020.0308/AC/SEESP
Numéro(s) : 2020.0308/AC/SEESP
Télécharger le PDF original fourni par la juridiction

Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
Extraits similaires à la sélection

Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.

Inscrivez-vous gratuitement pour imprimer votre décision
HAS, décision n° 2020.0308/AC/SEESP du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de recommandations complétant la recommandation vaccinale « Stratégie de vaccination contre le SARS-Cov-2 - Recommandations préliminaires sur la stratégie de priorisation des populations à vacciner »