HAS, décision n° 2021.0345/DC/SEVOQSS du 29 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

HAS 29 décembre 2021

Arguments

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Accepté
Conformité aux exigences d'accréditation
La cour a constaté que les médecins avaient satisfait aux critères d'accréditation établis par la réglementation en vigueur, justifiant ainsi la décision d'accréditation.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :	HAS, 29 déc. 2021, n° 2021.0345/DC/SEVOQSS
Numéro(s) :	2021.0345/DC/SEVOQSS
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Texte intégral

Décision n° 2021.0345/DC/SEVOQSS du 29 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 29 décembre 2021,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité ABBADI Achakib Chirurgie viscérale et digestive ACHARIAN Victor Gynécologie Obstétrique ADAM Jean-Marie Gynécologie Obstétrique AFRIAT Raymond Gynécologie Obstétrique AHMAD Nizar Chirurgie orthopédique et traumatologie AKNIN Alain Joël Gynécologie Obstétrique AKRICHE Claude Gynécologie Obstétrique ALEKSIC Ivan Chirurgie vasculaire ALEXANDRE Florence Gynécologie Obstétrique ALHAMWI Fadi Gynécologie Obstétrique ARIGON Jean-Philippe Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire AVEROUS Christophe Chirurgie orthopédique et traumatologie AYOUB Jacques Chirurgie viscérale et digestive BALABAUD Laurent Chirurgie orthopédique et traumatologie BARBA Nicolas Chirurgie orthopédique et traumatologie BARSAN Ion Gynécologie Obstétrique BAULON-THAVEAU Emmanuelle Gynécologie Obstétrique BECHALANY Georges Chirurgie viscérale et digestive BELLEC Violaine Gynécologie Obstétrique BENAND Philippe Chirurgie viscérale et digestive BENEZECH Claude Gynécologie Obstétrique BENVENUTO Eugenio Chirurgie viscérale et digestive BERLEMONT François Anesthésie Réanimation BERLING Thibault Gynécologie Obstétrique
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

BERSON-LOIRE Priscille Gynécologie Obstétrique
BIDAR Romain Chirurgie orthopédique et traumatologie
BLANC Karina Gynécologie Obstétrique
BONIN Elodie Gynécologie Obstétrique
BONNARD Olivier Chirurgie orthopédique et traumatologie
BOUFFAUT Anne-Laure Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
BROCCO Bilitis Gynécologie Obstétrique
BROCHE David Gynécologie Obstétrique
BRUZZI Matthieu Chirurgie viscérale et digestive
BUCKERT Axel Anesthésie Réanimation
BUIA Geoffrey Chirurgie orthopédique et traumatologie
BUSSIERE Frederic Chirurgie orthopédique et traumatologie
CAILLIE Frédéric Chirurgie viscérale et digestive
CAMAGNA Olivier Gynécologie Obstétrique
CAMILLERI Jean-Philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie
CARIOU Juliette Gynécologie Obstétrique
CARRABIN Nicolas Gynécologie Obstétrique
CATRY Jonathan Chirurgie viscérale et digestive
CESARI Jacques Chirurgie viscérale et digestive
CHATEL Paul Gynécologie Obstétrique
CHICHE Frederic Gynécologie Obstétrique
CHICHE Philippe Chirurgie viscérale et digestive
CHOMIER Martine Gynécologie Obstétrique
COHEN Emile Chirurgie orthopédique et traumatologie
COHEN-SCALI Patrick Gynécologie Obstétrique
CORNET Arnault Gynécologie Obstétrique
COSTA AYME Anne Gynécologie Obstétrique
COUSTEL Marie-Anne Gynécologie Obstétrique
DAMEY Carole Gynécologie Obstétrique
DAURAT Marc Chirurgie viscérale et digestive
DAUZAC Cyril Chirurgie orthopédique et traumatologie
DE CLAVIERE Guillaume Chirurgie viscérale et digestive
DE PONCHEVILLE Loïc Gynécologie Obstétrique
DEAC Daniela Gynécologie Obstétrique
DECRETTE Edouard Chirurgie orthopédique et traumatologie
DELANNOY Pierre-jules Chirurgie vasculaire
DELAUTRE Vincent Gynécologie Obstétrique
DELPECH Stephan Chirurgie orthopédique et traumatologie
DEMEAUX Jean-Luc Gynécologie Obstétrique
DEMEULENAERE Blandine Chirurgie orthopédique et traumatologie
DEUTSCH Vincent Gynécologie Obstétrique
DEVILLIERS Jean-Luc Gynécologie Obstétrique
DEVRED Marie Gynécologie Obstétrique
DIAB Camille Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
DOMINE Stéphanie Gynécologie Obstétrique
DOMMESENT Damien Gynécologie Obstétrique
DONNEAUD Bernard Chirurgie orthopédique et traumatologie
DORIDOT Virginie Gynécologie Obstétrique
DOVE Jacques Gynécologie Obstétrique
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DURIN Luc Gynécologie Obstétrique
DUROUX Francois Chirurgie orthopédique et traumatologie
EINAUDI Laure Gynécologie Obstétrique
EL ADL Tarek Gynécologie Obstétrique
ENGELS Emilien Chirurgie orthopédique et traumatologie
ENNEDAM Joseph Chirurgie orthopédique et traumatologie
ERNOULT Pascale Gynécologie Obstétrique
FABRE Céline Gynécologie Obstétrique
FACQ Jean Paul Gynécologie Obstétrique
FARAGUET Cyrille Gynécologie Obstétrique
FARGE Arnaud Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
FAULCON Cécile Anesthésie Réanimation
FAVRE Nathalie Gynécologie Obstétrique
FERDANI Michel Chirurgie vasculaire
FERRAG Mourad Gynécologie Obstétrique
FORTIER Damien Gynécologie Obstétrique
FOULON Anne Anesthésie Réanimation
FOUR Melanie Gynécologie Obstétrique
FOURNIER Aude Valérie Chirurgie viscérale et digestive
FROMONT Alice Gynécologie Obstétrique
GIRAUD Benoît Chirurgie orthopédique et traumatologie
GONDA-HERGETOVA Lucie Gynécologie Obstétrique
GORISSE Elise Gynécologie Obstétrique
GOUIZI Ghania Chirurgie infantile
GOUJON Edouard Gynécologie Obstétrique
GRIM Maurice Anesthésie Réanimation
GUEDIRI Wissem Gynécologie Obstétrique
GUIGNARD Georges Gynécologie Obstétrique
GUILBERT Sébastien Chirurgie orthopédique et traumatologie
GUYOMARD Aurèlie Gynécologie Obstétrique
HADJADJE Franck Chirurgie orthopédique et traumatologie
HAMOU-PLOTKINE Laurence Gynécologie Obstétrique
HENAINE Roland Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
HINGOT Jean Louis Chirurgie viscérale et digestive
HONORE Philippe Gynécologie Obstétrique
HORYN Georges Gynécologie Obstétrique
HUCHON Cyrille Gynécologie Obstétrique
HUOT Denis Chirurgie orthopédique et traumatologie
ISAMBERT Milene Chirurgie viscérale et digestive
JACOBS ROMAIN Gynécologie Obstétrique
JAEGER Roland Gynécologie Obstétrique
JEDDI Abdelmeksoud Chirurgie urologique
KEYMEULEN ROMMES Laurence Anesthésie Réanimation
KHALAF Mohamad Gynécologie Obstétrique
KLEIN Paul Gynécologie Obstétrique
KOBUCH Guillaume Gynécologie Obstétrique
KOENIG Julien Chirurgie vasculaire
LALO Jacques Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
LASSERRE Philippe Chirurgie viscérale et digestive
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LE BELLEC Yves Chirurgie orthopédique et traumatologie
LE LONG Joël Gynécologie Obstétrique
LE VAN Luu Chirurgie urologique
LEBAS Sébastien Anesthésie Réanimation
LEBLANC Marc Gynécologie Obstétrique
LECORNU Christian Gynécologie Obstétrique
LEROY Cédric Anesthésie Réanimation
L’HELGOUARC’H Jean luc Chirurgie viscérale et digestive
LIBOTTE Françoise Chirurgie viscérale et digestive
MACE Pierre Gynécologie Obstétrique
MADADAKI Catherine Anesthésie Réanimation
MADI KARIM Chirurgie orthopédique et traumatologie
MAGET Alain Gynécologie Obstétrique
MARACHLY Georges Chirurgie viscérale et digestive
MARAUX Barbara Gynécologie Obstétrique
MARTIGNY Hugo Gynécologie Obstétrique
MARTIN Guy Chirurgie orthopédique et traumatologie
MARTINEZ Robert Chirurgie vasculaire
MARTY Francois Chirurgie orthopédique et traumatologie
MAYLIN Vincent Chirurgie viscérale et digestive
MBAREK Majid Gynécologie Obstétrique
MEHDI Nazim Chirurgie orthopédique et traumatologie
MELLOUL Golane Gynécologie Obstétrique
MIOT Stephan Gynécologie Obstétrique
MOCQUARD Robert Gynécologie Obstétrique
MODAVI Stéphan Anesthésie Réanimation
MONNIER Brice Gynécologie Obstétrique
MULLER Christian Chirurgie vasculaire
NAGY Pierre Gynécologie Obstétrique
NGUYEN Ngoc Thông Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
NOIREZ Matthieu Gynécologie Obstétrique
NTOUBA Alexandre Anesthésie Réanimation
OURGAUD Henri-jean Chirurgie orthopédique et traumatologie
PAGÈS Olivier Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
PELLETIER Raphael Gynécologie Obstétrique
PELLETIER Remi jean Chirurgie orthopédique et traumatologie
PEQUIGNOT Charles-Aurelien Chirurgie viscérale et digestive
PERNIN Emilie Gynécologie Obstétrique
QUIBOEUF Emeline Gynécologie Obstétrique
RABENJA Claude Alain Gynécologie Obstétrique
RAHMOUNE Nabila Gynécologie Obstétrique
RAZAFIMAHEFA Ndrianaina Gynécologie Obstétrique
REGNIER Claude Gynécologie Obstétrique
REVAUX Aurèlie Gynécologie Obstétrique
RIZK Elie Gynécologie Obstétrique
ROSSI Marc Gynécologie Obstétrique
ROUSSEL Christian Gynécologie Obstétrique
RUGET Olivier Gastro-entérologie interventionnelle
SAAD Nabil Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
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SCHMIED Rémy Gynécologie Obstétrique SEBBAN Anthony Gynécologie Obstétrique SELIGMANN Gerald Gynécologie Obstétrique
SERRA Marc Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique SICSIC Jean Luc Gynécologie Obstétrique SIMON Bénédicte Gynécologie Obstétrique SINA Dominique Gynécologie Obstétrique SOUDRE Georges Gynécologie Obstétrique STREICHENBERGER Thibault Chirurgie vasculaire TAILLIER Guillaume Chirurgie viscérale et digestive TARDIVEL-RAIMONDEAU Pascale Gynécologie Obstétrique TISSERANT David Gynécologie Obstétrique TOQUART Aurèlie Chirurgie orthopédique et traumatologie TORRON Marc Gynécologie Obstétrique TROCARD Pierre Chirurgie viscérale et digestive VERDIER Bruno Anesthésie Réanimation VUARNESSON Helene Chirurgie viscérale et digestive VULLIET PIERRE Chirurgie orthopédique et traumatologie WIKTOR Frédéric Chirurgie viscérale et digestive WORCEL Alexandre Chirurgie orthopédique et traumatologie YASSIN Alaeddine Gynécologie Obstétrique ZABAREL Marie-Claire Gynécologie Obstétrique ZEIDAN Charles Gynécologie Obstétrique
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 29 décembre 2021.
Pour le collège : La présidente, P^r Dominique LE GULUDEC Signé
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