Résumé de la juridiction
Décision n 2023.0023/DC/SBP du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la COVID-19 – Stratégie de rappel vaccinal début 2023 »
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 19 janv. 2023, n° 2023.0023/DC/SBP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0023/DC/SBP |
Texte intégral
Décision n 2023.0023/DC/SBP du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la COVID-19 – Stratégie de rappel vaccinal début 2023 »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 19 janvier 2023,
Vu les articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale ;
DÉCIDE :
Article 1er Le document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la COVID-19 – Stratégie de rappel vaccinal début 2023 » ci-joint, est adopté.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 19 janvier 2023.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de Santé, Pr Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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