Résumé de la juridiction
Décision n° 2020.0269/DC/SEVOQSS du 26 novembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 26 nov. 2020, n° 2020.0269/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2020.0269/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n° 2020.0269/DC/SEVOQSS du 26 novembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 26 novembre 2020,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la décision du collège n°2014.0202/DC/MSP du 8 octobre 2014, relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins ;
Vu les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants, membres de l’équipe médicale de la Polyclinique de Gentilly à Nancy (54), dans la spécialité d’anesthésie-réanimation :
- BUESSLER Nicolas
- CANGEMI Paul
- CARON Vincent
- CLAUDOT Jean-Louis
- FOURRIERE Paul Amé
- FRISONI Alain
- GARRIC Jean-Romain
- HOFF Thibaut
- JACQUES Thierry
- L’HOIS Gregory
- LEFEVRE Régis
- MADAY Thierry
- POP Régis
- SPANTOVEANU Florentina
- TERRIER-HELLUY Anne
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 26 novembre 2020. Pour le collège : La présidente, Pr Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Service social ·
- Nomination des membres ·
- Commission ·
- Santé ·
- Évaluation ·
- Action sociale ·
- Suppléant ·
- Établissement ·
- Qualités ·
- Bœuf
- Santé ·
- Accès ·
- Autorisation ·
- Renouvellement ·
- Cellule ·
- Traitement ·
- Spécialité ·
- Règlement intérieur ·
- Notification ·
- Plaine
- Maladie chronique ·
- Santé ·
- Adolescent ·
- Réponse ·
- Enfant ·
- Plaine ·
- Document ·
- Circonstances exceptionnelles ·
- Cadre ·
- Mise à jour
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Vaccin ·
- Établissement ·
- Test ·
- Accès ·
- Service ·
- Personnes ·
- Décret ·
- Santé ·
- Bibliothèque ·
- Urgence
- Leucémie ·
- Médicaments ·
- Autorisation ·
- Traitement ·
- Santé publique ·
- Spécialité ·
- Mutation ·
- Accès ·
- Associations ·
- Maladie
- Santé ·
- Service ·
- Délégation de signature ·
- Évaluation ·
- Bail ·
- Autorité administrative indépendante ·
- Commande publique ·
- Télétravail ·
- Plaine ·
- Guide
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Santé ·
- Commande publique ·
- Empêchement ·
- Innovation ·
- Délégation de signature ·
- Question internationale ·
- Évaluation ·
- Autorité administrative indépendante ·
- Télétravail ·
- Accès
- Etablissements de santé ·
- Certification ·
- Version ·
- Sécurité ·
- Bilan ·
- Plaine ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Dominique ·
- Qualités
- Santé ·
- Plaine ·
- Réponse ·
- Adoption ·
- Document ·
- Stade ·
- Cadre ·
- Dominique ·
- Sécurité sociale ·
- Exécution
Sur les mêmes thèmes • 3
- Santé ·
- Délégation de signature ·
- Plaine ·
- Site internet ·
- Stade ·
- Service ·
- Secrétaire ·
- Site ·
- Sécurité sociale ·
- Décret
- Etablissements de santé ·
- Certification ·
- Commission ·
- Cantal ·
- Règlement intérieur ·
- Cliniques ·
- Santé publique ·
- Plaine ·
- Règlement ·
- Recommandation
- Tuberculose ·
- Test ·
- Évaluation technologique ·
- Santé ·
- Recommandation ·
- Migrant ·
- Avis ·
- Pays ·
- Sans-abri ·
- Enfant
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.