HAS, décision n° 2025.0253/DC/SESPEV du 23 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de l'avis intitulé « Stratégie de vaccination contre la COVID-19 : révision de la place du vaccin NUVAXOVID »
HAS 23 octobre 2025

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a constaté que l'avis respecte les exigences légales et réglementaires en matière de santé publique.

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Sur la décision

Référence :
HAS, 23 oct. 2025, n° 2025.0253/DC/SESPEV
Numéro(s) : 2025.0253/DC/SESPEV
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n° 2025.0253/DC/SESPEV du 23 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de l'avis intitulé « Stratégie de vaccination contre la COVID-19 : révision de la place du vaccin NUVAXOVID »