Décision n° 2021.0299/DC/SEVOQSS du 25 novembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 25 novembre 2021,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les renonciations de médecins à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle ;
DÉCIDE :
Article 1er Il est pris acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle par les médecins suivants :
Nom prénom médecin Spécialité
ALRAIS Mathias Chirurgie orthopédique et traumatologie
AMARA Yacine Anesthésie Réanimation
ARNOUX Raymond Chirurgie viscérale et digestive
BELLOC Jeanne Gastro-entérologie interventionnelle
BOVÉ Jean-Claude Chirurgie orthopédique et traumatologie
CARLE Ralph Anesthésie Réanimation
CHAOUCHI Karim Gastro-entérologie interventionnelle
CHATELET Jean Christophe Chirurgie orthopédique et traumatologie
CHEYNEL Claire Chirurgie vasculaire
CROLAIS Jean-Michel Chirurgie viscérale et digestive
DELACOSTE Franck Chirurgie viscérale et digestive
DELEUZE MARTINEZ Maria Begona Anesthésie Réanimation
DELEUZE Patrick Anesthésie Réanimation
DESLANDES Marc Chirurgie viscérale et digestive
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

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DUMAS Julien Chirurgie orthopédique et traumatologie
EL AICHOUNI Abdelkhalak Anesthésie Réanimation
FAYOL Jean-François Echographie fœtale
GAULIARD Christian Chirurgie orthopédique et traumatologie
GIBON Yves Chirurgie orthopédique et traumatologie
GONOD Danièle Gynécologie Obstétrique
GUICHERD Willaume Chirurgie orthopédique et traumatologie
HERLIN Pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie
LENOT Bernard Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
LIENHART Jean Chirurgie urologique
LONGO Cristina Gynécologie Obstétrique
MAAKARON Michel Chirurgie viscérale et digestive
MENAIS Martine Gynécologie Obstétrique
MORTIER Jean pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie
MOUSSY Stella Gynécologie Obstétrique
PARENT Sébastien Anesthésie Réanimation
PERSOONS Dominique Chirurgie orthopédique et traumatologie
PHILIPPART Patrice Gynécologie Obstétrique
POLLET Xavier Anesthésie Réanimation
REDREAU Baudouin Chirurgie orthopédique et traumatologie
TOURREAU Yannik Chirurgie viscérale et digestive

En conséquence, la décision d’accréditation de ces médecins est abrogée.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 25 novembre 2021.
Pour le collège : La présidente, P^r Dominique LE GULUDEC Signé
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