Résumé de la juridiction
Décision n 2024.0013/DC/SBP du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Rééducation de l’appareil locomoteur dans les pathologies neuromusculaires suite à l’introduction de nouvelles approches thérapeutiques (biothérapie, instrumentation rachidienne, réentrainement à l’effort) »
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 18 janv. 2024, n° N 2024.0013/DC/SBP |
|---|---|
| Numéro(s) : | N 2024.0013/DC/SBP |
Texte intégral
Décision n 2024.0013/DC/SBP du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Rééducation de l’appareil locomoteur dans les pathologies neuromusculaires suite à l’introduction de nouvelles approches thérapeutiques (biothérapie, instrumentation rachidienne, réentrainement à l’effort) »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 18 janvier 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 161-37 ;
DÉCIDE :
Article 1er La recommandation de bonne pratique intitulée « Rééducation de l’appareil locomoteur dans les pathologies neuromusculaires suite à l’introduction de nouvelles approches thérapeutiques (biothérapie, instrumentation rachidienne, réentrainement à l’effort) », ci-jointe, est adoptée. Elle comprend les documents suivants :
– argumentaire scientifique ;
– texte des recommandations ;
– synthèse des recommandations ;
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 18 janvier 2024.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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