Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision n° 2020.0306/DC/SEU du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Prévenir la tête plate : conseils aux parents » et de son rapport d’élaboration, accessible par le lien situé dans l’encadré ci-dessous.
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 17 déc. 2020, n° 2020.0306/DC/SEU |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2020.0306/DC/SEU |
Texte intégral
Décision n° 2020.0306/DC/SEU du 17 décembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Prévenir la tête plate : conseils aux parents » et de son rapport d’élaboration
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 17 décembre 2020,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et R.161-71 ;
DÉCIDE :
Article 1er Le document intitulé « Prévenir la tête plate : conseils aux parents », et le rapport d’élaboration associé, ci-joints, sont adoptés.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 17 décembre 2020
Pour le collège : La présidente, Pr Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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