Résumé de la juridiction
Décision n°2022.0311/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 22 sept. 2022, n° 2022.0311/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2022.0311/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2022.0311/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 22 septembre 2022,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité ADAM Philippe Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie AFSHARPOUR Mohsen Chirurgie orthopédique et traumatologie AGOSTINI Aubert Gynécologie Obstétrique APARICIO Guillaume Chirurgie orthopédique et traumatologie ASENSIO Thierry Chirurgie viscérale et digestive AURIA Jean Pierre ORL – Chirurgie de la face et du cou BARRAS Marc Chirurgie infantile BAUER Sophie Chirurgie vasculaire BELIARD Arnault Chirurgie viscérale et digestive BENARROCHE Davy Chirurgie urologique BERQUET Alexandre Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie BILLOT Nicolas Chirurgie orthopédique et traumatologie BIZETTE Christophe Chirurgie orthopédique et traumatologie BODIN Arnaud Chirurgie orthopédique et traumatologie BONAFOS Guillaume Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique BOUILLIEN Denis Chirurgie orthopédique et traumatologie BOURDAIS Laetitia Gastro-entérologie interventionnelle BOURGEON Yveline Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique BOUXIN Bertrand Chirurgie orthopédique et traumatologie BOUZIANE Zakariyae Chirurgie vasculaire BUFFIERE CURTIL Sabine Anesthésie Réanimation CARRIERES-COUCHET Caroline Chirurgie vasculaire CHALRET DU RIEU Mael Chirurgie viscérale et digestive CHASSAT Romain Chirurgie orthopédique et traumatologie CLAEYS Thomas Anesthésie Réanimation COHEN Patrick Chirurgie viscérale et digestive COULET Bertrand Chirurgie orthopédique et traumatologie 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
DERBEL Aymen Anesthésie Réanimation DIVINE Pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie ELKAIM Marc Chirurgie orthopédique et traumatologie ENACHI Victor Chirurgie viscérale et digestive
EYSSARTIER Emilie Chirurgie infantile FADIL Chakib Chirurgie viscérale et digestive FARHAT Hicham Cardiologie interventionnelle FAYADA Paul Chirurgie orthopédique et traumatologie
FERRAND Loïc Chirurgie viscérale et digestive FERRY Nicolas Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique FITOUSSI Marc Chirurgie vasculaire FONTES Didier Chirurgie orthopédique et traumatologie
FONTÉS Olivier Chirurgie orthopédique et traumatologie FRANCHI Fabrice Gynécologie Obstétrique GADEYNE Sylvain Chirurgie orthopédique et traumatologie GARDES Ghislaine Anesthésie Réanimation
GARSON Sébastien Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique GAUMETOU Elodie Chirurgie orthopédique et traumatologie GHAMGUI Amir Chirurgie orthopédique et traumatologie GHANNEM Yassine Chirurgie viscérale et digestive
GODCHAUX Jean Christophe Chirurgie orthopédique et traumatologie GOFFREDI Luigi Chirurgie viscérale et digestive GOURNAY Antoine Chirurgie orthopédique et traumatologie GRAICHI Rochdi Gynécologie Obstétrique
GRANDJEAN Amaury Chirurgie orthopédique et traumatologie GUILLOT-TANTAY Cyrille Chirurgie urologique HALABI Armand Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique HUART Alexandra Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
HUGUET Pierre-Emmanuel Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie JACQUOT Xavier Chirurgie orthopédique et traumatologie JAMES Syril Chirurgie infantile JARDIN Emmanuelle Chirurgie orthopédique et traumatologie
KADDOUM Hani Neurochirurgie KERVAREC Nicolas Anesthésie Réanimation KIELWASSER Hugo Chirurgie orthopédique et traumatologie KOCKLER Uwe Anesthésie Réanimation
KOUDSIE Adnan Neurochirurgie KPAKPO Yaovi Emile Gynécologie Obstétrique KRID Nabil Chirurgie orthopédique et traumatologie LAFFENETRE Olivier Chirurgie orthopédique et traumatologie
LAMARQUE Monique Gynécologie Obstétrique LANGLOIS Jean Chirurgie orthopédique et traumatologie LAURENDON Loïc Chirurgie orthopédique et traumatologie LAZARUS Priscille Chirurgie orthopédique et traumatologie
LE COZ Loic Chirurgie orthopédique et traumatologie LECOMTE Frederic Chirurgie orthopédique et traumatologie LEGENDRE Hugues Chirurgie viscérale et digestive LENGERT Regis Chirurgie orthopédique et traumatologie
LESOURD Blandine Chirurgie urologique LOPES Manuel Neurochirurgie LUCET Antoine Chirurgie orthopédique et traumatologie MAGRO Elsa Neurochirurgie
MANGIN Philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie MARCHEIX Bertrand Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Décision n° 2022.0311/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 Page 2 / 3
MARINHO Paulo Chirurgie orthopédique et traumatologie MERLIER Olivier Chirurgie viscérale et digestive MILON Eric Chirurgie orthopédique et traumatologie MOUTON PARADOT Gaelle Neurochirurgie NICOLINI Philippe Chirurgie vasculaire NODARIAN Thomas Chirurgie orthopédique et traumatologie ORVILLE Marion Chirurgie viscérale et digestive PARMON Edouard Chirurgie urologique PENCALET Philippe Neurochirurgie PEYROU Philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie PICOT Jean-yves Chirurgie orthopédique et traumatologie PIERRON Didier Chirurgie orthopédique et traumatologie POZZI Matteo Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire PRANAL Thibaut Anesthésie Réanimation QUATRAIN Melanie Chirurgie viscérale et digestive REYNS Nicolas Neurochirurgie RICHARD Ludovic jean paul Chirurgie orthopédique et traumatologie RIDON Pierre-Emmanuel Chirurgie orthopédique et traumatologie RIGOT JOLIVET Muriel Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ROCH Gregory Chirurgie orthopédique et traumatologie ROY-GASH Fabian Anesthésie Réanimation ROZIER Pascal Anesthésie Réanimation RUGGIU Guillaume Anesthésie Réanimation SALOMON Philippe ORL – Chirurgie de la face et du cou SERBOUH Amar Anesthésie Réanimation SOUJOD Imad Gynécologie Obstétrique STAQUET Vincent Chirurgie orthopédique et traumatologie TEISSIER Philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie TOURAINE David Chirurgie orthopédique et traumatologie VANALDERWERELT Victor Chirurgie urologique VARENNE Olivier Cardiologie interventionnelle VENNIN Jérôme Chirurgie vasculaire VICAT Jacques Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire VIEILLE Luc Anesthésie Réanimation VIOLA Jeremy Chirurgie orthopédique et traumatologie VORONCA Corneliu Chirurgie viscérale et digestive YE Haixia Chirurgie urologique ZAIQUE-THOUVENY Ariane Gynécologie Obstétrique
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 22 septembre 2022.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, Pr Dominique LE GULUDEC Signé
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