Résumé de la juridiction
Décision n° 2021.0043/DC/SBP du 11 février 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Outil d’aide au repérage précoce et à l’intervention brève : alcool, cannabis, tabac chez l’adulte »
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 11 févr. 2021, n° 2021.0043/DC/SBP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2021.0043/DC/SBP |
Texte intégral
Décision n° 2021.0043/DC/SBP du 11 février 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Outil d’aide au repérage précoce et à l’intervention brève : alcool, cannabis, tabac chez l’adulte »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 11 février 2021,
Vu les articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale ; Vu la décision n° 2014.0227/DC/SBPP du 12 novembre 2014 du collège de la Haute Autorité de santé ;
DÉCIDE :
Article 1er Le document intitulé « Outil d’aide au repérage précoce et à l’intervention brève : alcool, cannabis, tabac chez l’adulte » et son rapport d’élaboration, ci-joints, sont adoptés. Ils remplacent le document intitulé « Outil d’aide au repérage précoce et intervention brève : alcool, cannabis, tabac chez l’adulte » et son rapport d’élaboration adoptés par décision du collège n° 2014.0227/DC/SBPP.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 11 février 2021.
Pour le collège : La présidente, Pr Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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